Syndicat intercommunal à vocation multiple du canton de Chemin

1
1997-2001.

Date

1997-2001

Cote

2352W7
- Contexte : SIVOM de Chemin
- Finances du syndicat.
- Comptes administratifs.
- 1997-2001.
2
Contrôle de la Chambre régionale des comptes: ordonnances.

Date

2001-2009

Cote

2352W12
- Contexte : SIVOM de Chemin
- Finances du syndicat.
- Contrôle de la Chambre régionale des comptes: ordonnances.
3
Dissolution du syndicat : arrêté préfectoral, délibérations du comité syndical et des conseils municipaux des communes membres.

Date

2004-2005

Cote

2352W2
- Contexte : SIVOM de Chemin
- Administration générale
- Dissolution du syndicat : arrêté préfectoral, délibérations...
4
Comptes de gestion.

Date

2001-2006

Cote

2352W9
- Contexte : SIVOM de Chemin
- Finances du syndicat.
- Comptes de gestion.
5
1968-1993.

Date

1968-1993

Cote

2352W3
- Contexte : SIVOM de Chemin
- Comité syndical
- Registres de délibérations.
- 1968-1993.
6
1994-2006.

Date

1994-2006

Cote

2352W4
- Contexte : SIVOM de Chemin
- Comité syndical
- Registres de délibérations.
- 1994-2006.
7
Grands livres.

Date

1998-2005

Cote

2352W10
- Contexte : SIVOM de Chemin
- Finances du syndicat.
- Grands livres.
8
Bordereaux de titres et de mandats.

Date

2005

Cote

2352W11
- Contexte : SIVOM de Chemin
- Finances du syndicat.
- Bordereaux de titres et de mandats.
9
Instauration et fonctionnement du syndicat, adhésion et retrait des communes : arrêtés préfectoraux, statuts, règlement intérieur, notes, correspondance.

Date

1967-1986

Cote

2352W1
- Contexte : SIVOM de Chemin
- Administration générale
- Instauration et fonctionnement du syndicat, adhésion...
10
2002-2005.

Date

2002-2005

Cote

2352W8
- Contexte : SIVOM de Chemin
- Finances du syndicat.
- Comptes administratifs.
- 2002-2005.
11
Aménagement de voies communales sur diverses communes du syndicat.- Dossier de marché : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières et techniques particulières, plans généraux, bordereau des prix, lettre de candidature.

Date

2000

Cote

2352W13
- Contexte : SIVOM de Chemin
- Voirie, travaux publics
- Aménagement de voies communales sur diverses communes...
12
Budgets.

Date

1997-2005

Cote

2352W6
- Contexte : SIVOM de Chemin
- Finances du syndicat.
- Budgets.
13
Délégués du syndicat.- Nominations: délibérations des communes adhérentes.

Date

1989-2004

Cote

2352W5
- Contexte : SIVOM de Chemin
- Comité syndical
- Délégués du syndicat.- Nominations: délibérations des...

Résultats de la recherche

1997-2001.

Date

Cote

Contexte : SIVOM de Chemin

Contrôle de la Chambre régionale des comptes: ordonnances.

Date

Cote

Contexte : SIVOM de Chemin

Dissolution du syndicat : arrêté préfectoral, délibérations du comité syndical et des conseils municipaux des communes membres.

Date

Cote

Contexte : SIVOM de Chemin

Comptes de gestion.

Date

Cote

Contexte : SIVOM de Chemin

1968-1993.

Date

Cote

Contexte : SIVOM de Chemin

1994-2006.

Date

Cote

Contexte : SIVOM de Chemin

Grands livres.

Date

Cote

Contexte : SIVOM de Chemin

Bordereaux de titres et de mandats.

Date

Cote

Contexte : SIVOM de Chemin

Instauration et fonctionnement du syndicat, adhésion et retrait des communes : arrêtés préfectoraux, statuts, règlement intérieur, notes, correspondance.

Date

Cote

Contexte : SIVOM de Chemin

2002-2005.

Date

Cote

Contexte : SIVOM de Chemin

Aménagement de voies communales sur diverses communes du syndicat.- Dossier de marché : acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières et techniques particulières, plans généraux, bordereau des prix, lettre de candidature.

Date

Cote

Contexte : SIVOM de Chemin

Budgets.

Date

Cote

Contexte : SIVOM de Chemin

Délégués du syndicat.- Nominations: délibérations des communes adhérentes.

Date

Cote

Contexte : SIVOM de Chemin