Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Date
1923-1932
Cote
3E/13754
-
Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...
- S
- SAPOIS
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
2 lots 73 medias
1923-1932
3E/13754
1 media
1823
3Pplan5630
110 medias
1903-1912
3E/9574
2 lots 190 medias
1803-1812
3E/1132
1 media
1823
3Pplan5628
22 medias
1882
3P3641
1 media
1823
3Pplan5633
2 lots 389 medias
1923-1932
3E/13833
1913
3P3644
2 lots 201 medias
1843-1852
3E/1136
1 media
1823
3Pplan5631
2 lots 460 medias
1893-1902
3E/11022
254 medias
1833-1852
3E/6944
1986-2000
2286W112
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
2 lots 211 medias
1823-1832
3E/1134
2 lots 185 medias
1873-1882
3E/1139
1 media
1823
3Pplan5629
42 medias
1777-1780
1B150, B428 (Ancienne cote aux AD Jura)
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
2 lots 119 medias
1933-1942
3E/13836
2 lots 216 medias
1863-1872
3E/1138
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