JUSTICE CIVILE - Recherche

1

Dossiers post-sentenciels (sélection: dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

Date

1995-2004

Cote

2453W/87-2453W/88

Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
Dossiers post-sentenciels (sélection: dossiers d'enfants...

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

2

Procédures devant le tribunal pour enfants.

Date

2002-2004

Cote

2453W/19-2453W/86

Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
Procédures devant le tribunal pour enfants.

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

3

Déclaration de nationalité pouvant emporter acquisition, réintégration, perte ou répudiation de la nationalité française et documents nécessaires à la preuve de la recevabilité.

Date

1984

Cote

2439W/1

Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.
Déclaration de nationalité pouvant emporter acquisition,...

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux d'instance / Tribunal d'instance de Lons-le-saunier

4

Juridiction gracieuse. Protection des majeurs : dossiers de procédure.

Cote

2439W/20-2439W/30

Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.
Juridiction gracieuse. Protection des majeurs : dossiers...

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux d'instance / Tribunal d'instance de Lons-le-saunier

5

Dossiers individuels d'assistance éducative classés au nom du mineur ou de la fratrie (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

Date

2004

Cote

2453W/7-2453W/10

Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
Dossiers individuels d'assistance éducative classés...

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

6

Tribunal paritaire des baux ruraux. Procédures : dossiers individuels.

Date

2009

Cote

2439W/32

Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.
Tribunal paritaire des baux ruraux. Procédures : dossiers...

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux d'instance / Tribunal d'instance de Lons-le-saunier

7

Adjudications, St Claude, 1938-1949

Date

1938-1949

Cote

341W459

Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
Adjudications, St Claude, 1938-1949

Producteur :

Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

8

Procédures devant le juge des enfants (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

Date

2002-2004

Cote

2453W/13-2453W/18

Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
Procédures devant le juge des enfants (sélection :...

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

9

Le centenaire du Code civil et Perreciot.

Date de publication

1904

Auteur

CHALON E.

Cote

Br4762

Contexte : brochures
Br
Br4751-5000
Le centenaire du Code civil et Perreciot.

10

Procès-verbaux des mesures d'instruction en matière civile, enquêtes, St Claude, 1940-1945, 1953

Date

1940-1953

Cote

341W457

Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
Procès-verbaux des mesures d'instruction en matière...

Producteur :

Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

11

Rapports d'expertise en matière civile de St Claude, 1940-1945, 1954-1957

Date

1940-1957

Cote

341W458

Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
Rapports d'expertise en matière civile de St Claude,...

Producteur :

Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

12

Juridiction gracieuse : actes de notoriété et certificats de propriété.

Date

1994-2004

Cote

2439W31

Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.
Juridiction gracieuse : actes de notoriété et certificats...

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux d'instance / Tribunal d'instance de Lons-le-saunier

13

Juridiction gracieuse. Protection des mineurs ; dossiers de procédure.

Date

2004

Cote

2439W/16-2439W/19

Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.
Juridiction gracieuse. Protection des mineurs ; dossiers...

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux d'instance / Tribunal d'instance de Lons-le-saunier

14

Juridiction contentieuse : procédures civiles.

Date

2009

Cote

2439W/2-2439W/11

Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.
Juridiction contentieuse : procédures civiles.

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux d'instance / Tribunal d'instance de Lons-le-saunier

15

Dossiers individuels de tutelles aux prestations sociales pour les enfants (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

Date

2001-2004

Cote

2453W/11-2453W/12

Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
Dossiers individuels de tutelles aux prestations sociales...

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

16

La justice dans l'Ain de 1800 à 1958. Répertoire numérique détaillé de la série U.

Date de publication

2007

Cote

4oG2027

Contexte : Fonds général
4oG
4oG2001-2250
La justice dans l'Ain de 1800 à 1958. Répertoire numérique...

17

Minutes civiles et pénales des décisions.

Date

1982-1984

Cote

2453W/1-2453W/6

Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...
Minutes civiles et pénales des décisions.

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux de grande instance / Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

18

Juridiction de proximité : procédures civiles.

Date

2009

Cote

2439W/12-2439W/15

Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.
Juridiction de proximité : procédures civiles.

Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Justice / Justice.Tribunaux d'instance / Tribunal d'instance de Lons-le-saunier

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Dossiers post-sentenciels (sélection: dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

Date

Cote

Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...

Producteur :

Procédures devant le tribunal pour enfants.

Date

Cote

Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...

Producteur :

Déclaration de nationalité pouvant emporter acquisition, réintégration, perte ou répudiation de la nationalité française et documents nécessaires à la preuve de la recevabilité.

Date

Cote

Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.

Producteur :

Juridiction gracieuse. Protection des majeurs : dossiers de procédure.

Cote

Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.

Producteur :

Dossiers individuels d'assistance éducative classés au nom du mineur ou de la fratrie (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

Date

Cote

Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...

Producteur :

Tribunal paritaire des baux ruraux. Procédures : dossiers individuels.

Date

Cote

Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.

Producteur :

Adjudications, St Claude, 1938-1949

Date

Cote

Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

Producteur :

Procédures devant le juge des enfants (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

Date

Cote

Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...

Producteur :

Le centenaire du Code civil et Perreciot.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Procès-verbaux des mesures d'instruction en matière civile, enquêtes, St Claude, 1940-1945, 1953

Date

Cote

Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

Producteur :

Rapports d'expertise en matière civile de St Claude, 1940-1945, 1954-1957

Date

Cote

Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

Producteur :

Juridiction gracieuse : actes de notoriété et certificats de propriété.

Date

Cote

Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.

Producteur :

Juridiction gracieuse. Protection des mineurs ; dossiers de procédure.

Date

Cote

Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.

Producteur :

Juridiction contentieuse : procédures civiles.

Date

Cote

Contexte : Documents émanant du Tribunal d'instance de Lons-le-Saunier.

Producteur :

Dossiers individuels de tutelles aux prestations sociales pour les enfants (sélection : dossiers d'enfants dont le patronyme commence par la lettre B ou T).

Date

Cote

Contexte : Documents civils et pénaux émanant du tribunal pour...

Producteur :

La justice dans l'Ain de 1800 à 1958. Répertoire numérique détaillé de la série U.

Date de publication

Cote

Contexte : Fonds général

Minutes civiles et pénales des décisions.