Commission syndicale pour les réparations du chemin des communaux. - Délibérations, 13 mars 1863 - 8 décembre 1866. Travaux de rétablissement des digues et consolidation des berges rive gauche : délibérations, 20 mars 1867 - 20 décembre 1889 ; 10 février 1890 - 4 août 1917 (deux cahiers).
Date
1863-1917
Cote
5E36/1
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Contexte : Syndicat des travaux des chemins communaux et de la...
- Commission syndicale pour les réparations du chemin...
Producteur :
Service versant : Syndicats intercommunaux, Service producteur : Syndicats intercommunaux