Montain, commune - Recherche

1
Montain

Date

1824-1825

Cote

3Pplan6834/2
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Voiteur
- Montain
2
Pâturage, encombrement des rues, bâtiments menaçant ruine et commerce : arrêtés municipaux et correspondance, 1836-1910.

Date

1836-1910

Cote

5E335/66
- Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police locale
- Pâturage, encombrement des rues, bâtiments menaçant...
3
Budgets et chapitres additionnels, an XIII-1920 et 1966-1967.

Date

1804-1967

Cote

5E335/79
- Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels, an XIII-1920 et...
4
Budgets et chapitres additionnels, 1841-1920 et 1967. Comptes de gestion, 1844-1916. Séparation des églises et de l'Etat : attribution des biens au bureau de bienfaisance, 1907-1910 (voir 5 E 335/112).

Date

1841-1967

Cote

5E335/115
- Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
- Budgets et chapitres additionnels, 1841-1920 et 1967....
5
Registre des déclarations pour dégrèvements d'impôt, 1888-1950. Registres des déclarations de construction nouvelle, de reconstruction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1893-1984.

Date

1888-1984

Cote

5E335/52
- Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Registre des déclarations pour dégrèvements d'impôt,...
6

186 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10692
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTAIN
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
7

248 medias
Mariages 1793-an VI, an VIII-1822 ; publications de mariage an II-an V, an IX, an XI-1822.

Date

1793-1822

Cote

3E/5379
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTAIN
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages 1793-an VI, an VIII-1822 ; publications de...
8
Statuts et composition du bureau.

Date

1906

Cote

5E335/138
- Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Association amicale des jeunes filles
- Statuts et composition du bureau.
9

187 medias
Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/5377
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MONTAIN
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
10
Décès de militaires, 1856 et 1895-1927.

Date

1856-1927

Cote

5E335/59
- Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Décès de militaires, 1856 et 1895-1927.
11

1 media
Montain, section unique A, feuille 4.géomètre : Parent

Date

1824

Cote

3Pplan3875
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montain
- Plans parcellaires napoléoniens
- Montain, section unique A, feuille 4.géomètre : Parent
12
Inventaires des archives antérieures à 1790, 1859-1860

Date

1859-1860

Cote

5E335/24
- Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Inventaires des archives antérieures à 1790, 1859-1860
13
Contruction illicite d'un bâtiment sur un terrain communal : procès de la communauté contre un particulier, 1773-1774. Anticipation sur la voie publique : procès de la communauté contre un particulier, 1773.

Date

1773-1774

Cote

5E335/2
- Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Biens communaux et voirie. -
- Contruction illicite d'un bâtiment sur un terrain communal...
14
Liste nominative des hommes de la commune affectés au service de police des abords des voies ferrées, sans date.

Cote

5E335/69
- Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police générale
- Liste nominative des hommes de la commune affectés...
15
Atlas cadastral, 1824 (voir 22 Fi 51).

Date

1824

Cote

5E335/45
- Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Atlas cadastral, 1824 (voir 22 Fi 51).
16

61 medias
Montain.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M889
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 32-Canton de Voiteur
- Montain.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
17
Matrice foncière.

Date

1827-1913

Cote

5E335/46
- Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Matrice foncière.
18
Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1841 ; suppléments, 1846-1909. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution, des chemins vicinaux ordinaires, de la commune, 1867. Etat des chemins : classement, 1844-1963.

Date

1841-1963

Cote

5E335/99
- Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie
- Service vicinal
- Tableau général des chemins existants sur le territoire...
19
Matrice foncière.

Date

1826

Cote

3P2526
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Montain
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
20
Séparation des églises et de l'Etat : attribution des biens au bureau de bienfaisance.

Date

1907-1910

Cote

5E335/112
- Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
- Archives postérieures à 1789
- Culte (série P)
- Culte catholique
- Séparation des églises et de l'Etat : attribution des...

Résultats de la recherche

Montain

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Pâturage, encombrement des rues, bâtiments menaçant ruine et commerce : arrêtés municipaux et correspondance, 1836-1910.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN

Budgets et chapitres additionnels, an XIII-1920 et 1966-1967.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN

Budgets et chapitres additionnels, 1841-1920 et 1967. Comptes de gestion, 1844-1916. Séparation des églises et de l'Etat : attribution des biens au bureau de bienfaisance, 1907-1910 (voir 5 E 335/112).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN

Registre des déclarations pour dégrèvements d'impôt, 1888-1950. Registres des déclarations de construction nouvelle, de reconstruction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1893-1984.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mariages 1793-an VI, an VIII-1822 ; publications de mariage an II-an V, an IX, an XI-1822.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Statuts et composition du bureau.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Décès de militaires, 1856 et 1895-1927.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN

Montain, section unique A, feuille 4.géomètre : Parent

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Inventaires des archives antérieures à 1790, 1859-1860

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN

Contruction illicite d'un bâtiment sur un terrain communal : procès de la communauté contre un particulier, 1773-1774. Anticipation sur la voie publique : procès de la communauté contre un particulier, 1773.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN

Liste nominative des hommes de la commune affectés au service de police des abords des voies ferrées, sans date.

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN

Atlas cadastral, 1824 (voir 22 Fi 51).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN

Montain.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN

Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1841 ; suppléments, 1846-1909. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution, des chemins vicinaux ordinaires, de la commune, 1867. Etat des chemins : classement, 1844-1963.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Séparation des églises et de l'Etat : attribution des biens au bureau de bienfaisance.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN