Gendrey, canton - Recherche

1

Gendrey (A à P)

Date

1815-1822

Cote

3P109

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Opérations cadastrales
Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
Gendrey (A à P)

2

cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est, 1952-2003, de Dole Sud Ouest, 1951-2003 et de Gendrey, 1949-2003

Date

1949-2003

Cote

2408W18

Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est,...

Producteur :

Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

3

Statistique historique de l'arrondissement de Dole. Tome second.

Date de publication

1842

Auteur

MARQUISET Armand[Auteur]

Cote

8oF64/2

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
8oF
8oF1-250
Statistique historique de l'arrondissement de Dole....

4

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

Date

1962

Cote

376W238

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

5

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de gendrey

Date

1947-1953

Cote

376W2

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

6

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

Date

1953

Cote

376W139

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

7

Gendrey (R à V)

Date

1815-1820

Cote

3P110

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Opérations cadastrales
Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
Gendrey (R à V)

8

Quoi de neuf ?

Date

1996-2003

Cote

Per1198

Contexte : Périodiques
Per1101-1200
Quoi de neuf ?

9

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

Date

1962

Cote

376W303

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

10

Entre Serre et Saône. Villages des cantons de Gendrey et Montmirey-le-Château ainsi que les villes voisines : Auxonne et Pesmes.

Date de publication

2014

Auteur

TETU Jacques[auteur]

Cote

8oF1697

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
8oF
8oF1501-1750
Entre Serre et Saône. Villages des cantons de Gendrey...

11

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

Date

1959

Cote

376W439

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

12

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

Date

1962

Cote

376W271

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

13

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

Date

1965

Cote

376W173

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

14

Le cantonnier de Gendrey - bulletin d'informations du conseiller général

Date

1989-1997

Cote

Per698

Contexte : Périodiques
Per601-700
Le cantonnier de Gendrey - bulletin d'informations...

15

Feuille de présentation

Date

1814-1818

Cote

3Pplan6672

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds de la Préfecture
Documents cadastraux
Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
Canton de Gendrey
Feuille de présentation

16

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de GENDREY

Date

1946

Cote

376W34

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

17

Demandes d'indemnisations, canton de Gendrey (1941-1942).

Date

1941-1942

Cote

72W91

Contexte : Préfecture.1ère direction
Demandes d'indemnisations, canton de Gendrey (1941-1942).

Producteur :

Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction

18

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

Date

1945

Cote

376W107

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

19

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Date

1983

Cote

2268W135

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
Municipales
Compositions des conseils municipaux par cantons après...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

20

SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs à l'élimination des déchets ménagers (1977)- réunions assemblées générales (1980/1984)- projet de construction d'une chaine de tri (dossier 04/11/1981) et courriers divers (1981/1982)- étude sur le traitmeent des ordures ménagères (dossier 08/11/1982) et courriers divers (1982/1983)- installations complémentaires à l'usine d'incinération existante (dossier SODEVIC - mai 1982)- liste des communes adhérentes au SICTOM de Dole + liste des délégués au conseil syndical (1985)- photographies de décharges et requêtes (1986)Cantons de Chaumergy, Chaussin, Chemin, Dampierre, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Château et Rochefort-sur-nenon :- recensement des modes de collecteCanton de Dole :" Fédération de défense de l'environnement du Jura (FDEJ) en 1985- problèmes posés par la décharge de Petit-Noir (1984/1987)- nuisances décharge portuaire de Dole (1985

Date

1977-1985

Cote

2286W79

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
Déchets et décharges
SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

Résultats de la recherche

Gendrey (A à P)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est, 1952-2003, de Dole Sud Ouest, 1951-2003 et de Gendrey, 1949-2003

Date

Cote

Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

Producteur :

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Auteur

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Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

Date

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Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de gendrey

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

Date

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Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Gendrey (R à V)

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Contexte : Cadastre

Quoi de neuf ?

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Entre Serre et Saône. Villages des cantons de Gendrey et Montmirey-le-Château ainsi que les villes voisines : Auxonne et Pesmes.

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Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

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Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

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Producteur :

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de GENDREY

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Producteur :

Le cantonnier de Gendrey - bulletin d'informations du conseiller général

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Feuille de présentation

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de GENDREY

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Demandes d'indemnisations, canton de Gendrey (1941-1942).

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