Ney, commune - Recherche

1

1 media
Ney, section A, le Nord, feuille 4.

Date

1823

Cote

3Pplan4288
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre N
- Ney
- Plans parcellaires napoléoniens
- Ney, section A, le Nord, feuille 4.
2
Matrice foncière.

Date

1826

Cote

3P2791
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre N
- Ney
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
3

147 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1768-1792

Cote

3E/680
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- N
- NEY
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
4

203 medias
Naissances 1793-an VI, an VIII-an XI ; publications de mariage an X-an XI ; mariages 1793-an VI, an IX-an XI ; décès 1793-an XI.

Date

1793-1803

Cote

3E/5732
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- N
- NEY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances 1793-an VI, an VIII-an XI ; publications...
5

34 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2792
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre N
- Ney
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
6

2 lots 190 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1132
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Champagnole
- Tables décennales.
7

2 lots 389 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
8

1 media
Ney, tableau d'assemblage.

Date

1823

Cote

3Pplan4284
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre N
- Ney
- Plans parcellaires napoléoniens
- Ney, tableau d'assemblage.
9

2 lots 201 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1136
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Champagnole
- Tables décennales.
10

2 lots 460 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
11
- ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

Date

1986-2000

Cote

2286W112
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
- Publicité réglementée.
- - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986-...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
12

2 lots 211 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1134
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Champagnole
- Tables décennales.
13

2 lots 185 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1139
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Champagnole
- Tables décennales.
14

120 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/9388
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- N
- NEY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
15

237 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/5738
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- N
- NEY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
16

1 media
Ney, section B, le Village, feuille 7.

Date

1823

Cote

3Pplan4296
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre N
- Ney
- Plans parcellaires napoléoniens
- Ney, section B, le Village, feuille 7.
17

181 medias
Publications de mariage an XII-1811, naissances, mariages, décès an XII-1812.

Date

1803-1812

Cote

3E/5733
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- N
- NEY
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Publications de mariage an XII-1811, naissances, mariages,...
18

1 media
Ney, section B, le Village, feuille 6.

Date

1823

Cote

3Pplan4295
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre N
- Ney
- Plans parcellaires napoléoniens
- Ney, section B, le Village, feuille 6.
19

1 media
Ney, section A, le Nord, feuille 2.

Date

1823

Cote

3Pplan4286
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre N
- Ney
- Plans parcellaires napoléoniens
- Ney, section A, le Nord, feuille 2.
20

2 lots 119 medias
Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

Date

1933-1942

Cote

3E/13836
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Champagnole
- Tables décennales des communes composant le canton...

Résultats de la recherche

Ney, section A, le Nord, feuille 4.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances 1793-an VI, an VIII-an XI ; publications de mariage an X-an XI ; mariages 1793-an VI, an IX-an XI ; décès 1793-an XI.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Ney, tableau d'assemblage.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Ney, section B, le Village, feuille 7.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Publications de mariage an XII-1811, naissances, mariages, décès an XII-1812.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Ney, section B, le Village, feuille 6.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Ney, section A, le Nord, feuille 2.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

Date

Cote