RAPATRIE - Recherche

1
Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavoriées : demandes individuelles.

Date

1976-1988

Cote

2268W346
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
- Secours et aides aux rapatriés
- Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
2
Dossiers commençant par Bel à Berk.

Date

1977-1990

Cote

2268W334
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
- Dossiers individuels des rapatriés
- Dossiers commençant par Bel à Berk.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
3
Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : E-O.

Date

1960-1963

Cote

1149W172
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Guerre d'Algérie
- Rapatriés d'Algérie
- Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
4
Crédits accordés aux rapatriés : dossiers individuels.

Date

1996-1998

Cote

2268W361
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
- Secours et aides aux rapatriés
- Crédits accordés aux rapatriés : dossiers individuels.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
5
Actions d'aide et de reclassement professionnel : instructions.

Date

1986-1990

Cote

2268W353
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
- Secours et aides aux rapatriés
- Actions d'aide et de reclassement professionnel : instructions.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
6
Relogement des rapatriés au Centre d'hébergement d'urgence de Tavaux.- Instructions préfectorales, installation du camps, liste des personnes hébergées

Date

1961-1963

Cote

1149W166
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Guerre d'Algérie
- Rapatriés d'Algérie
- Relogement des rapatriés au Centre d'hébergement d'urgence...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
7
Actions d'aide et de reclassement professionnel : demandes des individus.

Date

1986-1990

Cote

2268W354
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
- Secours et aides aux rapatriés
- Actions d'aide et de reclassement professionnel : demandes...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
8
Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.- Dossiers individuels de reclassement professionnel, attributions de la subvention de reconversion, reclassement dans le monde agricole.

Date

1962-1966

Cote

1149W170
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Guerre d'Algérie
- Rapatriés d'Algérie
- Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.-...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
9
Dossiers des associations de rapatriés.

Date

1990-1995

Cote

2268W371
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
- Renseignements et activités culturelles des rapatriés
- Dossiers des associations de rapatriés.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
10
Allocations de subsistance et d'entraide aux rapatriés d'Algérie.- conditions d'attributions, demandes des personnes et accords, attributions de l'allocation aux personnes âgées, attributions de l'allocation de subsistance, commission d'indemnisation des rapatriés, suivi des personnes ayant reçu l'allocation de secours exceptionnel.

Date

1958-1967

Cote

1149W165
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Guerre d'Algérie
- Rapatriés d'Algérie
- Allocations de subsistance et d'entraide aux rapatriés...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
11
Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavorisées : instructions.

Date

1970-1982

Cote

2268W343
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
- Secours et aides aux rapatriés
- Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
12
Fiches de renseignements sur les français musulmans rapatriés.

Date

1980-1986

Cote

2268W367
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
- Renseignements et activités culturelles des rapatriés
- Fiches de renseignements sur les français musulmans...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
13
Aides à l'emploi : action des autorités auprès des employeurs potentiels.

Date

1987-1989

Cote

2268W355
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
- Secours et aides aux rapatriés
- Aides à l'emploi : action des autorités auprès des...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
14
Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés : instructions.

Date

1993

Cote

2268W351
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
- Secours et aides aux rapatriés
- Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés :...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
15
Accords franco-tunisien sur les possibilités de migrations.

Date

1987

Cote

2268W365
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
- Renseignements et activités culturelles des rapatriés
- Accords franco-tunisien sur les possibilités de migrations.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
16
Aide au relogement et l'accès à la propriété : demandes et correspondance avec les familles.

Date

1987-1989

Cote

2268W349
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
- Secours et aides aux rapatriés
- Aide au relogement et l'accès à la propriété : demandes...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
17
Dossiers divers sur les rapatriés.

Date

1986-1994

Cote

2268W374
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
- Renseignements et activités culturelles des rapatriés
- Dossiers divers sur les rapatriés.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
18
Indemnisations du préjudice subis par les rapatriés : instructions.

Date

1986-1987

Cote

2268W358
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
- Secours et aides aux rapatriés
- Indemnisations du préjudice subis par les rapatriés...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
19
Lois, circulaires et informations pour le rapatriement des populations françaises en Algérie.

Date

1957-1968

Cote

1149W163
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Guerre d'Algérie
- Rapatriés d'Algérie
- Lois, circulaires et informations pour le rapatriement...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
20
Intégration des français musulmans rapatriés : instructions.

Date

1983-1985

Cote

2268W368
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
- DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
- Renseignements et activités culturelles des rapatriés
- Intégration des français musulmans rapatriés : instructions.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

Résultats de la recherche

Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavoriées : demandes individuelles.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Dossiers commençant par Bel à Berk.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : E-O.

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de Dole

Producteur :

Crédits accordés aux rapatriés : dossiers individuels.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Actions d'aide et de reclassement professionnel : instructions.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Relogement des rapatriés au Centre d'hébergement d'urgence de Tavaux.- Instructions préfectorales, installation du camps, liste des personnes hébergées

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de Dole

Producteur :

Actions d'aide et de reclassement professionnel : demandes des individus.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.- Dossiers individuels de reclassement professionnel, attributions de la subvention de reconversion, reclassement dans le monde agricole.

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de Dole

Producteur :

Dossiers des associations de rapatriés.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de Dole

Producteur :

Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavorisées : instructions.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Fiches de renseignements sur les français musulmans rapatriés.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Aides à l'emploi : action des autorités auprès des employeurs potentiels.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Aide à l'amélioration de l'habitat des rapatriés : instructions.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Accords franco-tunisien sur les possibilités de migrations.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Aide au relogement et l'accès à la propriété : demandes et correspondance avec les familles.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :