Sainte-Agnès, commune

1
Etats de sections ; procès-verbal de division du territoire en sections.

Date

1835

Cote

5E421/42
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre et autres impôts
- Etats de sections ; procès-verbal de division du territoire...
2

2 lots 198 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
3
Etats : nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1954. Mouvement de la population, 1889-1896. Classement spécial des étrangers, 1891 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs, 1866-1896.

Date

1836-1954

Cote

5E421/28
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Population
- Etats : nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives,...
4
Elections au conseil supérieur : listes, 1907-1924 ; procès-verbaux, 1912-1924. Listes des sapeurs-pompiers, 1980-1990. Certificats médicaux d'aptitude à être pompier, 1981-1989. Démission et candidature pour remplacement, 1986. Réorganisations de la subdivision et nominations d'officiers, 1876-1937. Contrôles nominatifs, 1876-1912. Engagements quinquennaux, 1875-1921. Habillement, 1856-1883. Règlements disciplinaires, 1860-1934. Délibérations du conseil d'administration, 1878-1891. Médailles d'honneur, 1900. Statuts, 1951-1986. Allocations de vétérance, 1990-1992. Arrêtés, notes d'information et correspondance, 1978-1992. Licitation pour la pompe à incendie : procès entre la commune de Sainte-Agnès et les communes de Vincelles et de Grusse, 1875-1876. Acquisition d'une pompe à incendie, 1876. Démission et dissolution du corps des sapeurs-pompiers, 3 décembre 1992. Dissolution de l'amicale, 1er avril 1993.

Date

1856-1992

Cote

5E421/55
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Sapeurs-Pompiers
- Elections au conseil supérieur : listes, 1907-1924...
5

254 medias
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures : 9 mars 1685 - 16 juillet 1702. Baptêmes, mariages et sépultures : 6 mars 1685 - 24 mars 1715. Baptêmes, mariages et sépultures : 10 janvier 1681 - 8 avril 1709. Mariages : 18 novembre 1673 - 27 février 1701. Sépultures : 26 juillet 1667 - 17 mars 1701.

Date

1667-1715

Cote

5E421/8
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages et sépultures...
6

170 medias
Série communale : baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 9 avril 1685 - 2 avril 1702. Baptêmes : 21 mai 1663 - 12 septembre 1683. Baptêmes : 24 juillet 1662 - 1er mars 1683 (certains actes sont en double). Sépultures : 8 février 1668 - 24 décembre 1681. Baptêmes, mariages et sépultures : 22 mars 1685 - 21 décembre 1718. Sépultures : 19 septembre 1667 - 2 octobre 1684. Sépultures : 26 avril 1685 - 9 décembre 1686. Baptêmes, mariages et sépultures : 15 avril 1685 - 29 août 1702.

Date

1662-1708

Cote

5E421/7
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes : 23 juillet 1662 - 25 décembre...
7

2 lots 279 medias
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
8
Co-paroisse de Sainte-Agnès, Vercia et RotalierRéparations à l'église, 1810 ; au clocher, 1835 ; refonte de la cloche, 1840 ; marché pour fourniture d'une horloge, 1890 ; révision, électrification de l'horloge, 1936. Presbytère : réparations, 1824-1838 et 1891-1892 ; locations, 1907-1956. Cimetière : acquisition de terrain pour l'établissement, 1832 ; réparations, 1847-1848 ; construction d'une porte en fer, 1861 ; agrandissement du cimetière, 1871-1877, 1910 et 1914. Marché pour un corbillard, 1926.

Date

1810-1956

Cote

5E421/72
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetières
- Co-paroisse de Sainte-Agnès, Vercia et Rotalier
- Co-paroisse de Sainte-Agnès, Vercia et RotalierRéparations...
9
Déclarations.

Date

1912-1955

Cote

5E421/89
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Accidents du travail
- Déclarations.
10
Fondation dans l'église paroissiale de Sainte-Agnès d'une chapelle, sous l'invocation de Notre-Dame de Pitié.

Date

1759-1789

Cote

5E421/16
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Fondation dans l'église paroissiale de Sainte-Agnès...
11

1 media
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre : Singey

Date

1836

Cote

3Pplan5531
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Sainte-Agnès
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre...
12

167 medias
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 09 janvier 1751 et le 25 décembre 1762

Cote

5E421/12
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
13
Acquisition d'une maison pour l'école par les communes de Sainte-Agnès, Vercia et Rotalier, 1828-1829. Vente par les commune de Rotalier et Vercia à la commune de Sainte-Agnès d'un bâtiment d'école à Sainte-Agnès, 1846 ; plan, 1842 voir 13 Fi 2630. Plan de la maison commune (école), 1842 voir 13 Fi 2629. Agrandissement de la maison d'école, 1863-1865. Appropriation d'une maison d'école des filles, 1864-1867 ; plan, 1864 voir 13 Fi 1006. Réparations à la clôture de la maison d'école des filles, 1876-1878. Agrandissement de l'école des garçons, 1878-1880 ; plan, 1880 voir 13 Fi 2631. Achèvement de la maison d'école, 1881-1883. Réparations aux bâtiments des écoles, 1894-1913. Construction d'un asile, 1881 ; plan, 1881 voir 13 Fi 1007. Affaire concernant le logement de l'institutrice, an II-1812. Location de l'appartement de l'école, 1980 ; résiliation, 1981.

Date

1793-1981

Cote

5E421/73
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
- Acquisition d'une maison pour l'école par les communes...
14
Délibération du conseil départemental d'instruction publique et lettre du Préfet autorisant l'annexion d'un pensionnat à l'école de garçons, 1863-1864. Traitement des instituteurs et institutrices, 1878-1884. Ouverture d'une école libre, 1862.

Date

1863-1884

Cote

5E421/97
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique. - Sciences, lettres et arts....
- Instruction publique
- Délibération du conseil départemental d'instruction...
15

175 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1839-1852

Cote

3E/6514
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAINTE-AGNES
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
16

1 media
Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre : Singey

Date

1836

Cote

3Pplan5534
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Sainte-Agnès
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre...
17

167 medias
Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 09 janvier 1751 et le 25 décembre 1762

Cote

5E421/12
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Sainte-Agnès
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages et sépultures.
18
Inventaire des archives antérieures à 1790.

Cote

5E421/19
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives antérieures à 1790
- Documents divers (série II)
- Inventaire des archives antérieures à 1790.
19

146 medias
Baptêmes, mariages et sépultures : 7 janvier 1739 - 30 décembre 1739. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1742 - 31 décembre 1742. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1744 - 29 décembre 1744. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1745 - 25 décembre 1745. Baptêmes, mariages et sépultures : 11 janvier 1746 - 15 décembre 1746. Baptêmes, mariages et sépultures : 1er janvier 1747 - 22 décembre 1747. Baptêmes, mariages et sépultures : 16 janvier 1748 - 21 décembre 1748. Baptêmes, mariages et sépultures : 2 janvier 1749 - 30 décembre 1749. Baptêmes, mariages et sépultures : 4 janvier 1750 - 23 décembre 1750.

Date

1739-1750

Cote

5E421/11
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Sainte-Agnès
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages et sépultures : 7 janvier 1739 -...
20
Propriété du bois Drillet : procès entre la commune de Sainte-Agnès et Joseph Charles d'Olivet de Poligny, an VII - an XIII ; procès entre la commune de Sainte-Agnès et Antoine Joseph de Vaudry à Reims, 1808-1812.

Date

1798-1812

Cote

5E421/76
- Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Propriété du bois Drillet : procès entre la commune...

Résultats de la recherche

Etats de sections ; procès-verbal de division du territoire en sections.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Etats : nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1954. Mouvement de la population, 1889-1896. Classement spécial des étrangers, 1891 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs, 1866-1896.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Déclarations.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Fondation dans l'église paroissiale de Sainte-Agnès d'une chapelle, sous l'invocation de Notre-Dame de Pitié.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 2.géomètre : Singey

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Délibération du conseil départemental d'instruction publique et lettre du Préfet autorisant l'annexion d'un pensionnat à l'école de garçons, 1863-1864. Traitement des instituteurs et institutrices, 1878-1884. Ouverture d'une école libre, 1862.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Sainte-Agnès, section B, Froideville, feuille 5.géomètre : Singey

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Inventaire des archives antérieures à 1790.

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Propriété du bois Drillet : procès entre la commune de Sainte-Agnès et Joseph Charles d'Olivet de Poligny, an VII - an XIII ; procès entre la commune de Sainte-Agnès et Antoine Joseph de Vaudry à Reims, 1808-1812.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : Sainte-Agnès