Etoile (L'), commune

1

283 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1706-1753

Cote

5E422/9
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- E
- Etoile (L')
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
2

218 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 1778-1792

Date

1778-1792

Cote

3E/373
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures 1778-1792
3

1 media
Etoile (L'), section A, feuille 1.géomètre : Gonzal

Date

1810

Cote

3Pplan2370
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Plans parcellaires napoléoniens
- Etoile (L'), section A, feuille 1.géomètre : Gonzal
4
Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

Date

2004

Cote

2286W7
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Commission départementale des sites, perspectives et...
- Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
5

294 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1658-1715

Cote

5E422/8
- Contexte : Archives communales déposées : ETOILE (L')
- Archives antérieures à 1790
- Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
6

1 media
L'Étoile (Jura). 928. Vue prise de la Terrasse de l'église. Paris, B.F.

Date

1908

Cote

7Fi1056
- Contexte : 7Fi
- L'Étoile (Jura). 928. Vue prise de la Terrasse de l'église....
7

2 lots 316 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1229
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Lons-le-Saunier
- Tables décennales.
8

238 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1815

Cote

3E/4018
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
9

1 media
Etoile (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz

Date

1810

Cote

3Pplan2369
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Plans parcellaires napoléoniens
- Etoile (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz
10

126 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1750

Cote

3E/370
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
11
Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

Cote

3P1642
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].
12

160 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10626
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
13

91 medias
Etoile (L').- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M551
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 15-Canton de Lons-le-Saunier
- Etoile (L').- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
14

170 medias
Décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8059
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
15

305 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1816-1835

Cote

3E/4019
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
16
L'Etoile-info

Date

1985-1996

Cote

Per638
- Contexte : Périodiques
- Per601-700
- L'Etoile-info
17
Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 400, s.d. [début XIXe].

Cote

3P1641
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 400, s.d....
18

237 medias
Naissances.

Date

1833-1852

Cote

3E/11070
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ETOILE (l')
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
19

232 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1754-1774

Cote

5E422/10
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- E
- Etoile (L')
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
20
Matrice foncière.

Date

1814

Cote

3P1637
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Etoile (l')
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.

Résultats de la recherche

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Baptêmes, mariages, sépultures 1778-1792

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Etoile (L'), section A, feuille 1.géomètre : Gonzal

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ETOILE (L')

L'Étoile (Jura). 928. Vue prise de la Terrasse de l'église. Paris, B.F.

Date

Cote

Contexte : 7Fi

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Etoile (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Etoile (L').- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

L'Etoile-info

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Matrice des propriétés non bâties, folio 1 à 400, s.d. [début XIXe].

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Cadastre