Essia, commune - Recherche

1
Église co-paroissiale d'Arthenas.- Répartition des frais de réparation entre les communes d'Arthenas et d'Essia : arrêté préfectoral.

Date

1898

Cote

5E200/p21
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices du culte et cimetières
- Église co-paroissiale d'Arthenas.- Répartition des...
2
Transaction sur délits forestiers : état nominatif.

Date

1870

Cote

5E200/p33
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
- Bois
- Droits d'usage, chasse et réglementation
- Transaction sur délits forestiers : état nominatif.
3

93 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9854
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ESSIA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
4
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources : états nominatifs (1905, 1908) ; délibération de la Commission administrative du bureau d'assistance désignant un délégué à la commission cantonale (1907).

Date

1905-1908

Cote

5E200/p49
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables...
5
Retraites ouvrières et paysannes : cartes d'assurés, bulletins de renseignements et certificats des personnes refusant l'assurance facultative, listes nominatives des assurés obligatoires, facultatifs, en instance de retraite et retraités, notifications.

Date

1911-1918

Cote

5E200/p51
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Retraites ouvrières et paysannes : cartes d'assurés,...
6

1 media
Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1826

Cote

3Pplan2349
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre :...
7
Ligne Lons-le-Saunier à Saint-Julien.- Étude : tableau nominatif des communes intéressées, plan parcellaire, correspondance du préfet.

Date

1906-1913

Cote

5E200/p44
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Chemins de fer
- Ligne Lons-le-Saunier à Saint-Julien.- Étude : tableau...
8
Matrice foncière.

Date

1865

Cote

3P1625
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essia
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
9
Droit de parcours : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, procès-verbal de nomination d'un pâtre.

Date

1870-1871

Cote

5E200/p30
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
- Bois
- Droits d'usage, chasse et réglementation
- Droit de parcours : procès-verbaux de reconnaissance...
10
Mémoires, avis, jugements sur des affaires civiles d'habitants de Bornay, Montfleur, Varessia, Geruge ...

Date

dix-huitième siècle

Cote

5E200/p61
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives antérieures à 1790
- Documents divers (série II)
- Mémoires, avis, jugements sur des affaires civiles...
11

1 media
Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset

Date

1826

Cote

3Pplan2352
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre :...
12
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/13004
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ESSIA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès.
13

1 media
Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

Date

1826

Cote

3Pplan2345
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
14
Élections à la Chambre de commerce et au Tribunal de commerce de Lons-le-Saunier : listes des électeurs (1911-1937). Élections à la Chambre départementale d'agriculture : listes d'électeurs, listes d'émargement, procès-verbal (1925-1936). Élections à la Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-commerçants (1935).

Date

1911-1937

Cote

5E200/p17
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Élections socioprofessionnelles
- Élections à la Chambre de commerce et au Tribunal de...
15
Assistance aux familles nombreuses : état nominatif (1914) ; délibération municipale relative à la révision du taux d'allocation (1925).

Date

1914-1925

Cote

5E200/p50
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Assistance aux familles nombreuses : état nominatif...
16
Dégradations des lieux : correspondance du préfet.

Date

1861-1864

Cote

5E200/p22
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
- Maison d'école
- Dégradations des lieux : correspondance du préfet.
17

337 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/4004
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ESSIA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
18
Classement en chemin de grande communication des C.V.O. n°1 d'Essia à Bornay et n°3 d'Essia à Varessia pour prolonger le C.G.C. n°156 de Bornay à Lons-le-Saunier : rapport de l'agent-voyer, carte, délibération municipale.

Date

1924-1925

Cote

5E200/p36
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Voirie
- Financement et classement
- Classement en chemin de grande communication des C.V.O....
19

211 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1822

Cote

3E/4006
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ESSIA
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
20
La Gazette des Cuais

Date

2010-2014

Cote

Per1868
- Contexte : Périodiques
- Per1801-1900
- La Gazette des Cuais

Résultats de la recherche

Église co-paroissiale d'Arthenas.- Répartition des frais de réparation entre les communes d'Arthenas et d'Essia : arrêté préfectoral.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Transaction sur délits forestiers : état nominatif.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources : états nominatifs (1905, 1908) ; délibération de la Commission administrative du bureau d'assistance désignant un délégué à la commission cantonale (1907).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Retraites ouvrières et paysannes : cartes d'assurés, bulletins de renseignements et certificats des personnes refusant l'assurance facultative, listes nominatives des assurés obligatoires, facultatifs, en instance de retraite et retraités, notifications.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Ligne Lons-le-Saunier à Saint-Julien.- Étude : tableau nominatif des communes intéressées, plan parcellaire, correspondance du préfet.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Droit de parcours : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, procès-verbal de nomination d'un pâtre.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Mémoires, avis, jugements sur des affaires civiles d'habitants de Bornay, Montfleur, Varessia, Geruge ...

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Assistance aux familles nombreuses : état nominatif (1914) ; délibération municipale relative à la révision du taux d'allocation (1925).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Dégradations des lieux : correspondance du préfet.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Classement en chemin de grande communication des C.V.O. n°1 d'Essia à Bornay et n°3 d'Essia à Varessia pour prolonger le C.G.C. n°156 de Bornay à Lons-le-Saunier : rapport de l'agent-voyer, carte, délibération municipale.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

La Gazette des Cuais

Date

Cote

Contexte : Périodiques