Chemin, canton - Recherche

1

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date de publication

2009

Auteur

TETU Jacques[auteur]

Cote

8oF1606

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
8oF
8oF1501-1750
Le triangle tricolore. Monographies des villages des...

2

Cartes postales du Jura. Argus et répertoire. Tome IX : cantons de Chaussin et de Chemin.

Date de publication

2002

Auteur

LACROIX Jean-Michel[auteur]

Cote

4oF394/9

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
4oF
4oF251-500
Cartes postales du Jura. Argus et répertoire. Tome...

3

Chemin

Date

1814-1826

Cote

3P103

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Opérations cadastrales
Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
Chemin

4

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chemin, réunions cantonales

Date

1960-1980

Cote

1149W25

Contexte : Sous-préfecture de Dole
Réunions cantonales et visites communales
Réunions cantonales et visites communalesCanton de...

Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

5

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1953

Cote

376W136

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

6

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chemin, visites communales

Date

1960-1980

Cote

1149W26

Contexte : Sous-préfecture de Dole
Réunions cantonales et visites communales
Réunions cantonales et visites communalesCanton de...

Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

7

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1962

Cote

376W203

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

8

cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003

Date

1944-2003

Cote

2408W17

Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003

Producteur :

Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

9

Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.

Date

1990-2000

Cote

2268W81

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
Connaissance du département - dossiers d'information...
Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

10

Chemin

Cote

3P146

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Opérations cadastrales
3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
Chemin

11

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1962

Cote

376W300

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

12

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1945

Cote

376W104

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

13

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Chaumergy, dossier entreprise LESTIEVENT : notes (1976) ; contacts avec d'autres sociétés. - Canton de Chemin, entreprise de Monsieur JOUCHOUX, à Tavaux : notes (1978), demande de subventions (1979). Entreprise DALL'ARCHE à Tavaux, projet de création d'une entreprise (1982). - Canton de Dampierre, entreprise Le Traiteur Franc-Comtois à Evans : notes, aide à l'investissement (1978). - Entreprise DMO à La Barre, rachat de l'entreprise par la commune (1979-1980).

Date

1976-1982

Cote

1112W117

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

14

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1952

Cote

376W365

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

15

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1962

Cote

376W268

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

16

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Date

1983

Cote

2268W135

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
Municipales
Compositions des conseils municipaux par cantons après...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

17

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1959

Cote

376W436

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

18

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de CHEMIN

Date

1947

Cote

376W57

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

19

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1962

Cote

376W333

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

20

SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs à l'élimination des déchets ménagers (1977)- réunions assemblées générales (1980/1984)- projet de construction d'une chaine de tri (dossier 04/11/1981) et courriers divers (1981/1982)- étude sur le traitmeent des ordures ménagères (dossier 08/11/1982) et courriers divers (1982/1983)- installations complémentaires à l'usine d'incinération existante (dossier SODEVIC - mai 1982)- liste des communes adhérentes au SICTOM de Dole + liste des délégués au conseil syndical (1985)- photographies de décharges et requêtes (1986)Cantons de Chaumergy, Chaussin, Chemin, Dampierre, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Château et Rochefort-sur-nenon :- recensement des modes de collecteCanton de Dole :" Fédération de défense de l'environnement du Jura (FDEJ) en 1985- problèmes posés par la décharge de Petit-Noir (1984/1987)- nuisances décharge portuaire de Dole (1985

Date

1977-1985

Cote

2286W79

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
Déchets et décharges
SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

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Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Cartes postales du Jura. Argus et répertoire. Tome IX : cantons de Chaussin et de Chemin.

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Auteur

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Chemin

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Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chemin, réunions cantonales

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Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

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Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chemin, visites communales

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Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

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Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

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cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003

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Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

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Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Chemin

Cote

Contexte : Cadastre

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

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Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

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Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

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Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

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Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

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Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

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Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

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