Châtenois, commune

1

120 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/8974
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHATENOIS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
2

1 media
Châtenois, section A, la Serre, feuille 3. géomètre : Lamare

Date

1836

Cote

3Pplan1371
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chatenois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Châtenois, section A, la Serre, feuille 3. géomètre...
3

2 lots 106 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1321
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
4
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1913

Cote

3P998
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chatenois
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
5
Chemins vicinaux et ruraux ordinaires. - Chemin vicinal n°3 d'Archelange à Rochefort : acquisition d'immeubles (1884). Construction de caniveaux pavés sur les chemins vicinaux n°4, n° 4bis et n° 5 bis : délibérations (1936). Entretien des chemins ruraux : délibération (1930).

Date

1884-1936

Cote

5E658/51
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Travaux publics Voirie - Moyens de transport Régime...
- Voirie
- Chemins vicinaux et ruraux ordinaires. - Chemin vicinal...
6
Elections politiques. - Election de l'Assemblée nationale constituante (mars 1848). Résultats de l'élection municipale d'août 1852 (1852). Rétablissement des conseils municipaux élus avant le 1er septembre 1939 : arrêté (1944). Nomination de délégués pour diverses commissions (1928-1948).

Date

1848-1950

Cote

5E658/34
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Elections et personnel (K)
- Elections politiques. - Election de l'Assemblée nationale...
7
Feuillets épars.

Date

sans date

Cote

5E658/2
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives antérieures à 1789
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Arpentement général du territoire de la communauté...
- Feuillets épars.
8
Syndicat de la prairie de Châtenois. - Comptes de gestion (1925-1927). Apurements : quitus du Conseil de la Préfecture, correspondance (1898-1924 avec lacune).

Date

1898-1927

Cote

5E658/68
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Fonds particuliers trouvés en mairie (S)
- Fonds d'associations syndicales autorisées
- Syndicat de la prairie de Châtenois. - Comptes de gestion...
9
Livret professionnel.

Date

1899-1900

Cote

5E658/69
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Fonds particuliers trouvés en mairie (S)
- Documents isolés
- Livret professionnel.
10

2 lots 91 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1322
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
11
Châtenois

Date

1836

Cote

3Pplan6743/1
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Rochefort-sur-Nenon
- Châtenois
12
Elections socioprofessionnelles. - Chambre d'agriculture : liste électorale (1963). Tribunal de commerce de Dole : liste d'électeurs (1883-1903). Chambre de commerce de Lons-le-Saunier et Tribunal de commerce de Dole : listes électorales (1908-1909, 1920). Tribunal paritaire des baux ruraux : liste électorale (1959).

Date

1903-1964

Cote

5E658/35
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Elections et personnel (K)
- Elections socioprofessionnelles. - Chambre d'agriculture...
13

2 lots 115 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1317
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Rochefort
- Tables décennales.
14

137 medias
19 décembre 1726 31 octobre 1758.

Date

1726-1758

Cote

5E658/3
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives antérieures à 1789
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux, série communale. Baptêmes, mariages,...
- 19 décembre 1726 31 octobre 1758.
15
Correspondance active. - Transcriptions, brouillons et enregistrements du courrier au départ : registre (1848-1884).

Date

1848-1893

Cote

5E658/9
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Administration générale de la commune (série D)
- Correspondance
- Correspondance active. - Transcriptions, brouillons...
16
Personnel communal. - Nomination d'un secrétaire de mairie : arrêté, délibération. Adhésion au Fonds national de compensation : délibération (1941).

Date

1912-1941

Cote

5E658/36
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Elections et personnel (K)
- Personnel communal. - Nomination d'un secrétaire de...
17

537 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/2501
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHATENOIS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
18
Presbytère. - Travaux sur la toiture (1887, 1893, 1932). Location : délibérations, correspondance (1907-1950). Contentieux relatif à la vente des branchages des arbres du presbytère : correspondance [XIXe siècle].

Date

1887-1950

Cote

5E658/44
- Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS
- Archives postérieures à 1790
- Edifices communaux Monuments et établissements publics...
- Presbytère. - Travaux sur la toiture (1887, 1893, 1932)....
19

243 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8459
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHATENOIS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
20

1 media
Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 2.géomètre : Lamare

Date

1836

Cote

3Pplan1381
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chatenois
- Plans parcellaires napoléoniens
- Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 2.géomètre...

Résultats de la recherche

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Châtenois, section A, la Serre, feuille 3. géomètre : Lamare

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Chemins vicinaux et ruraux ordinaires. - Chemin vicinal n°3 d'Archelange à Rochefort : acquisition d'immeubles (1884). Construction de caniveaux pavés sur les chemins vicinaux n°4, n° 4bis et n° 5 bis : délibérations (1936). Entretien des chemins ruraux : délibération (1930).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

Feuillets épars.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

Syndicat de la prairie de Châtenois. - Comptes de gestion (1925-1927). Apurements : quitus du Conseil de la Préfecture, correspondance (1898-1924 avec lacune).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

Livret professionnel.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Châtenois

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

19 décembre 1726 31 octobre 1758.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

Correspondance active. - Transcriptions, brouillons et enregistrements du courrier au départ : registre (1848-1884).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

Personnel communal. - Nomination d'un secrétaire de mairie : arrêté, délibération. Adhésion au Fonds national de compensation : délibération (1941).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Presbytère. - Travaux sur la toiture (1887, 1893, 1932). Location : délibérations, correspondance (1907-1950). Contentieux relatif à la vente des branchages des arbres du presbytère : correspondance [XIXe siècle].

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CHATENOIS

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Châtenois, section D, la Menerotte, feuille 2.géomètre : Lamare

Date

Cote

Contexte : Cadastre