Saint-Lamain, commune

1
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1827-1866

Cote

5E249/81
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre et autres impôts
- Matrice des propriétés non bâties.
2
Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].

Cote

3P3493
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Lamain
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].
3

20 medias
Décès an XIII-1814.

Date

1804-1814

Cote

5E249/10
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Saint-Lamain
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès an XIII-1814.
4
Rôle de la taxe municipale sur les chiens, 1860-1915 ; registres, 1855-1914.

Date

1855-1915

Cote

5E249/43
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôt directs
- Rôle de la taxe municipale sur les chiens, 1860-1915...
5
Fabrique : budgets, 1897-1898 ; chapitres additionnels, 1897. Comptes administratifs, 1894-1895. Comptes de gestion, 1895-1897. Baux des biens de la fabrique, 1903 et 1907.

Date

1894-1907

Cote

5E249/77
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Culte (série P)
- Culte catholique
- Fabrique : budgets, 1897-1898 ; chapitres additionnels,...
6

2 lots 279 medias
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
7
Maison commune : réparations, 1921. Autorisation de Monsieur Hector Mauguin, ayant une cour mitoyenne avec la commune, de construire une plateforme destinée à faciliter l'accès des placards contenant les affiches, 1890.

Date

1890-1921

Cote

5E249/61
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices publics
- Maison commune : réparations, 1921. Autorisation de...
8
Emprunts.

Date

1872-1950

Cote

5E249/60
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Revenus et charges de la commune
- Emprunts.
9

23 medias
Série communale : baptêmes, mariages.

Date

1820-1822

Cote

5E249/17
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages.
10

47 medias
Série communale : baptêmes, mariages an X - 1812 ; sépultures 1803-1805.

Date

1801-1812

Cote

5E249/9
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages an X - 1812 ;...
11

16 medias
Série communale : baptêmes, mariages.

Date

1823-1824

Cote

5E249/18
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages.
12

29 medias
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Cote

3P3490
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Lamain
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [début XIXe].
13
Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 551.

Date

1940

Cote

3P3499
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Lamain
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 551.
14

20 medias
Série communale : sépultures an XIII-1814.

Date

1804-1814

Cote

5E249/10
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : sépultures an XIII-1814.
15

122 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10761
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAINT-LAMAIN
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
16

166 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1754-1765

Cote

5E249/5
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Saint-Lamain
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
17

185 medias
Série communale : baptêmes 1683-1725 ; mariages, sépultures 1684-1725.

Date

1683-1725

Cote

5E249/2
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes 1683-1725 ; mariages, sépultures...
18
Budgets et chapitres additionnels.

Date

1809-1849

Cote

5E249/53
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels.
19

4 medias
Naissances, mariages, décès.

Date

Entre le 15 septembre 1816 et le 31 décembre 1816

Cote

5E249/15
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Saint-Lamain
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès
- Naissances, mariages, décès.
20

29 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3496
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Lamain
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.

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Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

Matrice foncière, compte 202 à 379, s.d. [début XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Décès an XIII-1814.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Rôle de la taxe municipale sur les chiens, 1860-1915 ; registres, 1855-1914.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

Fabrique : budgets, 1897-1898 ; chapitres additionnels, 1897. Comptes administratifs, 1894-1895. Comptes de gestion, 1895-1897. Baux des biens de la fabrique, 1903 et 1907.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Maison commune : réparations, 1921. Autorisation de Monsieur Hector Mauguin, ayant une cour mitoyenne avec la commune, de construire une plateforme destinée à faciliter l'accès des placards contenant les affiches, 1890.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

Emprunts.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

Série communale : baptêmes, mariages.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

Série communale : baptêmes, mariages an X - 1812 ; sépultures 1803-1805.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

Série communale : baptêmes, mariages.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 551.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Série communale : sépultures an XIII-1814.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Série communale : baptêmes 1683-1725 ; mariages, sépultures 1684-1725.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

Budgets et chapitres additionnels.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre