Patay (Le), commune

1

2 lots 247 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1336
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
2

2 lots 244 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1341
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
3

58 medias
Etat de sections et matrice foncière. Commune fusionnée à celle de Saint-Lupicin en 1822.

Date

1809

Cote

3P2942
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Patay (le)
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections et matrice foncière. Commune fusionnée...
4

174 medias
Naissances, décès 1793-1812 ; publications de mariage 1793-an II, an XII-1810, 1812 ; mariages 1793-an IX, an XI-1812. Divorces pour la période 1793-an IV et pour l'an IX.

Date

1793-1812

Cote

3E/5929
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PATAY ((le) puis SAINT-LUPICIN)
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès 1793-1812 ; publications de mariage...
5

2 lots 272 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1342
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
6
Matrice foncière. Commune fusionnée à celle de Saint-Lupicin en 1822.

Date

1822

Cote

3P2943
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Patay (le)
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière. Commune fusionnée à celle de Saint-Lupicin...
7

2 lots 262 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1339
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
8

1 media
Patay (Le), section A.géomètre : pas de nom d'auteur

Date

1809

Cote

3Pplan4496
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Patay (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Patay (Le), section A.géomètre : pas de nom d'auteur
9

1 media
Patay (Le), section B.géomètre : pas de nom d'auteur

Date

1809

Cote

3Pplan4497
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Patay (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Patay (Le), section B.géomètre : pas de nom d'auteur
10

1 media
Patay (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

Date

1809

Cote

3Pplan4495
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre P
- Patay (le)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Patay (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
11

88 medias
Tableaux nominatifs des habitants de Molinges (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Molunes (1803, 1810, 1813), Le Patay (1808, 1810, 1811, 1812), La Pérouse (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Ponthoux (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

Date

1808-1813

Cote

6M246
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Saint-Claude
- Tableaux nominatifs
- Tableaux nominatifs des habitants de Molinges (1808,...
12

2 lots 247 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1338
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
13
Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura, Lavancia, Lavans-lès-Saint-Claude, Leschères, Lessard, Maret-Marechet, Marignat, Molinges, Molunes (les), Patay (le), Pérouse (la), Pré-Martinet et Ranchette (tome 1)

Date

1809-1812

Cote

3Pplan6757
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Claude
- Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura,...
14

2 lots 243 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1337
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
15

2 lots 285 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1344
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
16

2 lots 270 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1343
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
17

2 lots 249 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1340
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Claude
- Tables décennales.
18

93 medias
Publications de mariage 1813-1818, 1820-1823 ; naissances, mariages, décès 1813-1823.

Date

1813-1823

Cote

3E/5930
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PATAY ((le) puis SAINT-LUPICIN)
- Registres d'état-civil
- Publications de mariage 1813-1818, 1820-1823 ; naissances,...

Résultats de la recherche

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Etat de sections et matrice foncière. Commune fusionnée à celle de Saint-Lupicin en 1822.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, décès 1793-1812 ; publications de mariage 1793-an II, an XII-1810, 1812 ; mariages 1793-an IX, an XI-1812. Divorces pour la période 1793-an IV et pour l'an IX.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice foncière. Commune fusionnée à celle de Saint-Lupicin en 1822.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Patay (Le), section A.géomètre : pas de nom d'auteur

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Patay (Le), section B.géomètre : pas de nom d'auteur

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Patay (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tableaux nominatifs des habitants de Molinges (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Molunes (1803, 1810, 1813), Le Patay (1808, 1810, 1811, 1812), La Pérouse (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Ponthoux (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Avignon, Chassal, Chaumont, Chiriat, Cinquétral, Cuttura, Lavancia, Lavans-lès-Saint-Claude, Leschères, Lessard, Maret-Marechet, Marignat, Molinges, Molunes (les), Patay (le), Pérouse (la), Pré-Martinet et Ranchette (tome 1)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Publications de mariage 1813-1818, 1820-1823 ; naissances, mariages, décès 1813-1823.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...