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Résultats de la recherche

  • 1
    Mariages, publications de mariage.

    135 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10926

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 2
    Etat de sections. s.d [ début XIXe].

    70 medias

    Etat de sections. s.d [ début XIXe].

    Cote

    3P2932

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections. s.d [ début XIXe].
  • 3
    Passenans, section A, les Grands Vaux, feuille 1.géomètre : Outhier

    1 media

    Passenans, section A, les Grands Vaux, feuille 1.géomètre : Outhier

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan4489

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Passenans, section A, les Grands Vaux, feuille 1.géomètre...
  • 4
    Naissances, décès.

    370 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8261

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  • 5
    Décès.

    244 medias

    Décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/5928

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 6
    Naissances.

    223 medias

    Naissances.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/5918

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 7
    Passenans, tableau d'assemblage.géomètre : Outhier

    1 media

    Passenans, tableau d'assemblage.géomètre : Outhier

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan4488

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Passenans, tableau d'assemblage.géomètre : Outhier
  • 8
    Militaire Camille Daclon. Passenans

    1 media

    Militaire Camille Daclon. Passenans

    Date

    juin 1918

    Cote

    39Fi1142

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

    • Militaire Camille Daclon. Passenans
  • 9
    Tables décennales.

    2 lots 120 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1384

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  • 10
    Passenans, section B, feuille 2.géomètre : ?

    1 media

    Passenans, section B, feuille 2.géomètre : ?

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan4493

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Passenans, section B, feuille 2.géomètre : ?
  • 11

    Légion française des combattants : fiches individuelles blanches (de A à Z) pour la commune de Lons-le-Saunier (1940-1944), fiches individuelles blanches pour les communes de Passenans à Prénovel (1940-1944).

    Date

    1940-1944

    Cote

    266W4

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet

    • Légion française des combattants : fiches individuelles...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  • 12

    Correspondance paroissiale de Passenans

    Date

    1907-1910

    Cote

    Per44

    • Contexte : Périodiques

    • Per1-100
    • Correspondance paroissiale de Passenans
  • 13

    Passenans

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6805/5

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Passenans
  • 14
    Passenans, section A, les Grands Vaux, feuille 3.géomètre : ?

    1 media

    Passenans, section A, les Grands Vaux, feuille 3.géomètre : ?

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan4491

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Passenans, section A, les Grands Vaux, feuille 3.géomètre...
  • 15

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P2936

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 16
    Tables décennales.

    2 lots 145 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1380

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  • 17
    Décès.

    203 medias

    Décès.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/5927

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 18

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 649.

    Date

    1936

    Cote

    3P2941

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 649.
  • 19
    Naissances, décès.

    140 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10925

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  • 20
    Passenans, section B, feuille 3.géomètre : ?

    1 media

    Passenans, section B, feuille 3.géomètre : ?

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan4494

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Passenans, section B, feuille 3.géomètre : ?