Filtrer les résultats
Multimédias
  • 10
Période
  • 10
    • 3
    • 6
    • 2
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
Aucune valeur disponible

  • sur 1
10 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Affaire de Saint-Michel-le-Haut.

    Date

    1993-1994

    Cote

    2268W195

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
    • Affaire de Saint-Michel-le-Haut.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 2

    Affaire Montbéliarde Sélection.

    Date

    1979

    Cote

    2268W186

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
    • Affaire Montbéliarde Sélection.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 3

    Affaire Montbéliarde Sélection, 2ème semestre.

    Date

    1980

    Cote

    2268W188

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
    • Affaire Montbéliarde Sélection, 2ème semestre.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 4

    Affaires confidentielles politiques.

    Date

    1990-1995

    Cote

    2268W196

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
    • Affaires confidentielles politiques.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 5

    Affaire Montbéliarde Sélection.

    Date

    1981

    Cote

    2268W189

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
    • Affaire Montbéliarde Sélection.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 6

    Affaires réservées judiciaires et particulières.

    Date

    1989-1990

    Cote

    2268W197

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
    • Affaires réservées judiciaires et particulières.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 7

    Affaire Montbéliarde Sélection, 1er semestre.

    Date

    1980

    Cote

    2268W187

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
    • Affaire Montbéliarde Sélection, 1er semestre.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 8

    Affaire Montbéliarde Sélection.

    Date

    1984-1987

    Cote

    2268W191

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
    • Affaire Montbéliarde Sélection.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 9

    Affaire Montbéliarde Sélection.

    Date

    1982-1983

    Cote

    2268W190

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
    • Affaire Montbéliarde Sélection.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  • 10

    Affaire Montbéliarde Sélection.

    Date

    1988-1990

    Cote

    2268W192

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

    • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
    • Affaire Montbéliarde Sélection.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet