Saint-Aubin, commune

1
Matrice des propriétés non bâties, folio 601 à 1179, s.d. [début XXe].

Cote

3P3415
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Aubin
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, folio 601 à 1179,...
2
Tableaux de recensement des classes de 1907-1915 et 1945-1970. Soutiens de famille, 1906. Correspondance du Préfet relative au transport des militaires et marins rappelés sous les drapeaux, 1905.

Date

1905-1970

Cote

5E497/53
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Tableaux de recensement des classes de 1907-1915 et...
3
Procès-verbal de balivage et martelage, 1829. Procès-verbaux d'adjudication, 1861-1884 ; cahier des charges, 1866 ; note de 1936. Procès-verbaux des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1855-1910 ; de vente de bois, 1912-1949 ; d'estimation des coupes, 1859-1884 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1862, 1888 et 1916 ; de délivrance de bourdaine (arbuste), 1850-1853 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1832-1908. Délits forestiers, 1846-1885. Ventes de coupes de bois, 1885-1915. Procès-verbaux de délimitation des bois communaux, 1880 (voir 1 Mi 609).

Date

1829-1949

Cote

5E497/73
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Procès-verbal de balivage et martelage, 1829. Procès-verbaux...
4
Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date de publication

2009

Auteur

TETU Jacques[auteur]

Cote

8oF1606
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1501-1750
- Le triangle tricolore. Monographies des villages des...
5

8 medias
Tableaux nominatifs des habitants de Saint-Aubin

Date

1817

Cote

6M200
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Chemin
- Tableaux nominatifs des habitants de Saint-Aubin
6
Eglise : Réparation toiture, 1872-1876 ; restauration de l'église, 1887-1893. Plan de recouverture du chevet, 1947 (voir 13 Fi 2655). Clocher : Réparation de la couverture, 1932-1933. Horloge : Acquisition, entretien, 1952-1967. Cloches : Refonte, 1857 ; électrification et entretien, 1952-1967. Presbytère : Construction, 1867-1874 ; quatre plans, 1867-1868 (voir 13 Fi 2648, 2649, 2650 et 2656). Locations, 1907-1948. Travaux de pose de parquet et de carrelage, 1924.

Date

1867-1967

Cote

5E497/66
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetière
- Eglise : Réparation toiture, 1872-1876 ; restauration...
7

2 lots 107 medias
Registre du 24 septembre 1773 au 4 décembre 1776

Date

1773-1776

Cote

2C2049, II C 1683 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Saint-Aubin
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 septembre 1773 au 4 décembre 1776
8
Listes nominatives, 1931, 1936, 1946, 1962 et 1968.

Date

1931-1968

Cote

5E497/34
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (Série...
- Population
- Listes nominatives, 1931, 1936, 1946, 1962 et 1968.
9

2 lots 107 medias
Registre du 20 novembre 1757 au 26 avril 1760

Date

1757-1760

Cote

2C2043, II C 1677 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Saint-Aubin
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 20 novembre 1757 au 26 avril 1760
10

1 media
Saint-Aubin, section C, Corvée de Chaux et Pré au Roy, feuille 1.[1825] géomètre : Tabey

Date

1825

Cote

3Pplan5255
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre S
- Saint-Aubin
- Plans parcellaires napoléoniens
- Saint-Aubin, section C, Corvée de Chaux et Pré au Roy,...
11
Bulletin récapitulatif communal,1941. Registre des déclarations des superficies ensemencées en blé, des surfaces des terres labourables et des quantités de blé récoltés, campagne 1934-1935. Registre communal des déclarations d'ensemencements et de récoltes de blé, campagne, 1935-1936. Registres communaux des déclarations d'ensemencement de blé, 1933-1938. Registres de culture, 1949 et 1953. Registres de récoltes, 1950. Sinistres, 1888-1908.

Date

1888-1953

Cote

5E497/36
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (Série...
- Agriculture
- Bulletin récapitulatif communal,1941. Registre des...
12
Baux communaux, 1841-1947. Ventes de biens communaux, 1865 et 1871. Vente de la maison forestière, 29 avril 1894. Echanges de terrains entre la commune et des particuliers, 1853-1905 ; plan, 1853 (voir 17 Fi 1739). Vote d'un impôt sur les places à fumier occupant le terrain communal : délibération du conseil municipal, 1858. Anticipation faite par un entrepreneur sur un terrain communal au lieudit aux Marauds par des terres de déblai qui l'on détérioré : arrêté du Conseil de Préfecture autorisant la commune à intenter un procès, 1904.

Date

1841-1947

Cote

5E497/71
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Baux communaux, 1841-1947. Ventes de biens communaux,...
13

1 media
Saint-Aubin (Jura). Les majorettes Saint-Aubinoises. Dole, Chazelle.

Cote

7Fi392
- Contexte : 7Fi
- Saint-Aubin (Jura). Les majorettes Saint-Aubinoises....
14

102 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 05 février 1773 et le 02 septembre 1778

Cote

5E497/13
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Saint-Aubin
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
15

2 lots 106 medias
Registre du 17 avril 1768 au 24 décembre 1770

Date

1768-1770

Cote

2C2047, II C 1681 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Saint-Aubin
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 17 avril 1768 au 24 décembre 1770
16

64 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 24 mai 1785 et le 31 décembre 1787

Cote

5E497/16
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- S
- Saint-Aubin
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
17

186 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 10 janvier 1741 et le 09 janvier 1762

Cote

5E497/11
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
- Archives antérieures à 1790
- Cultes-. Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
18

2 lots 102 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1171
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Chemin
- Tables décennales.
19
Déclarations de récolte de blé, 1936-1940. Déclarations des blés reçus en paiement de fermage, 1935-1936. Ravitaillement en pain, emblavures : superficie d'ensemencement de blé et de seigle, 1942. Bulletin communal de recensement des animaux, sans date.

Date

1935-1942

Cote

5E497/37
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (Série...
- Agriculture
- Déclarations de récolte de blé, 1936-1940. Déclarations...
20
3 mai 1831 - 16 juillet 1848.

Date

1831-1848

Cote

5E497/21
- Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 3 mai 1831 - 16 juillet 1848.

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Matrice des propriétés non bâties, folio 601 à 1179, s.d. [début XXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Tableaux de recensement des classes de 1907-1915 et 1945-1970. Soutiens de famille, 1906. Correspondance du Préfet relative au transport des militaires et marins rappelés sous les drapeaux, 1905.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Tableaux nominatifs des habitants de Saint-Aubin

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN

Registre du 24 septembre 1773 au 4 décembre 1776

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Listes nominatives, 1931, 1936, 1946, 1962 et 1968.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN

Registre du 20 novembre 1757 au 26 avril 1760

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Saint-Aubin, section C, Corvée de Chaux et Pré au Roy, feuille 1.[1825] géomètre : Tabey

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN

Saint-Aubin (Jura). Les majorettes Saint-Aubinoises. Dole, Chazelle.

Cote

Contexte : 7Fi

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Registre du 17 avril 1768 au 24 décembre 1770

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Déclarations de récolte de blé, 1936-1940. Déclarations des blés reçus en paiement de fermage, 1935-1936. Ravitaillement en pain, emblavures : superficie d'ensemencement de blé et de seigle, 1942. Bulletin communal de recensement des animaux, sans date.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN

3 mai 1831 - 16 juillet 1848.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : SAINT-AUBIN