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  1. Résultat n°1

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

    Date

    1962

    Cote

    376W195

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  2. Résultat n°2

    Histoire de l'arrondissement de Saint-Claude.

    Date de publication

    1926

    Auteur

    MEYNIER Charles[auteur]

    Cote

    8oF175

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Histoire de l'arrondissement de Saint-Claude.
  3. Résultat n°3

    [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons des Bouchoux et Moirans.

    Cote

    109J25

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  4. Résultat n°4

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

    Date

    1947

    Cote

    376W51

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  5. Résultat n°5

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

    Date

    1962

    Cote

    376W260

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  6. Résultat n°6

    Justice de paix du canton de Moirans pendant la période révolutionnaire

    Date

    1790-1800

    Cote

    11L32p

    • Contexte : Justice de paix du canton de Moirans pendant la période...
  7. Résultat n°7

    Comice agricole du canton de Moirans. Statuts.

    Date de publication

    1840

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br216

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Comice agricole du canton de Moirans. Statuts.
  8. Résultat n°8

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

    Date

    1946

    Cote

    376W23

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  9. Résultat n°9

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

    Date

    1962

    Cote

    376W227

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  10. Résultat n°10

    Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.

    Date de publication

    [1838 ?]

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br215

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.
  11. Résultat n°11

    Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 2.

    Date de publication

    1998

    Auteur

    CHAMBRE Daniel[auteur]

    Cote

    8oF1568/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude...
  12. Résultat n°12

    Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 1.

    Date de publication

    1989

    Auteur

    CHAMBRE Daniel[auteur]

    Cote

    8oF1568/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude...
  13. Résultat n°13
    Chancia, Lect, Montcusel et Martigna, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Lect, Chancia, Montcusel et Martigna, canton de Moirans, terminées sur le terrain en 1834. d- Lect : 01/03/1835.- Chancia : 22/02/1835.- Montcusel : 25/02/1835.- Martigna : 25/02/1835.Tableaux d'assemblage de Chancia et Montcusel légèrement tronqués.Date : février-mars 1835 ; géomètre : Guyard ; Duchesne ; Billet ; Deniset ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 105 cm.

    1 media

    Chancia, Lect, Montcusel et Martigna, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Lect, Chancia, Montcusel et Martigna, canton de Moirans, terminées sur le terrain en 1834. d- Lect : 01/03/1835.- Chancia : 22/02/1835.- Montcusel : 25/02/1835.- Martigna : 25/02/1835.Tableaux d'assemblage de Chancia et Montcusel légèrement tronqués.Date : février-mars 1835 ; géomètre : Guyard ; Duchesne ; Billet ; Deniset ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 105 cm.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6569

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Lect
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Chancia, Martigna et...
    • Chancia, Lect, Montcusel et Martigna, tableau d'assemblage....
  14. Résultat n°14

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

    Date

    1962

    Cote

    376W292

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  15. Résultat n°15

    Cartes postales du Jura. Argus

    Date de publication

    2004

    Auteur

    LACROIX Jean-Michel[auteur]

    Cote

    4oF394/13

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • Cartes postales du Jura. Argus
  16. Résultat n°16

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

    Date

    1951

    Cote

    376W530

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  17. Résultat n°17

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE

    Date

    1952

    Cote

    376W357

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  18. Résultat n°18

    Moirans

    Cote

    3P154

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Moirans
  19. Résultat n°19
    Meussia et Crenans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Meussia et Crenans, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. - Meussia : 25 août 1833.- Crenans : 18 X bre 1833.Date : 1833 ; géomètre : Olivier aîné et Bénier ; échelle : 1/10000 ; dimension : 68,5 X 95 cm.

    1 media

    Meussia et Crenans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Meussia et Crenans, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. - Meussia : 25 août 1833.- Crenans : 18 X bre 1833.Date : 1833 ; géomètre : Olivier aîné et Bénier ; échelle : 1/10000 ; dimension : 68,5 X 95 cm.

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan6570

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Meussia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Crenans
    • Meussia et Crenans, tableau d'assemblage. -Tableau...
  20. Résultat n°20

    Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

    Date

    1983

    Cote

    2268W135

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux par cantons après...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet