Oussières, commune

1
1850-1903.

Date

1850-1903

Cote

5E169/26
- Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
- Archives postérieures à 1789
- Contributions - Administrations financières (série...
- Impôts directs
- 5 E 169/25-27 Rôles d'impositions des contributions...
- Rôles nominatifs.
- 1850-1903.
2

1 media
Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan4446
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Oussières
- Plans parcellaires napoléoniens
- Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.
3
Recensement des chevaux, mulets et voitures.

Date

1874-1920

Cote

5E169/31
- Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Recensement des chevaux, mulets et voitures.
4
1836-1841.

Date

1836-1841

Cote

5E169/87
- Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux Terres - Bois (série N)
- Biens communaux
- Droits de parcours réciproque : procès entre les communes...
- 1836-1841.
5
Quart en réserve.- Demande d'exploitation d'une partie des coupes : procès-verbal de reconnaissance, 1851. Demandes et autorisations de reporter sur le périmètre des bois un chemin de desserte, 1841 ; de curer un fossé, 1847.

Date

1841-1851

Cote

5E169/103
- Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux Terres - Bois (série N)
- Bois
- Propriétés et délimitations
- Travaux et exploitation.
- Quart en réserve.- Demande d'exploitation d'une partie...
6
Société de fromagerie .- Enregistrement des pesées de lait et comptes, 1917-1919 (cahiers). Demande pour l'agrandissement de la salle de fabrication des fromages et de la chambre à lait faite par la société de fromagerie à la commune, 1921.

Date

1917-1921

Cote

5E169/153
- Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Société de fromagerie .- Enregistrement des pesées...
7
Réparations aux chemins communaux.

Date

1837-1843

Cote

5E169/116
- Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
- Petite voirie
- Réparations aux chemins communaux.
8
Oussières

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6729/7
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Poligny
- Oussières
9
1829-1869.

Date

1829-1869

Cote

5E169/135
- Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
- Budgets et chapitres additionnels.
- 1829-1869.
10
Statistique annuelle.- Questionnaire, 1862. Renseignements sur les récoltes, 1876-1881.

Date

1862-1881

Cote

5E169/16
- Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
- Archives postérieures à 1789
- Population - Économie - Statistique (série F)
- Agriculture
- Statistique annuelle.- Questionnaire, 1862. Renseignements...
11
Délimitation partielle et bornage avec la propriété Vermot « lieu-dit Pré de Scettes » : arrêté du préfet, procès-verbal, plan, 1868-1870 ; frais, 1874.

Date

1868-1874

Cote

5E169/95
- Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux Terres - Bois (série N)
- Bois
- Propriétés et délimitations
- Délimitations partielles de la forêt communale d'Oussières.
- Délimitation partielle et bornage avec la propriété...
12
Mairie-école.- Construction, 1830-1834 ; réparations, 1840-1849, 1861 et 1865. Construction de lieux réservés, 1851-1852 et 1860. Projet de construction d'un campanile, 1862 et acquisition d'horloges et d'une cloche, 1863-1865 et 1907-1909. Réfection du campanile, 1929. Construction d'un beffroi près de la mairie-école, 1908-1909.

Date

1830-1929

Cote

5E169/69
- Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux - Monuments et établissements publics...
- Édifices publics
- Mairie-école.- Construction, 1830-1834 ; réparations,...
13
Demandes individuelles d'alignement et procès-verbal de récolement des travaux.

Date

1872-1906

Cote

5E169/120
- Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
- Voirie urbaine
- Demandes individuelles d'alignement et procès-verbal...
14
Étangs aux Moines et de la Briette (propriétés Guillemin et Rose).

Date

1855-1856

Cote

5E169/99
- Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux Terres - Bois (série N)
- Bois
- Propriétés et délimitations
- Délimitations partielles de la forêt communale d'Oussières.
- Délimitations partielles et bornages avec des étangs...
- Étangs aux Moines et de la Briette (propriétés Guillemin...
15
Formation d'une subdivision et liste nominative des pompiers, 1846 ; réorganisations, 1852-1858. Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1846-1848 ; de reconnaissance et de prestation de serment des officiers et sous-officiers, 1853 et 1860. Nominations de sous-lieutenants et de sergents, 1852-1873. Engagement quinquennal, 1886.

Date

1846-1886

Cote

5E169/36
- Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Sapeurs-pompiers
- Formation d'une subdivision et liste nominative des...
16
Caisse des écoles.- Statuts, 1882-1883 ; procès-verbal de l'assemblée générale et comité, 1883 ; budgets, 1882-1901 ; subvention, 1893.

Date

1882-1901

Cote

5E169/149
- Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique - Sciences, lettres et arts (série...
- Caisse des écoles.- Statuts, 1882-1883 ; procès-verbal...
17
Affaires entre particuliers.- Créances, 1844-1859. Succession Boisson, 1829-1830.

Date

1829-1859

Cote

5E169/152
- Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Affaires entre particuliers.- Créances, 1844-1859....
18

216 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3838
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- OUSSIERES
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
19
Érection d'une croix dans le village d'Oussières, 1862. Confection d'un reposoir, 1868.

Date

1862-1868

Cote

5E169/74
- Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux - Monuments et établissements publics...
- Édifices du culte et cimetière
- Érection d'une croix dans le village d'Oussières, 1862....
20
État des chemins vicinaux, 1816-1817 ; réparations, 1820.

Date

1816-1820

Cote

5E169/115
- Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
- Petite voirie
- État des chemins vicinaux, 1816-1817 ; réparations,...

Résultats de la recherche

1850-1903.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Recensement des chevaux, mulets et voitures.

Date

Cote

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1836-1841.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

Quart en réserve.- Demande d'exploitation d'une partie des coupes : procès-verbal de reconnaissance, 1851. Demandes et autorisations de reporter sur le périmètre des bois un chemin de desserte, 1841 ; de curer un fossé, 1847.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

Société de fromagerie .- Enregistrement des pesées de lait et comptes, 1917-1919 (cahiers). Demande pour l'agrandissement de la salle de fabrication des fromages et de la chambre à lait faite par la société de fromagerie à la commune, 1921.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

Réparations aux chemins communaux.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

Oussières

Date

Cote

Contexte : Cadastre

1829-1869.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

Statistique annuelle.- Questionnaire, 1862. Renseignements sur les récoltes, 1876-1881.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

Délimitation partielle et bornage avec la propriété Vermot « lieu-dit Pré de Scettes » : arrêté du préfet, procès-verbal, plan, 1868-1870 ; frais, 1874.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

Demandes individuelles d'alignement et procès-verbal de récolement des travaux.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

Étangs aux Moines et de la Briette (propriétés Guillemin et Rose).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

Caisse des écoles.- Statuts, 1882-1883 ; procès-verbal de l'assemblée générale et comité, 1883 ; budgets, 1882-1901 ; subvention, 1893.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

Affaires entre particuliers.- Créances, 1844-1859. Succession Boisson, 1829-1830.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Érection d'une croix dans le village d'Oussières, 1862. Confection d'un reposoir, 1868.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES

État des chemins vicinaux, 1816-1817 ; réparations, 1820.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES