Saint-Claude, canton

1

Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre TRIGA du 18/01/1972 + dossier complémentaire (15/06/1972)Champagnole - projet d'usine d'incinération : - dossier d'offre TRIGA (1972)Saint-Claude : projet d'usine d'incinération : - cahier des charges (1972)Collecte des déchets ménagers :- dossiers de concours : START BARLA et Cie et Sté versaillaise d'exploitation (1972)SIVOM d'Orgelet - projet d'incinération à Chavéria (projet abandonné 1986)

Date

1972-1986

Cote

2286W80

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
Déchets et décharges
Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

2

Histoire de l'arrondissement de Saint-Claude.

Date de publication

1926

Auteur

MEYNIER Charles[auteur]

Cote

8oF175

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
8oF
8oF1-250
Histoire de l'arrondissement de Saint-Claude.

3

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

1962

Cote

376W327

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

4

Saint-Claude

Date

1806-1813

Cote

3P123

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Opérations cadastrales
Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
Saint-Claude

5

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

1951

Cote

376W532

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

6

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de SAINT-CLAUDE

Date

1947

Cote

376W53

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

7

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

1962

Cote

376W197

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

8

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

1959

Cote

376W430

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

9

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

1962

Cote

376W294

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

10

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

1962

Cote

376W229

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

11

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Saint-Claude, Entreprise MAYET à Saint-Lupicin (matières plastiques) : courrier (1977-1978), notes (1977-1978, 1980-1981), projets d'aménagement (1977) - Canton de Dole, Entreprise MAYET à Dole : déclaration d'entreprise classée (1978).

Date

1977-1981

Cote

1112W119

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

12

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

1965

Cote

376W163

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

13

Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 2.

Date de publication

1998

Auteur

CHAMBRE Daniel[auteur]

Cote

8oF1568/2

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
8oF
8oF1501-1750
Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude...

14

cantons de Saint-Claude (communes de M à V), 1943-2003 ; de Saint-Laurent-en-Grandvaux, 1941-2003

Date

1941-2003

Cote

2408W15

Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
cantons de Saint-Claude (communes de M à V), 1943-2003...

Producteur :

Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

15

Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 1.

Date de publication

1989

Auteur

CHAMBRE Daniel[auteur]

Cote

8oF1568/1

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
8oF
8oF1501-1750
Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude...

16

Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 3 - Saint-Claude.

Date de publication

1975

Cote

Br4202/3

Contexte : brochures
Br
Br4001-4250
Liste des communes de l'arrondissement par cantons....

17

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de SAINT-CLAUDE

Date

1946

Cote

376W25

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

18

Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 3 - Saint-Claude.

Date de publication

1982

Cote

Br4203/3

Contexte : brochures
Br
Br4001-4250
Liste des communes de l'arrondissement par cantons....

19

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

1953

Cote

376W130

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

20

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

1952

Cote

376W359

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

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Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Histoire de l'arrondissement de Saint-Claude.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Saint-Claude

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de SAINT-CLAUDE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

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Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

Producteur :

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de SAINT-CLAUDE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 2.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

cantons de Saint-Claude (communes de M à V), 1943-2003 ; de Saint-Laurent-en-Grandvaux, 1941-2003

Date

Cote

Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

Producteur :

Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 1.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 3 - Saint-Claude.

Date de publication

Cote

Contexte : brochures

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de SAINT-CLAUDE

Date

Cote