Sergenaux, commune

1

141 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/9612
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SERGENAUX
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
2

2 lots 98 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1142
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chaumergy
- Tables décennales.
3

1 media
Registre de déclarations de construction nouvelle.

Date

1892-1926

Cote

5E553/14
- Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Registre de déclarations de construction nouvelle.
4

1 media
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911-1931

Cote

5E553/13
- Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Matrices des propriétés bâties
- Matrice des propriétés bâties.
5

1 media
Livre de détail des recettes et des dépenses.

Date

1933

Cote

5E553/24
- Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Livre de détail des recettes et des dépenses.
6

83 medias
Arpentement général du territoire de Sergenaux, dressé par Denis Tissot, arpenteur royal à Dole.- Les principaux propriétaires sont : M. de La Chevalerie et Mme Pernot, seigneur et dame de Sergenoz, M. Poly de Saint-Thiébaud, la communauté et la chapelle de Sergenoz.

Date

1753-1764

Cote

1B152, B430 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Sergenaux, dressé...
Producteur :

Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
7

1 media
Feuille de présentation ; tableau d'assemblage manquant. Cinq feuilles entoilées, couleur, 100 x 65. Echelle 1250e pour les feuilles 1, 2, 3 et 5 ; 2500e pour la quatrième feuille. Prost, géomètre, 1829. Section unique, 2ème feuille, N°52-261.

Date

1829

Cote

5E553/plan/2
- Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX
- Plans cotés en dehors des liasses
- Feuille de présentation ; tableau d'assemblage manquant....
8

2 lots 178 medias
Registres des décès : 1793-an VII, an X-an XII, 1806-1828, 1830-1836, 1838.

Date

1793-1838

Cote

5E553/6, 5E553/3 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Registres des naissances, mariages et décès
- Registres des décès : 1793-an VII, an X-an XII, 1806-1828,...
9

1 media
Etat récapitulatif 1881, listes nominatives 1841 et 1856-1911.

Date

1841-1911

Cote

5E553/7
- Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Population
- Dénombrement quinquennal
- Etat récapitulatif 1881, listes nominatives 1841 et...
10

1 media
Rôle d'imposition des contributions directes.

Date

1878-1931

Cote

5E553/15
- Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Rôle d'imposition des contributions directes.
11

1 media
10 juin 1877 - 26 mars 1893.

Date

1877-1893

Cote

5E553/2
- Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 10 juin 1877 - 26 mars 1893.
12

1 media
2 avril 1893 - 23 novembre 1935.

Date

1893-1935

Cote

5E553/3
- Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 2 avril 1893 - 23 novembre 1935.
13

1 media
Budgets et chapitres additionnels.

Date

1930-1955

Cote

5E553/21
- Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels
- Budgets et chapitres additionnels.
14

2 lots 292 medias
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Date

1933-1942

Cote

3E/13840
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- Arrondissement de Dole
- communes de P à Z
- Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
15

122 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9611
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SERGENAUX
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
16

1 media
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882-1910

Cote

5E553/12
- Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Matrices des propriétés bâties
- Matrice des propriétés bâties.
17

307 medias
Naissances, décès, publications de mariage 1813-1832 ; mariages 1813-1815, 1817-1820, 1822-1829, 1831-1832.

Date

1813-1832

Cote

3E/7018
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SERGENAUX
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, publications de mariage 1813-1832...
18
Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1977-1981

Cote

1714W73
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 W 73 - SERGENAUX 1977-1981
- Commission communale de réorganisation foncière et...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
19

1 media
Vaccinations : liste nominative.

Date

1940

Cote

5E553/18
- Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Hygiène publique
- Vaccinations : liste nominative.
20

92 medias
Tableaux nominatifs des habitants de La Chassagne (1805), Chaumergy (1803, 1804, 1805), Foulenay (1804, 1805), Froideville (1803), Rye (1804), Machefin (1804-1805), Sergenaux (1803), Le Villey (3 ex. pour 1804), Vincent (1803, 1805).

Date

1803-1805

Cote

6M198
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Chaumergy
- Tableaux nominatifs des habitants de La Chassagne (1805),...

Résultats de la recherche

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Registre de déclarations de construction nouvelle.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX

Livre de détail des recettes et des dépenses.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX

Arpentement général du territoire de Sergenaux, dressé par Denis Tissot, arpenteur royal à Dole.- Les principaux propriétaires sont : M. de La Chevalerie et Mme Pernot, seigneur et dame de Sergenoz, M. Poly de Saint-Thiébaud, la communauté et la chapelle de Sergenoz.

Date

Cote

Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

Producteur :

Feuille de présentation ; tableau d'assemblage manquant. Cinq feuilles entoilées, couleur, 100 x 65. Echelle 1250e pour les feuilles 1, 2, 3 et 5 ; 2500e pour la quatrième feuille. Prost, géomètre, 1829. Section unique, 2ème feuille, N°52-261.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX

Registres des décès : 1793-an VII, an X-an XII, 1806-1828, 1830-1836, 1838.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX

Etat récapitulatif 1881, listes nominatives 1841 et 1856-1911.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX

Rôle d'imposition des contributions directes.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX

10 juin 1877 - 26 mars 1893.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX

2 avril 1893 - 23 novembre 1935.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX

Budgets et chapitres additionnels.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX

Naissances, décès, publications de mariage 1813-1832 ; mariages 1813-1815, 1817-1820, 1822-1829, 1831-1832.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

Cote

Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

Producteur :

Vaccinations : liste nominative.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SERGENAUX

Tableaux nominatifs des habitants de La Chassagne (1805), Chaumergy (1803, 1804, 1805), Foulenay (1804, 1805), Froideville (1803), Rye (1804), Machefin (1804-1805), Sergenaux (1803), Le Villey (3 ex. pour 1804), Vincent (1803, 1805).