Saint-Jean-d'Etreux, commune

1
Constructions de lieux d'aisance, 1857-1858 ; d'un mur de soutènement dans le jardin de l'instituteur, 1858 et agrandissement dudit jardin, 1879-1880. Acquisition du mobilier scolaire, 1858-1875.

Date

1857-1880

Cote

5E382/62
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Édifices à usages d'établissements d'enseignement
- Constructions de lieux d'aisance, 1857-1858 ; d'un...
2
Liquidation des dépenses scolaires de l'exercice de 1877.

Date

1878

Cote

5E382/94
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Liquidation des dépenses scolaires de l'exercice de...
3
1833-1848.

Date

1833-1848

Cote

5E382/28
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Rôles nominatifs et récapitulatifs des contributions...
- 1833-1848.
4

1 media
Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 1.

Date

1828

Cote

3Pplan5358
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Jean-d'Etreux
- Plans parcellaires napoléoniens
- Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 1.
5
Disjonction de Chazelles et de Saint-Jean-d'Étreux pour l'enseignement : lettre du préfet au maire, 1856. Instauration d'un cours d'adultes, 1877 ; d'une école mixte au hameau de Cessia, 1882.

Date

1856-1882

Cote

5E382/90
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Disjonction de Chazelles et de Saint-Jean-d'Étreux...
6
19 février 1888-1er juin 1913.

Date

1888-1913

Cote

5E382/12
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations.
- 19 février 1888-1er juin 1913.
7

151 medias
Décès 19 décembre 1792-an III, an V-1822.

Date

1792-1822

Cote

3E/6664
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAINT-JEAN-D'ETREUX
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès 19 décembre 1792-an III, an V-1822.
8
Statistique agricole annuelle.- Questionnaires, 1869 et 1873 ; renseignements sur les récoltes, 1871-1881.

Date

1869-1881

Cote

5E382/18
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Économie.- Statistique. (série F)
- Agriculture
- Statistique agricole annuelle.- Questionnaires, 1869...
9

238 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1831-1852

Cote

3E/6668
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAINT-JEAN-D'ETREUX
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
10

139 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/11002
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- S
- SAINT-JEAN-D'ETREUX
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
11

2 lots 279 medias
Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

1923-1932

Cote

3E/12728
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
12
État de sections avec le procès-verbal de délimitation du territoire de 1827.

Date

1827-1828

Cote

5E382/24
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre napoléonien
- État de sections avec le procès-verbal de délimitation...
13
Secours d'urgence.- Secours accordés à des indigents, 1848. Legs de linge aux pauvres, 1870.

Date

1848-1870

Cote

5E382/87
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
- Secours d'urgence.- Secours accordés à des indigents,...
14
Mouvement de la population.

Date

1892-1893

Cote

5E382/17
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Économie.- Statistique. (série F)
- Dénombrement quinquennal
- Mouvement de la population.
15
Aménagement de la section de Cessia ; règlementation, 1840. Réorganisation des triages (comprenant Saint-Jean-d'Étreux - Cessia), 1836 et 1860.

Date

1836-1860

Cote

5E382/66
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Aménagement de la section de Cessia ; règlementation,...
16
Élagage.- Autorisation.

Date

1857

Cote

5E382/70
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Élagage.- Autorisation.
17
Souscription des habitants de Saint-Jean-d'Étreux pour l'armée d'Italie, 1859, et pour des blessés de Syrie, 1860.

Date

1859-1860

Cote

5E382/35
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Souscription des habitants de Saint-Jean-d'Étreux pour...
18
8 prairial an II-22 juin 1862 .

Date

1794-1862

Cote

5E382/10
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations.
- 8 prairial an II-22 juin 1862 .
19
Procès-verbaux de plébiscite, 1870 ; d'élections sénatoriales, 1878-1880 et 1905 ; législatives, 1873-1881 et 1910 ; d'arrondissement, 1870-1880, 1907 et 1925 ; cantonales, 1871-1880 ; municipales, 1834-1881.

Date

1834-1925

Cote

5E382/42
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Élections politiques
- Procès-verbaux de plébiscite, 1870 ; d'élections sénatoriales,...
20
Comptes administratifs, 1884-1904 et 1914.

Date

1884-1914

Cote

5E382/48
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes administratifs, 1884-1904 et 1914.

Résultats de la recherche

Constructions de lieux d'aisance, 1857-1858 ; d'un mur de soutènement dans le jardin de l'instituteur, 1858 et agrandissement dudit jardin, 1879-1880. Acquisition du mobilier scolaire, 1858-1875.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX

Liquidation des dépenses scolaires de l'exercice de 1877.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX

1833-1848.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX

Saint-Jean-d'Etreux, section A, Cessia, feuille 1.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Disjonction de Chazelles et de Saint-Jean-d'Étreux pour l'enseignement : lettre du préfet au maire, 1856. Instauration d'un cours d'adultes, 1877 ; d'une école mixte au hameau de Cessia, 1882.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX

19 février 1888-1er juin 1913.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX

Décès 19 décembre 1792-an III, an V-1822.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Statistique agricole annuelle.- Questionnaires, 1869 et 1873 ; renseignements sur les récoltes, 1871-1881.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

État de sections avec le procès-verbal de délimitation du territoire de 1827.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX

Secours d'urgence.- Secours accordés à des indigents, 1848. Legs de linge aux pauvres, 1870.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX

Mouvement de la population.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX

Aménagement de la section de Cessia ; règlementation, 1840. Réorganisation des triages (comprenant Saint-Jean-d'Étreux - Cessia), 1836 et 1860.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX

Élagage.- Autorisation.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX

Souscription des habitants de Saint-Jean-d'Étreux pour l'armée d'Italie, 1859, et pour des blessés de Syrie, 1860.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX

8 prairial an II-22 juin 1862 .

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX

Procès-verbaux de plébiscite, 1870 ; d'élections sénatoriales, 1878-1880 et 1905 ; législatives, 1873-1881 et 1910 ; d'arrondissement, 1870-1880, 1907 et 1925 ; cantonales, 1871-1880 ; municipales, 1834-1881.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-JEAN-D'ETREUX

Comptes administratifs, 1884-1904 et 1914.

Date

Cote