Planches-en-Montagne (Les), canton

1

1 media

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/8673

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
Tables décennales.

2

1 media

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/8670

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
Tables décennales.

3

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

Date

1952

Cote

376W372

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

4

1 media

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/8669

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
Tables décennales.

5

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

Date

1945

Cote

376W111

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

6

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

Date

1965

Cote

376W177

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

7

1 media

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/8689

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
cantons de Nozeroy, Planches (les), Poligny
Tables décennales.

8

Demandes d'indemnisations, canton des Planches-en-montagne (1942-1943).

Date

1942-1943

Cote

72W93

Contexte : Préfecture.1ère direction
Demandes d'indemnisations, canton des Planches-en-montagne...

Producteur :

Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction

9

1 media

Planches-en-Montagne (Les) La mairie et le Château de la Folie

Cote

7Fi2466

Contexte : 7Fi
Planches-en-Montagne (Les) La mairie et le Château...

10

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

Date

1962

Cote

376W307

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

11

Renseignements statistiques. [Extrait de : Annuaire du Jura 1856 de Désiré Monnier] : Etude sur la Dole. Grottes et cavernes du canton des Planches. Mémoire sur l'usage des cendres en agriculture dans la Bresse jurassienne. Amélioration de la bouillie de maïs. Statistique sur le choléra en 1854. Mémoire sur le choléra de 1854. Chemin de fer, section de Dijon à Besançon par Dole. L'industrie jurassienne à l'exposition universelle de 1855. Etat de l'enseignement et état des débits de boissons.

Date de publication

1856

Auteur

GASPARD Bernard[co-auteur]

Cote

8oF1638/3

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
8oF
8oF1501-1750
Renseignements statistiques. [Extrait de : Annuaire...

12

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

Date

1953

Cote

376W143

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

13

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

Date

1959

Cote

376W443

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

14

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

Date

1946

Cote

376W38

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

15

1 media

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/8688

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
cantons de Nozeroy, Planches (les), Poligny
Tables décennales.

16

Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales - compte-rendus (1979/1987)- délibérations des communes pour adhésion ou non au SICTOM (1983)Canton de Champagnole :- recensement (1984/1989)- compte-rendu de la réunion du 12/05/1984 + correspondance du président- adhésion au SIVOMCanton de Nozeroy :- délibérations de ramassage par les communes (1988)- adhésion des communes (1987)- dossier de contentieux entre la préfecture et la commune de Charency (décharge 984) et les communes de Mièges et Nozeroy (incinérateurs 1984)SIVOM des Planches-les-Montagne: - dossier de situation général (1986/1987)- adhésion des communes (1988/1992)Canton de Poligny :- recensement (1984/1988)- adhésion au SICTOM de Poligny ou non (1986)

Date

1983-1992

Cote

2286W77

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
Déchets et décharges
Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

17

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Conliège, commune de Publy : notes (1976-1978), projet d'achat de l'ancienne gare SNCF par la commune. - Canton des Planches-en-Montagne, commune de Foncine-le-Bas : courrier (1982), bail de location avec promesse de vente entre la SARL INDUSAINE et la commune. - Canton de Nozeroy, commune de Censeau : notes relatives à l'achat d'une usine par la commune (1977-1978). - Canton de Nozeroy, commune d'Esserval-Tartre : notes (1977-1979), courrier sur l'implantation d'une usine du travail du bois (1977). - Canton d'Orgelet commune de La Tour-du-Meix : coupures de presse (1980), notes relatives à l'implantation d'une entreprise de mécanique (1980).

Date

1976-1982

Cote

1112W110

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...

Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

18

1 media

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/8671

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
Tables décennales.

19

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton des Planches-en-Montagne. - Société INDUSAIME de Foncine-le-Bas (travail du bois), demandes d'aide à l'industrialisation (1982). - Entreprise BUEBS de Foncine-le-Bas, ouvrier voulant créer une entreprise (1979). - dossier BUGE aux Planches-en-Montagne (artisan en tabletterie - tournerie), projet d'installation à Etival : demande d'aide à l'installation (1981).

Date

1979-1981

Cote

1112W124

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

20

Cartes postales du Jura. Argus

Date de publication

2003

Auteur

LACROIX Jean-Michel[auteur]

Cote

4oF394/11

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
4oF
4oF251-500
Cartes postales du Jura. Argus

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Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Demandes d'indemnisations, canton des Planches-en-montagne (1942-1943).

Date

Cote

Contexte : Préfecture.1ère direction

Producteur :

Planches-en-Montagne (Les) La mairie et le Château de la Folie

Cote

Contexte : 7Fi

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

Producteur :

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...