Montmirey-le-Château, canton

1
Montmirey-le-Château

Date

1804-1826

Cote

3P114
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
- Montmirey-le-Château
2
Statistique historique de l'arrondissement de Dole. Tome second.

Date de publication

1842

Auteur

MARQUISET Armand[Auteur]

Cote

8oF64/2
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1-250
- Statistique historique de l'arrondissement de Dole....
3
Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

Date

1959

Cote

376W511
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
4
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

Date

1962

Cote

376W208
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
5
Entre Serre et Saône. Villages des cantons de Gendrey et Montmirey-le-Château ainsi que les villes voisines : Auxonne et Pesmes.

Date de publication

2014

Auteur

TETU Jacques[auteur]

Cote

8oF1697
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1501-1750
- Entre Serre et Saône. Villages des cantons de Gendrey...
6
Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

Date

1953

Cote

376W141
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
7
cantons de Montbarrey, 1942-2003 ; de Montmirey, 1953-2003 et de Rochefort-sur-Nenon (communes de A à E), 1950-2003.

Date

1942-2003

Cote

2408W19
- Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
- Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
- cantons de Montbarrey, 1942-2003 ; de Montmirey, 1953-2003...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux
8
Demandes d'indemnisations, canton de Montmirey-le-Château (1942-1943).

Date

1942-1943

Cote

72W90
- Contexte : Préfecture.1ère direction
- Demandes d'indemnisations, canton de Montmirey-le-Château...
Producteur :

Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction
9
Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

Date

1951

Cote

376W543
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
10
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

Date

1962

Cote

376W305
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
11
Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

Date

1959

Cote

376W441
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
12
Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

Date

1952

Cote

376W370
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
13

1 media
Champagney, section B, Nilieu, feuille 3.géomètre : Godefin

Date

1824

Cote

3Pplan1070
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagney
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagney, section B, Nilieu, feuille 3.géomètre :...
14
Réunions cantonales et visites communalesCanton de Montmirey-le-Château, visites communales

Date

1960-1980

Cote

1149W35
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Réunions cantonales et visites communales
- Réunions cantonales et visites communalesCanton de...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
15
Tableaux de la seigneurie comtale de Montmirey au milieu du XVe siècle. Etude du terrier de 1461. Mémoire de maîtrise sous la direction de M. Rey.

Date de publication

1971

Auteur

DELERUE Jean-Marie[auteur]

Cote

4oF70
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF1-250
- Tableaux de la seigneurie comtale de Montmirey au milieu...
16
Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

Date

1945

Cote

376W109
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
17

240 medias
Naissances, décès 1793-an III, an VIII-an XI ; mariages 1793-an III, an VII-an XI ; publications de mariages an XI.

Date

1793-1803

Cote

3E/5473
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTMIREY-LE-CHATEAU
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès 1793-an III, an VIII-an XI ; mariages...
18
Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

Date

1946

Cote

376W36
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
19
Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

Date

1965

Cote

376W175
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
20
Réunions cantonales et visites communalesCanton de Montmirey-le-Château, réunions cantonales

Date

1960-1980

Cote

1149W34
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Réunions cantonales et visites communales
- Réunions cantonales et visites communalesCanton de...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

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Montmirey-le-Château

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Statistique historique de l'arrondissement de Dole. Tome second.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Entre Serre et Saône. Villages des cantons de Gendrey et Montmirey-le-Château ainsi que les villes voisines : Auxonne et Pesmes.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

cantons de Montbarrey, 1942-2003 ; de Montmirey, 1953-2003 et de Rochefort-sur-Nenon (communes de A à E), 1950-2003.

Date

Cote

Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

Producteur :

Demandes d'indemnisations, canton de Montmirey-le-Château (1942-1943).

Date

Cote

Contexte : Préfecture.1ère direction

Producteur :

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Champagney, section B, Nilieu, feuille 3.géomètre : Godefin

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Montmirey-le-Château, visites communales

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de Dole

Producteur :

Tableaux de la seigneurie comtale de Montmirey au milieu du XVe siècle. Etude du terrier de 1461. Mémoire de maîtrise sous la direction de M. Rey.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de MONTMIREY-LE-CHATEAU

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Naissances, décès 1793-an III, an VIII-an XI ; mariages 1793-an III, an VII-an XI ; publications de mariages an XI.