ADMINISTRATION COMMUNALE

1

Canton de Saint Amour- Commune de Poisoux: déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité, correspondance

Date

1940-1944

Cote

305W11

Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
Canton de Saint Amour- Commune de Poisoux: déclarations...

Producteur :

Service versant : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale, Service producteur : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

2

Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à 1884). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 64 (2007).

Auteur

GAY Jean

Cote

Br4841

Contexte : brochures
Br
Br4751-5000
Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à...

3

Canton de Saint Amour- Commune de Loisia: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité

Date

1937-1944

Cote

305W7

Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
Canton de Saint Amour- Commune de Loisia: liste des...

Producteur :

Service versant : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale, Service producteur : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

4

Canton de Saint Amour- Commune de Véria: démission d'un conseiller municipal, liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité

Date

1937-1943

Cote

305W16

Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
Canton de Saint Amour- Commune de Véria: démission...

Producteur :

Service versant : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale, Service producteur : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

5

Les relations entre le commissaire central et les chefs des services publics dans le département de la Meurthe d'après le registre L 133 des archives départementales de Meurthe-et-Moselle. Tiré à part d'actes de colloque.

Auteur

ALLEMAND-GAY Marie-Thérèse

Cote

Br4799

Contexte : brochures
Br
Br4751-5000
Les relations entre le commissaire central et les chefs...

6

Le maire de la commune rurale.

Date de publication

1959

Auteur

SCHMITT Charles

Cote

8oG277

Contexte : Fonds général
8oG
8oG251-500
Le maire de la commune rurale.

7

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Quatrième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XI (1960).

Date de publication

1960

Auteur

GAY Jean-Lucien

Cote

Br4776/4

Contexte : brochures
Br
Br4751-5000
L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...

8

Canton de Saint Amour- Commune de Aubépin (L'): liste des conseillers et personnel municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, problèmes de secrétariat de mairie, démission du Maire, création d'une délégation spéciale, contrôle de la municipalité

Date

1937-1943

Cote

305W1

Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
Canton de Saint Amour- Commune de Aubépin (L'): liste...

Producteur :

Service versant : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale, Service producteur : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

9

Le permis de construire.

Date de publication

1960

Auteur

VIGIER René

Cote

8oG283

Contexte : Fonds général
8oG
8oG251-500
Le permis de construire.

10

Introduction à l'histoire de l'administration des communes de 1815 à nos jours. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).

Date de publication

1987

Auteur

GAY Jean

Cote

Br4777

Contexte : brochures
Br
Br4751-5000
Introduction à l'histoire de l'administration des communes...

11

L'équipement scolaire et sportif de la commune.

Date de publication

1958

Auteur

SEGAUD Pierre

Cote

8oG286

Contexte : Fonds général
8oG
8oG251-500
L'équipement scolaire et sportif de la commune.

12

Les origines de l'ancienne France. Xe et XIe siècle. II. Les origines communales. La féodalité et la chevalerie.

Date de publication

1893

Auteur

FLACH Jacques

Cote

8OG234/2

Contexte : Fonds général
8oG
8oG1-250
Les origines de l'ancienne France. Xe et XIe siècle....

13

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Troisième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome X (1959).

Date de publication

1959

Auteur

GAY Jean-Lucien

Cote

Br4776/3

Contexte : brochures
Br
Br4751-5000
L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...

14

La coutume de Besançon au XVIIIe siècle. Tiré à part de "De l'autonomie des villes : Besançon (1290-1990)", actes du colloque organisé par l'Association du Septième Centenaire des Franchises de Besançon (septembre 1990).

Date de publication

1992

Auteur

GAY Jean

Cote

Br4773, vol. 470

Contexte : brochures
Br
Br4751-5000
La coutume de Besançon au XVIIIe siècle. Tiré à part...

15

Canton de Saint Amour- Commune de Nantey: déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité

Date

1940-1943

Cote

305W10

Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
Canton de Saint Amour- Commune de Nantey: déclarations...

Producteur :

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16

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Cinquième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XII (1961).

Date de publication

1961

Auteur

GAY Jean-Lucien

Cote

Br4776/5

Contexte : brochures
Br
Br4751-5000
L'administration de la capitale entre 1770 et 1789...

17

Canton de Saint Amour- Commune de Graye et Charnay: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité

Date

1937-1943

Cote

305W6

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Canton de Saint Amour- Commune de Graye et Charnay:...

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18

Canton de Saint Amour- Commune de Chazelles: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité

Date

1937-1943

Cote

305W3

Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
Canton de Saint Amour- Commune de Chazelles: liste...

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19

Canton de Saint Amour- Commune de Senaud: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité

Date

1937-1943

Cote

305W14

Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
Canton de Saint Amour- Commune de Senaud: liste des...

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20

Canton de Saint Amour- Commune de St Amour: correspondance d'ordre général, contrôle de la municipalité, rapport sur les événements qui se sont déroulés du 14 au 25 juin 1940, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, campagne du blé, dissenssion entre le Maire, la Légion française des combattants et le Service du ravitaillement général, démission de conseillers municipaux et du Maire, dépôt d'essence

Date

1940-1945

Cote

305W12

Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale
Canton de Saint Amour- Commune de St Amour: correspondance...

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Canton de Saint Amour- Commune de Poisoux: déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité, correspondance

Date

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Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

Producteur :

Le régime municipal au XIXe siècle (de l'an VIII à 1884). Tiré à part des Mémoires de la Société pour l'Histoire du Droit et des Institutions dans anciens pays bourguignons, comtois et romands, volume 64 (2007).

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Canton de Saint Amour- Commune de Loisia: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité

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Cote

Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

Producteur :

Canton de Saint Amour- Commune de Véria: démission d'un conseiller municipal, liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

Producteur :

Les relations entre le commissaire central et les chefs des services publics dans le département de la Meurthe d'après le registre L 133 des archives départementales de Meurthe-et-Moselle. Tiré à part d'actes de colloque.

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Le maire de la commune rurale.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Quatrième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XI (1960).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Canton de Saint Amour- Commune de Aubépin (L'): liste des conseillers et personnel municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, problèmes de secrétariat de mairie, démission du Maire, création d'une délégation spéciale, contrôle de la municipalité

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

Producteur :

Le permis de construire.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Introduction à l'histoire de l'administration des communes de 1815 à nos jours. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome 38 (1987).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

L'équipement scolaire et sportif de la commune.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

Les origines de l'ancienne France. Xe et XIe siècle. II. Les origines communales. La féodalité et la chevalerie.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds général

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Troisième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome X (1959).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

La coutume de Besançon au XVIIIe siècle. Tiré à part de "De l'autonomie des villes : Besançon (1290-1990)", actes du colloque organisé par l'Association du Septième Centenaire des Franchises de Besançon (septembre 1990).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Canton de Saint Amour- Commune de Nantey: déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, contrôle de la municipalité

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction.1er bureau, administration générale

Producteur :

L'administration de la capitale entre 1770 et 1789 : la tutelle de la royauté et ses limites. Cinquième article. Tiré à part des Mémoires publiés par la Fédération des sociétés historiques et archéologiques de Paris et de l'Île-de-France, tome XII (1961).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Canton de Saint Amour- Commune de Graye et Charnay: liste des conseillers municipaux décorés, déclarations de non appartenance à des sociétés secrètes, démission du Maire, délégation spéciale, contrôle de la municipalité