Damparis, commune - Recherche

1

2 lots 292 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1202
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
2

93 medias
Série communale : baptêmes, mariages et sépulture.

Date

Entre janvier 1700 et octobre 1721

Cote

5E639/3, GG2 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : DAMPARIS
- Archives antérieures à 1790
- Culte, Instruction publique, Assistance publique (série...
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages et sépulture.
3

2 lots 327 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1923-1932

Cote

3E/13329
- Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...
- D
- DAMPARIS
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
4

1 media
Damparis, section D, Laborde, feuille unique.géomètre : Lebeaud

Date

1813

Cote

3Pplan2104
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Damparis
- Plans parcellaires napoléoniens
- Damparis, section D, Laborde, feuille unique.géomètre...
5

1 media
Damparis, section E, Malnoue, feuille 2.géomètre : Lebeaud

Date

1813

Cote

3Pplan2106
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Damparis
- Plans parcellaires napoléoniens
- Damparis, section E, Malnoue, feuille 2.géomètre :...
6
Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine. - Plan particulier de protection de l'usine (1977) ; arrêté préfectoral n°264 déclarant l'usine Solvay installation classée (16/02/1983) ; rapports des RG sur le fonctionnement et activité de l'usine (1976-1983).Ressources humaines. - Accord salarial sur la rémunération (1982) ; comptes-rendus des comités hygiènes et sécurité (1980-1984).Incidents et pollutions . Rapports et comptes-rendus de la protection civile suite aux incendies survenus sur le site (1966-1971) ; litige entre la Société Solvay et la commune de Damparis suite à la destruction d'une forêt communale (1974-1979) ; déversement d'eaux résiduaires de l'usine (03/07/1973) ; documents relatifs aux déchets émis par Solvay (Mai 1983).Accidents graves. Rapports d'enquête, comptes-rendus de réunions, revendication syndicale suite à l'accident mortel survenu le 10/02/1966. Accident d'un camion citerne à Dole (18/06/1973).Invitations et visites de l'usine. Centenaire de la société Solvay (09/10/1963). Visites particulières effectuées sur le site de Tavaux d'un groupe de techniciens soviétiques (19/10/1966). Congrès de la fédération internationale des producteurs autoconsommateurs industriels d'électricité (21/04/1966). Visite par le préfet de l'usine de Solvay (11/06/1987).

Date

1963-1987

Cote

1149W42
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Affaires signalées traitées par le sous-préfet
- Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine....
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
7
L'image de nos paroisses

Date

1987-2008

Cote

Per1873
- Contexte : Périodiques
- Per1801-1900
- L'image de nos paroisses
8

195 medias
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, avril 1755-février 1778.

Date

Entre avril 1755 et février 1778

Cote

5E639/6, GG5 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : DAMPARIS
- Archives antérieures à 1790
- Culte, Instruction publique, Assistance publique (série...
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages et sépultures,...
9

2 lots 291 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1211
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
10

1 media
Damparis, section A, les Vignes, feuille unique.géomètre : Lebeaud

Date

1813

Cote

3Pplan2101
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Damparis
- Plans parcellaires napoléoniens
- Damparis, section A, les Vignes, feuille unique.géomètre...
11
Coups de foudre - journal scolaire de la coopérative des classes de transition - Damparis

Cote

Per1728
- Contexte : Périodiques
- Per1701-1800
- Coups de foudre - journal scolaire de la coopérative...
12

2 lots 277 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1205
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
13

93 medias
Baptêmes, mariages et sépulture.

Date

Entre janvier 1700 et octobre 1721

Cote

5E639/3, GG2 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- D
- Damparis
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages et sépulture.
14

249 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/9073
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- D
- DAMPARIS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
15

102 medias
Baptêmes, mariages et sépultures, octobre 1721-décembre 1738.

Date

Entre octobre 1721 et décembre 1738

Cote

5E639/4, GG3 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- D
- Damparis
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages et sépultures, octobre 1721-décembre...
16

1 media
Damparis, section F, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

Date

1813

Cote

3Pplan2107
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre D
- Damparis
- Plans parcellaires napoléoniens
- Damparis, section F, le Village, feuille 1.géomètre...
17

201 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1760-1775

Cote

3E/293
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- D
- DAMPARIS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
18

2 lots 286 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1210
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dole
- Tables décennales.
19

171 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9070
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- D
- DAMPARIS
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
20

51 medias
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre janvier 1741 et avril 1755

Cote

5E639/5, GG4 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : DAMPARIS
- Archives antérieures à 1790
- Culte, Instruction publique, Assistance publique (série...
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Résultats de la recherche

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages et sépulture.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : DAMPARIS

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

Damparis, section D, Laborde, feuille unique.géomètre : Lebeaud

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Damparis, section E, Malnoue, feuille 2.géomètre : Lebeaud

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Sous-préfecture de Dole

Producteur :

L'image de nos paroisses

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, avril 1755-février 1778.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : DAMPARIS

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Damparis, section A, les Vignes, feuille unique.géomètre : Lebeaud

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Coups de foudre - journal scolaire de la coopérative des classes de transition - Damparis

Cote

Contexte : Périodiques

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages et sépulture.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages et sépultures, octobre 1721-décembre 1738.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Damparis, section F, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : DAMPARIS