CONSTRUCTION - Recherche

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Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

Date

2013

Cote

2653W/19
- Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
- Dossiers instruits en 2013
- Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
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Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.

Date

1861-1871

Cote

162J132
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.
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Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).

Date

1868-1872

Cote

162J146
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872)....
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Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.

Date

1877-1879

Cote

162J208
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux privés.
- Département du Jura.
- Particuliers.
- Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction...
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Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.

Date

1867-1885

Cote

162J171
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Autres départements.
- Saône-et-Loire.
- Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.
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Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.

Date

1879-1882

Cote

162J222
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux privés.
- Autres départements.
- Saône-et-Loire.
- Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour...
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Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.

Date

1874

Cote

162J344
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
- Département du Jura.
- Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand...
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Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).

Date

1865-1898

Cote

162J97
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture...
9

1 media
Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.

Date

1885-1894

Cote

162J144
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des...
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Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon, propriétaire, et M. Curé, négociant : estimation de la gestion de M. Bouillaud, liquidateur de l'ancienne société Guyon et Curé (1874). M. Guyon, géomètre et propriétaire à Perrigny, contre le contrôleur des contributions directes : expertise de la Grande tuilerie de Nance lui appartenant et estimation de sa valeur (1876).

Date

1874-1876

Cote

162J305
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
- Département du Jura.
- Nance. - Mme Dépra veuve Bouillaud contre M. Guyon,...
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Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement (1850-1869). Réparations à l'école des filles (1858-1859). Réparations aux salles de classe et aux logements des instituteurs (1860-1886). Construction d'une maison commune (1861-1870). Reconstruction du presbytère (1864-1870). Projets et construction de fontaines (1869-1879).

Date

1850-1886

Cote

162J90
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Montagna-le-Templier. - Réparations à l'église et agrandissement...
12

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Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.

Date

1889

Cote

162J366
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
- Autres départements.
- Doubs.
- Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion...
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Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.

Date

1891

Cote

162J306
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
- Département du Jura.
- Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement...
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Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier : reconnaissance de lieux litigieux.

Date

1872-1878

Cote

162J227
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
- Département du Jura.
- Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier...
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1 media
Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune : expertise au sujet d'une délimitation de forêts.

Date

1889-1890

Cote

162J337
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
- Département du Jura.
- Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune...
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1 media
Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de Franche-Comté : paiement pour expertise.

Date

1876

Cote

162J270
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Expertises et contentieux entre particuliers et entre...
- Département du Jura.
- Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de...
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Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la halle (1841-1842). Reconstruction du mur de clôture du cimetière (1853-1855). Restauration du clocher de l'église (1853-1869). Construction de bâtiments de dépendance à l'hospice (1854). Appropriation du sanctuaire de l'église, construction d'un tambour et décoration de la chapelle Sainte-Anne (1854-1855). Estimation d'un piédestal pour une statue de la Vierge (1856). Construction d'une mairie (1859-1862). Réparations au presbytère (1860-1861). Réparations au collège (1862-1863). Restauration de l'école des sœurs de Saint-Charles (1874-1877). Construction d'une écurie à l'hôpital (1875-1877).

Date

1841-1877

Cote

162J173
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Autres départements.
- Saône-et-Loire.
- Cuiseaux. - Projet de restauration du bâtiment de la...
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1 media
Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction d'un réservoir (1856-1905).

Date

1856-1905

Cote

162J116
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction...
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Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.

Date

1876

Cote

162J54
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.
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Nancuise. - Réparations à la chapelle.

Date

1863-1869

Cote

162J102
- Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)
- Travaux publics.
- Département du Jura.
- Nancuise. - Réparations à la chapelle.

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Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

Date

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Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

Producteur :

Saint-Hymetière et Chemilla. - Construction d'une école.

Date

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Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Thoirette. - Construction de fontaines (1868-1872). Construction d'une école (section de Chaléa) (1868-1872).

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Présilly. - Réparation d'une maison et reconstruction des grangeages incendiés pour Mlle Bouquet.

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Bosjean et Le Planois. - Restauration de l'église paroissiale.

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Joudes. - Reconstruction de l'école des filles pour M. de Thoisy.

Date

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Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Thoissia. - M. Besson, charron, contre M. Tissot, marchand de bois à Morval : règlement du compte des parties.

Date

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Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Morez. - Reconstruction d'une partie du mur de clôture du cimetière et projet d'agrandissement (1865-1874). Construction d'un lavoir couvert (1877). Construction d'une école (1894-1898).

Date

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Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Songeson. - Réparation du clocher de l'église et des murs du cimetière.

Date

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Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Date

Cote

Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Date

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Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Orchamps-Vennes. - Compagnie d'assurances La Réunion Industrielle et M. Ménétrier : expertise après sinistre.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Nancuise. - M. Rochet contre M. Bourrier : établissement d'un plan de lieux litigieux.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Augéa. - M. Vaucher (de Maynal) contre M. Gauthier : reconnaissance de lieux litigieux.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Sarrogna. - M. Roland (d'Orgelet) contre la commune : expertise au sujet d'une délimitation de forêts.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Fraisans. - La commune et la Compagnie des Forges de Franche-Comté : paiement pour expertise.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Date

Cote

Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Plaisia. - Construction d'un chalet (1856). Construction d'un réservoir (1856-1905).

Date

Cote

Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Francheville. - Projet d'agrandissement de l'école.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)

Nancuise. - Réparations à la chapelle.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de l'architecte Louis Cyprien Rousseau (1827-1906)