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  • 1

    Amélioration de la qualité des paysages.

    Date

    1996-2001

    Cote

    2654W/35-2654W/44

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

    • Mise en œuvre d'opérations et de dispositifs de développement...
    • Programme Leader II.
    • Opérations menées dans le cadre du programme.
    • Amélioration de la qualité des paysages.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 2

    Accueil et information du public.

    Date

    1998-2002

    Cote

    2654W/45-2654W/50

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

    • Mise en œuvre d'opérations et de dispositifs de développement...
    • Programme Leader II.
    • Opérations menées dans le cadre du programme.
    • Accueil et information du public.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 3

    Avis et études du Parc en matière d'urbanisme.

    Date

    1979-2005

    Cote

    2671W/70-2671W/75

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Mise en œuvre de la réglementation.
    • Avis et études du Parc en matière d'urbanisme.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 4

    Communication, relations avec les médias.

    Date

    1996-2007

    Cote

    2671W/84-2671W/90

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Accueil, éducation, communication et publication.
    • Communication, relations avec les médias.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 5

    Usines d'hydroélectricité.

    Date

    1987-1995

    Cote

    2671W/55-2671W/58

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Mise en œuvre de la réglementation.
    • Avis du Parc sur des projets d'aménagementayant un...
    • Usines d'hydroélectricité.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 6

    Etudes Aménagements urbains.

    Date

    1979-2005

    Cote

    2671W/65-2671W/69

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Mise en œuvre de la réglementation.
    • Avis du Parc sur des projets d'aménagementayant un...
    • Etudes Aménagements urbains.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 7

    Candidature du Parc, conventions de subvention FEOGA, réunions des comités de programmation.

    Date

    1994-1999

    Cote

    2654W/13-2654W/19

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

    • Mise en œuvre d'opérations et de dispositifs de développement...
    • Programme Leader II.
    • Candidature du Parc, conventions de subvention FEOGA,...

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 8

    Manifestations diverses (foires, salons, journées du patrimoine accueil de délégations...).

    Date

    1990-2007

    Cote

    2654W/79-2654W/81

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

    • Organisation d'événements.
    • Manifestations diverses (foires, salons, journées du...

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 9

    Développement économique et social : Assistance technique, administrative et financièreaux acteurs économiques et sociaux.

    Date

    1983-2002

    Cote

    2671W/76-2671W/83

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Développement économique et social : Assistance technique,...

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 10

    Fête du Haut-Jura.

    Date

    1996-2004

    Cote

    2654W/82

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

    • Organisation d'événements.
    • Fête du Haut-Jura.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 11

    Natura 2000

    Date

    1999-2005

    Cote

    2671W/21-2671W/27

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Préservation, mise en valeur et gestion
    • Natura 2000

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 12

    Infrastructures routières.

    Date

    1994-2006

    Cote

    2671W/61-2671W/63

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Mise en œuvre de la réglementation.
    • Avis du Parc sur des projets d'aménagementayant un...
    • Infrastructures routières.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 13

    Infrastructures énergétiques.

    Date

    1987-1998

    Cote

    2671W/64

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Mise en œuvre de la réglementation.
    • Avis du Parc sur des projets d'aménagementayant un...
    • Infrastructures énergétiques.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 14

    Extraits des délibérations (tiennent lieu de registre, pas d'originaux).

    Date

    2002-2018

    Cote

    2671W/12-2671W/20

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Délibérations des bureaux et comités syndicaux du Parc...
    • Extraits des délibérations (tiennent lieu de registre,...

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 15

    Carrières.

    Date

    1987-1995

    Cote

    2671W/52-2671W/54

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Mise en œuvre de la réglementation.
    • Avis du Parc sur des projets d'aménagementayant un...
    • Carrières.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 16

    Expositions.

    Date

    1997-2007

    Cote

    2671W/91-2671W/97

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Accueil, éducation, communication et publication.
    • Expositions.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 17

    Périmètres de protection pour les captages d'eau potable .

    Date

    1995-2008

    Cote

    2671W/59

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

    • Mise en œuvre de la réglementation.
    • Avis du Parc sur des projets d'aménagementayant un...
    • Périmètres de protection pour les captages d'eau potable...

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 18

    Parc naturel régional du Haut-Jura.- Instauration et fonctionnement général

    Cote

    2650W

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Instauration et...

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 19

    Organisation de conférences avec l'Université ouverte de Franche-Comté.

    Date

    1990-2012

    Cote

    2654W/62-2654W/78

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

    • Organisation d'événements.
    • Organisation de conférences avec l'Université ouverte...

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura

  • 20

    Suivi et bilans du programme.

    Date

    1997-2001

    Cote

    2654W/61

    • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

    • Mise en œuvre d'opérations et de dispositifs de développement...
    • Programme Leader II.
    • Suivi et bilans du programme.

    Producteur :

    Parc naturel régional du Haut-Jura