collège de l'Oratoire à salins

1

Déclaration d'Isabelle d'Espagne sur la réception des Oratoriens à Salins. Lettres patentes de cette souveraine au sujet de leur installation. Lettres et attestations en faveur des Oratoriens. Requêtes de ces derniers afin de pouvoir exercer les fonctions sacerdotales à Salins. Plaintes du clergé à l'archevêque de Besançon sur ce que les Oratoriens confessent et donnent des indulgences. Transaction entre les Oratoriens et le clergé au sujet de l'exercice des fonctions spirituelles.

1624-1627

D14

2

Approbation par l'archevêque de Besançon de l'établissement des Oratoriens à Salins, accordant à ceux-ci le même droit qu'aux autres ecclésiastiques. Requêtes de l'Oratoire au magistrat de Salins pour le payement d'un quatrième régent. Requêtes adressées à l'intendant par les Oratoriens pour obtenir le payement de leurs honoraires.

1639-1778

D15

3

Amodiations faites sur les vignes des Moulières et territoires en dépendant par les PP. de l'Oratoires de Salins, à divers particuliers de cette ville.

1667-1783

D19

4

Extrait des registres du Conseil de l'Hôtel de ville de Salins touchant les difficultés survenues entre certains particuliers et le magistrat au sujet des Oratoriens établis dans cette ville. Lettres patentes des archiducs Albert et Isabelle, autorisant les Oratoriens à enseigner à Lons-le-Saunier. Double du traité fait entre le magistrat de Salins et les recteurs du Collège. Délibération du magistrat de Salins au sujet des Jésuites demandant à faire une mission dans cette ville.

1610-1622

D13

5

Copie de diverses requêtes pour et contre l'établissement d'une chaire de philosophie au collège des Oratoriens de Salins. Opposition du magistrat de Dole contre la création de cette chaire. Arrêt du parlement qui l'autorise.

1610-1741

D12

6

Actes d'achats de vignes et terres sises aux territoires d'Aiglepierre, Montigny, Salins. Amodiations des terres et vignes situées au territoire de Montigny. Comptes des revenus de ces terres et assignations et requêtes pour obtenir le prix de leur amodiation.

1648-1776

D20

7

Grosses d'actes de fondations et de rentes au profit de l'Oratoire de Salins.

1635-1767

D18

8

Autorisation, certificats, requêtes, mémoires dans le procès des Oratoriens de Salins contre mademoiselle Bonaventure Mathon, au sujet d'une prise d'eau à la fontaine de la maison basse de l'Oratoire.

1610-1744

D17

9

Copie de l'acte de l'assemblée du clergé, du magistrat et des notables de Salins, décidant de ne pas recevoir les PP. de l'Oratoire à Salins. Copie de deux lettres de l'infante Isabelle en faveur de la réception des PP. de l'Oratoire. Exposition de 50 articles par messieurs du clergé et du magistrat contre cette réception. Mémoire au sujet de ces difficultés. Requêtes adressées par les PP. de l'Oratoire, pour être autorisés à s'établir à Salins. Mémoire dans lesquels ils font l'historique des obstacles mis par le clergé et le magistrat de Salins à leurs établissement dans cette ville. Requêtes du clergé et du magistrat pour s'opposer à leurs réception.

1623

D11

10

Permission donnée par l'archevêque de Besançon aux supérieurs de l'Oratoire de Salins: de bénir les ornements d'église; de célèbrer la messe à la chapelle de l'association; de bénir une chapelle; d'exposer le Saint-Sacrement le 25 de chaque mois; de transférer à un autre jour que celui d'usage la fête des Grandeurs de la Vierge. Réquisitions du procureur du Roi tendant à empêcher les Oratoriens de Salins de soutenir chez eux des thèses sans son autorisation. Actes d'acquisition de deux portions de maisons par les PP. de l'Oratoire. Autorisation donnée par l'intendant aux Oratoriens de jouir de l'ancienne terrasse des fortifications jusqu'à ce que le Roi en ait besoin. Etat des travaux à faire à l'église de la maison basse de l'Oratoire de Salins.

1625-1788

D16

11

Fragments de procédure pour les Oratoriens contre divers individus.

1718-1725

D23

12

Acte d'achat de Moulières-sur-Marnoz par les Oratoriens. Exploits d'assignations à temoins, sentences préparatoires du bailliage de Salins portant nomination d'experts dans le procès de l'Oratoire avec le sieur Guy de Salins, au sujet de la propriété des Moulières de Marnoz.

1693-1785

D21

13

Requêtes et assignations : dans le procès entre M M. du Temple et de l'Oratoire au sujet des réparations des murailles du Temple ; dans les procès soutenus par les Oratoriens contre la fabrique de Saint-Maurice, le Comte de Laubespin, le sieur Simon Bricard, de Poligny.

1631-1784

D22

Résultats de la recherche

Amodiations faites sur les vignes des Moulières et territoires en dépendant par les PP. de l'Oratoires de Salins, à divers particuliers de cette ville.

Copie de diverses requêtes pour et contre l'établissement d'une chaire de philosophie au collège des Oratoriens de Salins. Opposition du magistrat de Dole contre la création de cette chaire. Arrêt du parlement qui l'autorise.

Actes d'achats de vignes et terres sises aux territoires d'Aiglepierre, Montigny, Salins. Amodiations des terres et vignes situées au territoire de Montigny. Comptes des revenus de ces terres et assignations et requêtes pour obtenir le prix de leur amodiation.

Grosses d'actes de fondations et de rentes au profit de l'Oratoire de Salins.

Autorisation, certificats, requêtes, mémoires dans le procès des Oratoriens de Salins contre mademoiselle Bonaventure Mathon, au sujet d'une prise d'eau à la fontaine de la maison basse de l'Oratoire.

Fragments de procédure pour les Oratoriens contre divers individus.

Acte d'achat de Moulières-sur-Marnoz par les Oratoriens. Exploits d'assignations à temoins, sentences préparatoires du bailliage de Salins portant nomination d'experts dans le procès de l'Oratoire avec le sieur Guy de Salins, au sujet de la propriété des Moulières de Marnoz.

Requêtes et assignations : dans le procès entre M M. du Temple et de l'Oratoire au sujet des réparations des murailles du Temple ; dans les procès soutenus par les Oratoriens contre la fabrique de Saint-Maurice, le Comte de Laubespin, le sieur Simon Bricard, de Poligny.