Saligney, commune - Recherche

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Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1842-1854 et 1858.

Date

1842-1858

Cote

5E141/9
- Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
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1839-1848

Date

1839-1848

Cote

5E141/27
- Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Impôts directs
- Matrices générales des contributions directes (foncières,...
- Rôles d'impositions
- 1839-1848
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Comptes administratifs.

Date

1870-1960

Cote

5E141/59
- Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes administratifs.
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Saligney, section C, la Forêt, feuille 2.

Date

1818

Cote

3Pplan5562
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saligney
- Plans parcellaires napoléoniens
- Saligney, section C, la Forêt, feuille 2.
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8 brumaire an IX (31 octobre 1800) - 15 août 1837.

Date

1800-1837

Cote

5E141/3
- Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 8 brumaire an IX (31 octobre 1800) - 15 août 1837.
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Chien errant enragé.- Mesures à prendre, 1906.

Date

1906

Cote

5E141/45
- Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police locale
- Chien errant enragé.- Mesures à prendre, 1906.
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Saligney, tableau d'assemblage.

Date

1818

Cote

3Pplan5551
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saligney
- Plans parcellaires napoléoniens
- Saligney, tableau d'assemblage.
8

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Evacués et réfugiés.- Liste et secours, 1915-1918.

Date

1915-1918

Cote

5E141/40
- Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exceptions et faits de guerre
- Guerre 1914-1918
- Evacués et réfugiés.- Liste et secours, 1915-1918.
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Plan indicatif des terrains communaux de Saligney compris dans le périmètre de la concession des mines de fer de Laffaud (particulier ?), sans date, (XIXe s.), voir 5 E plan/141/1.

Cote

5E141/83
- Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Moyens de transport et travaux divers
- Mines
- Plan indicatif des terrains communaux de Saligney compris...
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Emprunts faits par la commune, 1882 et 1889.

Date

1882-1889

Cote

5E141/65
- Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Revenus et charges de la commune
- Emprunts faits par la commune, 1882 et 1889.
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Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)

Date

1960-1986

Cote

1149W18
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Voyages, invitations et présences des sous-préfets...
- Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
12
Années scolaires 1966-1967 à 1980-1981 (quinze cahiers).

Date

1966-1981

Cote

2005W1/2
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Saligney
- Registres d'appel journalier.
- Années scolaires 1966-1967 à 1980-1981 (quinze cahiers).
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
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89 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/9572
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SALIGNEY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
14
Matrice foncière, folio 629 à 886, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P3596
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saligney
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 629 à 886, s.d. [milieu XIXe].
15

2 lots 70 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1216
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Gendrey
- Tables décennales.
16

1 media
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (premier volume).

Date

1826-1895

Cote

5E141/23
- Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières (série...
- Cadastre
- Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
17

2 lots 292 medias
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Date

1933-1942

Cote

3E/13840
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- Arrondissement de Dole
- communes de P à Z
- Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
18

1 media
Saligney, section C, la Forêt, feuille 4.

Date

1818

Cote

3Pplan5564
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saligney
- Plans parcellaires napoléoniens
- Saligney, section C, la Forêt, feuille 4.
19

1 media
Etat nominatif.

Date

1914

Cote

5E141/98
- Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Assistance aux familles nombreuses
- Etat nominatif.
20

2 lots 75 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1215
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Gendrey
- Tables décennales.

Résultats de la recherche

Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1842-1854 et 1858.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

1839-1848

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Comptes administratifs.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Saligney, section C, la Forêt, feuille 2.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

8 brumaire an IX (31 octobre 1800) - 15 août 1837.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Chien errant enragé.- Mesures à prendre, 1906.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Saligney, tableau d'assemblage.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Evacués et réfugiés.- Liste et secours, 1915-1918.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Plan indicatif des terrains communaux de Saligney compris dans le périmètre de la concession des mines de fer de Laffaud (particulier ?), sans date, (XIXe s.), voir 5 E plan/141/1.

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Emprunts faits par la commune, 1882 et 1889.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de Dole

Producteur :

Années scolaires 1966-1967 à 1980-1981 (quinze cahiers).

Date

Cote

Contexte : Etablissements scolaires

Producteur :

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice foncière, folio 629 à 886, s.d. [milieu XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (premier volume).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Saligney, section C, la Forêt, feuille 4.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Etat nominatif.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...