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Résultats de la recherche

  • 1

    Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1982

    Cote

    1714W54

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 54 - MONTCUSEL 1982
    • Commission communale de réorganisation foncière et...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2
    Montcusel, section A, Nezeau, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Montcusel, section A, Nezeau, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3894

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montcusel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montcusel, section A, Nezeau, feuille 4.géomètre :...
  • 3
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

    2 lots 179 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/14629

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de M à R
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
  • 4
    Naissances, mariages, décès 1793-1812 ; publications de mariage 1793-an II, an VII, an XI-an XIII, 1807-1812 ; divorces pour les périodes 1793-an VI et an VIII-an IX.

    309 medias

    Naissances, mariages, décès 1793-1812 ; publications de mariage 1793-an II, an VII, an XI-an XIII, 1807-1812 ; divorces pour les périodes 1793-an VI et an VIII-an IX.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/5395

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MONTCUSEL ou MONTAGNES (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès 1793-1812 ; publications...
  • 5
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    160 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1766-1792

    Cote

    5E413/4

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • M
    • Montcusel
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 6
    Tables décennales.

    2 lots 94 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1238

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Moirans
    • Tables décennales.
  • 7
    Montcusel.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    53 medias

    Montcusel.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M585

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 16-Canton de Moirans
    • Montcusel.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 8
    Tables décennales.

    2 lots 108 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1235

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Moirans
    • Tables décennales.
  • 9
    Naissances, publications de mariage.

    252 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/5397

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MONTCUSEL ou MONTAGNES (les)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage.
  • 10
    Montcusel, section A, Nezeau, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Montcusel, section A, Nezeau, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3893

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montcusel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montcusel, section A, Nezeau, feuille 3.géomètre :...
  • 11
    Listes nominatives, 1881, 1886, 1891.

    22 medias

    Listes nominatives, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1881-1891

    Cote

    5E413/13

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • M
    • Montcusel
    • Listes nominatives, 1881, 1886, 1891.
  • 12
    Série communale : publications de mariage an II.

    2 medias

    Série communale : publications de mariage an II.

    Date

    1793-1794

    Cote

    5E413/21

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTCUSEL

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : publications de mariage an II.
  • 13

    Entre Lizon et Lacs

    Date

    2007-2022

    Cote

    Per1615

    • Contexte : Périodiques

    • Per1601-1700
    • Entre Lizon et Lacs
  • 14
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  • 15
    Montcusel, section A, Nezeau, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Montcusel, section A, Nezeau, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3892

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montcusel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montcusel, section A, Nezeau, feuille 2.géomètre :...
  • 16
    Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille 3. géomètre : Billet

    1 media

    Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille 3. géomètre : Billet

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3905

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montcusel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montcusel, section E, Grandserve le Hameau, feuille...
  • 17
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    190 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1756-1775

    Cote

    3E/619

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MONTCUSEL ou MONTAGNES (les)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 18
    Mariages, décès.

    190 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1872-1891

    Cote

    3E/8011

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • M
    • MONTCUSEL ou MONTAGNES (les)
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès
    • Mariages, décès.
  • 19
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    160 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1766-1792

    Cote

    5E413/4

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTCUSEL

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 20
    Publications de mariage an II.

    2 medias

    Publications de mariage an II.

    Date

    1793-1794

    Cote

    5E413/21

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • M
    • Montcusel
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariage an II.