LEGISLATION - Recherche

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Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.

Date de publication

1771

Auteur

Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

Cote

Fo2/1
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
2
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXVIII : 1er janvier 1785 - 5 mai 1789.

Date de publication

1827

Auteur

DECRUSY[co-auteur]

Cote

8oG2406/28, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
3
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXIII : 10 mai 1774 - 20 mai 1776.

Date de publication

1826

Auteur

DECRUSY[co-auteur]

Cote

8oG2406/23, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
4
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome V : 1357 - 1380.

Date de publication

1824

Auteur

DECRUSY[co-auteur]

Cote

8oG2406/5, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
5
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome IV : 1327 - 1357.

Date de publication

[1823 ?]

Auteur

DECRUSY[co-auteur]

Cote

8oG2406/4, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
6
Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.

Date de publication

1772

Auteur

Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

Cote

Fo2/2
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
7
Code national ou recueil des décrets des représentants du peuple français sanctionnés par le roi

Date

1790

Cote

Per918
- Contexte : Périodiques
- Per901-1000
- Code national ou recueil des décrets des représentants...
8
Annales des falsifications et de l'expertise chimique - recueil de travaux de chimie analytique, de législation et de jurisprudence internationales appliquées à l'expertise des marchandises

Date

1909-1985

Cote

Per1054
- Contexte : Périodiques
- Per1001-1100
- Annales des falsifications et de l'expertise chimique...
9
Principales mesures législatives et administratives prises en faveur de l'agriculture sous le gouvernement de la 3e République.

Date de publication

1914

Auteur

Ministère de l'Agriculture[ouvrage collectif]

Cote

8oG2363, Po349 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Principales mesures législatives et administratives...
10
Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.

Date de publication

1774

Auteur

Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

Cote

Fo2/3
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
11
Bulletin des lois de la république française

Date

1789-1930

Cote

Per886
- Contexte : Périodiques
- Per801-900
- Bulletin des lois de la république française
12
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome VII : 1401 - 1415.

Date de publication

1825

Auteur

DECRUSY[co-auteur]

Cote

8oG2406/7, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
13
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XV : août 1589 - mai 1610.

Date de publication

1829

Auteur

DECRUSY[co-auteur]

Cote

8oG2406/15, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
14
Impressions diverses - chambre des pairs de France

Date

1845-1847

Cote

Per864
- Contexte : Périodiques
- Per801-900
- Impressions diverses - chambre des pairs de France
15
Code-manuel du recrutement de l'armée. Loi du 27 juillet 1872, suivie des lois, décrets, arrêtés, règlements, instructions, circulaires, décisions de principe, rendus pour son exécution, et des modèles d'actes, certificats, procès-verbaux, états, registres, etc.

Date de publication

1878

Auteur

Code-manuel du recrutement de l'armée (français) 1878[anonyme]

Cote

8oG2527
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2501-2750
- Code-manuel du recrutement de l'armée. Loi du 27 juillet...
16
Procès-verbal des séances du corps législatif

Date

1802-1803

Cote

Per871
- Contexte : Périodiques
- Per801-900
- Procès-verbal des séances du corps législatif
17
Procès-verbal des séances du conseil des anciens

Date

1798-1799

Cote

Per870
- Contexte : Périodiques
- Per801-900
- Procès-verbal des séances du conseil des anciens
18
Recueil général des lois et des arrêtés en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public

Date

1800-1964

Cote

Per890
- Contexte : Périodiques
- Per801-900
- Recueil général des lois et des arrêtés en matière...
19
Travaux de la commission des enfants trouvés instituée le 22 août 1849 par arrêté du ministre de l'Intérieur. Tome I.

Date de publication

1850

Auteur

Ministère de l'Intérieur[ouvrage collectif]

Cote

4oG1530/1
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1501-1750
- Travaux de la commission des enfants trouvés instituée...
20
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome IX : 1438 - 1461.

Date de publication

1825

Auteur

DECRUSY[co-auteur]

Cote

8oG2406/9, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds général
- 8oG
- 8oG2250-2500
- Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...

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Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXVIII : 1er janvier 1785 - 5 mai 1789.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXIII : 10 mai 1774 - 20 mai 1776.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome V : 1357 - 1380.

Date de publication

Auteur

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Contexte : Fonds général

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome IV : 1327 - 1357.

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Contexte : Fonds général

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Code national ou recueil des décrets des représentants du peuple français sanctionnés par le roi

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Annales des falsifications et de l'expertise chimique - recueil de travaux de chimie analytique, de législation et de jurisprudence internationales appliquées à l'expertise des marchandises

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Principales mesures législatives et administratives prises en faveur de l'agriculture sous le gouvernement de la 3e République.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Bulletin des lois de la république française

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome VII : 1401 - 1415.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XV : août 1589 - mai 1610.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Impressions diverses - chambre des pairs de France

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Code-manuel du recrutement de l'armée. Loi du 27 juillet 1872, suivie des lois, décrets, arrêtés, règlements, instructions, circulaires, décisions de principe, rendus pour son exécution, et des modèles d'actes, certificats, procès-verbaux, états, registres, etc.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Procès-verbal des séances du corps législatif

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Procès-verbal des séances du conseil des anciens

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Recueil général des lois et des arrêtés en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public

Date