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  • 1
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    49 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er novembre 1780 et le 31 décembre 1786

    Cote

    5E215/47, 14J100 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : FONCINE-LE-BAS

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes, instruction publique, assistance publique (série...
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 2
    Foncine-le-Bas (Jura). Foncine-le-Bas sous la neige vue d'avion. Altitude 800m.

    1 media

    Foncine-le-Bas (Jura). Foncine-le-Bas sous la neige vue d'avion. Altitude 800m.

    Cote

    7Fi2109

    • Contexte : 7Fi

    • Foncine-le-Bas (Jura). Foncine-le-Bas sous la neige...
  • 3
    Foncine-le-Bas, tableau d'assemblage.

    1 media

    Foncine-le-Bas, tableau d'assemblage.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2456

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Bas
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Bas, tableau d'assemblage.
  • 4
    Tables décennales.

    2 lots 61 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1299

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton des Planches
    • Tables décennales.
  • 5
    Foncine-le-Bas, section B, le Lac, feuille 5.

    1 media

    Foncine-le-Bas, section B, le Lac, feuille 5.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2466

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Bas
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Bas, section B, le Lac, feuille 5.
  • 6
    Scierie de Foncine-le-Bas.-Etablissement

    1 media

    Scierie de Foncine-le-Bas.-Etablissement

    Date

    1827-1854

    Cote

    110J103

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Approvisionnement
    • Approvisionnement en bois
    • Scierie de Foncine-le-Bas
    • Scierie de Foncine-le-Bas.-Etablissement

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 7
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  • 8
    Tables décennales.

    2 lots 55 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1295

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton des Planches
    • Tables décennales.
  • 9
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    264 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/4103

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-BAS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 10
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    148 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1847-1852

    Cote

    3E/4101

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-BAS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 11
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    145 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1888-1892

    Cote

    3E/8506

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • F
    • FONCINE-LE-BAS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 12
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 460 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11022

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  • 13
    Tables décennales.

    2 lots 56 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1302

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton des Planches
    • Tables décennales.
  • 14
    Matrice des propriétés bâties.

    45 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1709

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Bas
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 15
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    50 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 24 janvier 1775 et le 30 novembre 1780

    Cote

    5E215/46, 14J99 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : FONCINE-LE-BAS

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes, instruction publique, assistance publique (série...
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 16
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    48 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1769 et le 23 janvier 1775

    Cote

    5E215/45, 14J98 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • F
    • Foncine-le-Bas
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 17

    Foncine-le-Bas

    Date

    1826-1827

    Cote

    3Pplan6722/7

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton des Planches
    • Foncine-le-Bas
  • 18
    Foncine-le-Bas, section A, le Mont Noir, feuille 3.

    1 media

    Foncine-le-Bas, section A, le Mont Noir, feuille 3.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2459

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Bas
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Bas, section A, le Mont Noir, feuille 3.
  • 19
    Foncine-le-Bas, section A, le Mont Noir, feuille 4.

    1 media

    Foncine-le-Bas, section A, le Mont Noir, feuille 4.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2460

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Bas
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Foncine-le-Bas, section A, le Mont Noir, feuille 4.
  • 20

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1914

    Cote

    3P1710

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Foncine-le-Bas
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.