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  • 1
    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2476

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.
  • 2
    Décès.

    152 medias

    Décès.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3739

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 3

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/26

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  • 4

    Foncine-le-Haut (1815-1980).

    Date de publication

    1983

    Auteur

    DOUDIER Pierre[auteur]

    Cote

    8oF767

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Foncine-le-Haut (1815-1980).
  • 5

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/19

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  • 6
    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 3.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 3.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2478

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 3.
  • 7
    Correspondance avec le sieur Oudet.

    1 media

    Correspondance avec le sieur Oudet.

    Date

    1855-1856

    Cote

    110J1107

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Gestion domaniale.
    • Gestion des domaines familiaux.
    • Foncine-le-Haut.
    • Correspondance avec le sieur Oudet.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 8
    Baptêmes.

    150 medias

    Baptêmes.

    Date

    1712-1736

    Cote

    5E275/80

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • F
    • Foncine-le-Haut
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes.
  • 9

    Matrice foncière, folio 1 à 630, s.d.[début XIXe].

    Cote

    3P1713

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 630, s.d.[début XIXe].
  • 10
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    208 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1839-1841

    Cote

    3E/4110

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 11
    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    1 media

    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/16

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2013
    • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 12
    Naissances.

    402 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/4104

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 13

    Fond'Saine (Le) - le journal de Foncine-le-Haut

    Date

    1987-...

    Cote

    Per508

    • Contexte : Périodiques

    • Per501-600
    • Fond'Saine (Le) - le journal de Foncine-le-Haut
  • 14
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    233 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1778-1786

    Cote

    3E/397

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 15
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    150 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1770-1777

    Cote

    3E/396

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 16

    Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 1088.

    Date

    1913

    Cote

    3P1718

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Haut
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 1088.
  • 17

    Foncine-le-Haut

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6723/13

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Haut
  • 18
    Tables décennales.

    2 lots 61 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1299

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton des Planches
    • Tables décennales.
  • 19
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    147 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1861-1862

    Cote

    3E/4118

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-HAUT
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 20
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...