Villers-Farlay, canton

1
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY

Date

1962

Cote

376W311
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
2
Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de VILLERS-FARLAY

Date

1947

Cote

376W63
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Professions de foi des élections municipales d'Octobre...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
3
Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Villers-Farlay

Date

1947-1953

Cote

376W10
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
4
Interventions dans les cantons de Sellières et Villers-Farlay.

Date

1990-2000

Cote

2268W90
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
- Connaissance du département - dossiers d'information...
- Interventions dans les cantons de Sellières et Villers-Farlay.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
5
Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY

Date

1953

Cote

376W147
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
6
Villers-Farlay

Cote

3P173
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
- Villers-Farlay
7
Villers-Farlay

Date

1811-1857

Cote

3P129
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
- Villers-Farlay
8

1 media
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/8678
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales.
9
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY

Date

1962

Cote

376W279
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
10
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY

Date

1962

Cote

376W246
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
11
Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY

Date

1945

Cote

376W115
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
12
Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY

Date

1959

Cote

376W517
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
13

1 media
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/8674
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales.
14
cantons de Salins (communes de P à T), 1950-2002 ; de Villers-Farlay, 1946-2003 et ville de Dole, 1944-2003

Date

1944-2003

Cote

2408W21
- Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
- Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
- cantons de Salins (communes de P à T), 1950-2002 ;...
Producteur :

Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux
15
Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de VILLER-FARLAY

Date

1946

Cote

376W42
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
16
Demandes d'indemnisations, canton de Villers-Farlay (1941-1943).

Date

1941-1943

Cote

72W85
- Contexte : Préfecture.1ère direction
- Demandes d'indemnisations, canton de Villers-Farlay...
Producteur :

Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction
17

1 media
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/8679
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales.
18

1 media
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/8680
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales.
19
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY

Date

1962

Cote

376W214
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
20
Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY

Date

1951

Cote

376W549
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Résultats de la recherche

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de VILLERS-FARLAY

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Villers-Farlay

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Interventions dans les cantons de Sellières et Villers-Farlay.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Villers-Farlay

Cote

Contexte : Cadastre

Villers-Farlay

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de VILLERS-FARLAY

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

cantons de Salins (communes de P à T), 1950-2002 ; de Villers-Farlay, 1946-2003 et ville de Dole, 1944-2003

Date

Cote

Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

Producteur :

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de VILLER-FARLAY

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Demandes d'indemnisations, canton de Villers-Farlay (1941-1943).

Date

Cote

Contexte : Préfecture.1ère direction

Producteur :

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...