Moirans-en-Montagne, commune

1

1 media
Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

Date

1813

Cote

3Pplan3707
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Moirans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille...
2

254 medias
Mariages.

Date

1793-1812

Cote

3E/5244
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MOIRANS-EN-MONTAGNE
- Registres d'état-civil
- Mariages
- Mariages.
3

129 medias
Baptêmes, mariages.

Date

1730-1744

Cote

5E649/GG20
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- M
- Moirans-en-Montagne
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages
- Baptêmes, mariages.
4

2 lots 107 medias
Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

Date

1750-1752

Cote

2C1306, II C 1031 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Moirans
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752
5

7 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1742

Cote

5E649/GG18
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- M
- Moirans-en-Montagne
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
6

2 lots 107 medias
Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

Date

1733-1736

Cote

2C1297, II C 1022 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Moirans
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736
7
Au Pays de l'Enfant, suivez-nous sur les routes de l'An 2000.Le docteur Jean Burdeyron, Président, et l'ensemble des élus de Jura Sud, vous présentent leurs meilleurs voeux pour l'année 2000. Pouillard communication 1999

Date

1999

Cote

2Fi124
- Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures au format inférieur...
- Au Pays de l'Enfant, suivez-nous sur les routes de...
8

304 medias
Décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/5250
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MOIRANS-EN-MONTAGNE
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
9

2 lots 179 medias
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

Date

1933-1942

Cote

3E/14629
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude : communes de M à R
- Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
10
Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

Date

2004

Cote

2286W7
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Commission départementale des sites, perspectives et...
- Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
11
L'Illustration économique et financière. Numéro spécial : Le Jura.

Date de publication

1925

Auteur

BERARD Victor[co-auteur]

Cote

Br1647
- Contexte : brochures
- Br
- Br1501-1750
- L'Illustration économique et financière. Numéro spécial...
12

218 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10949
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MOIRANS-EN-MONTAGNE
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage.
13

1 media
Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 1.géomètre : Grenier

Date

1813

Cote

3Pplan3706
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Moirans
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille...
14

2 lots 56 medias
Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719

Date

1715-1719

Cote

2C1290, II C 1015 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Moirans
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719
15

305 medias
Décès.

Date

1853-1871

Cote

3E/5251
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MOIRANS-EN-MONTAGNE
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
16

2 lots 94 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1238
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Moirans
- Tables décennales.
17

2 lots 108 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1235
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Moirans
- Tables décennales.
18

244 medias
Décès.

Date

1872-1891

Cote

3E/8009
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MOIRANS-EN-MONTAGNE
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
19

2 lots 63 medias
table des acquéreurs (s.d.)

Cote

2C1327, 2Cp255bis (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Moirans
- tables
- table des acquéreurs (s.d.)
20

2 lots 59 medias
Table de 1740 à 1788

Date

1740-1788

Cote

2C1332, 2Cp208 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Moirans
- tables
- Table des baux laïcs
- Table de 1740 à 1788

Résultats de la recherche

Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Mariages.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Au Pays de l'Enfant, suivez-nous sur les routes de l'An 2000.Le docteur Jean Burdeyron, Président, et l'ensemble des élus de Jura Sud, vous présentent leurs meilleurs voeux pour l'année 2000. Pouillard communication 1999

Date

Cote

Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures au format inférieur...

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

L'Illustration économique et financière. Numéro spécial : Le Jura.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Naissances, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 1.géomètre : Grenier

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

table des acquéreurs (s.d.)

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Table de 1740 à 1788

Date

Cote