Condes, commune - Recherche

1

241 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1823-1852

Cote

3E/2819
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CONDES
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
2

30 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1258
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Condes
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
3
Liste d'émargement, 1876-1957 [classement par type d'élection.]

Date

1876-1957

Cote

5E86/28
- Contexte : Archives communales déposées : CONDES
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Liste d'émargement, 1876-1957 [classement par type...
4

1 media
Condes, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Laplace

Date

1830

Cote

3Pplan1821
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Condes
- Plans parcellaires napoléoniens
- Condes, section A, le Village, feuille 1.géomètre :...
5

189 medias
Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/2816
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CONDES
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
6

2 lots 132 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Arinthod
- Tables décennales.
7
Un port de flottage de l'Ain à l'époque romaine : Condes (Jura). Rhodania, congrès de Mâcon, 1935.

Date de publication

1935

Auteur

DAVILLE Camille[auteur]

Cote

Br434
- Contexte : brochures
- Br
- Br251-500
- Un port de flottage de l'Ain à l'époque romaine : Condes...
8

2 lots 267 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
9
1840-1880.

Cote

5E86/32
- Contexte : Archives communales déposées : CONDES
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Budgets et chapitres additionnels
- 1840-1880.
10
Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.

Date

1875-1915

Cote

5E86/35
- Contexte : Archives communales déposées : CONDES
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.
11
Sinistres agricoles.- Déclarations et indemnisations.

Date

1849-1896

Cote

5E86/13
- Contexte : Archives communales déposées : CONDES
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Sinistres agricoles.- Déclarations et indemnisations.
12
Etats des chevaux, mulets et voitures, 1876, 1896, 1905-1920. [Un an sur cinq et lacune.]

Date

1876-1920

Cote

5E86/19
- Contexte : Archives communales déposées : CONDES
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire [Voir soins aux mutilés et...
- Etats des chevaux, mulets et voitures, 1876, 1896,...
13

2 lots 149 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1098
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Arinthod
- Tables décennales.
14
Répertoire des actes administratifs.

Date

1835-1856

Cote

5E86/6
- Contexte : Archives communales déposées : CONDES
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Répertoire des actes administratifs.
15
26 août 1823-30 septembre 1838

Cote

5E86/2
- Contexte : Archives communales déposées : CONDES
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 26 août 1823-30 septembre 1838
16
Règlement d'eau de la minoterie Convert (Rivière d'Ain), 1901 ; de la tournerie Dalphin (Ruisseau de Condes), 1903-1907 ; de l'usine de Saint-Mortier appartenant à l'Union électrique (Rivière d'Ain), 1905.

Date

1901-1907

Cote

5E86/60
- Contexte : Archives communales déposées : CONDES
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Navigation et régime des eaux
- Rivière d'Ain
- Règlement d'eau de la minoterie Convert (Rivière d'Ain),...
17
Vérification des registres.

Date

1867

Cote

5E86/7
- Contexte : Archives communales déposées : CONDES
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Vérification des registres.
18
Logement et cantonnement des troupes.

Date

1880-1892

Cote

5E86/18
- Contexte : Archives communales déposées : CONDES
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire [Voir soins aux mutilés et...
- Logement et cantonnement des troupes.
19
Chasse.- Locations : procès-verbaux.

Date

1845-1858

Cote

5E86/47
- Contexte : Archives communales déposées : CONDES
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Chasse.- Locations : procès-verbaux.
20
Bois soumis au régime forestier (départements de l'Ain et du Jura).- Frais de surveillance annuels, 1867-1900 et s.d.. Evaluation en capital, 1960.

Date

1867-1960

Cote

5E86/42
- Contexte : Archives communales déposées : CONDES
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Bois soumis au régime forestier (départements de l'Ain...

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Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Liste d'émargement, 1876-1957 [classement par type d'élection.]

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CONDES

Condes, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Laplace

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Un port de flottage de l'Ain à l'époque romaine : Condes (Jura). Rhodania, congrès de Mâcon, 1935.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

1840-1880.

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CONDES

Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CONDES

Sinistres agricoles.- Déclarations et indemnisations.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CONDES

Etats des chevaux, mulets et voitures, 1876, 1896, 1905-1920. [Un an sur cinq et lacune.]

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CONDES

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Répertoire des actes administratifs.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CONDES

26 août 1823-30 septembre 1838

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CONDES

Règlement d'eau de la minoterie Convert (Rivière d'Ain), 1901 ; de la tournerie Dalphin (Ruisseau de Condes), 1903-1907 ; de l'usine de Saint-Mortier appartenant à l'Union électrique (Rivière d'Ain), 1905.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CONDES

Vérification des registres.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CONDES

Logement et cantonnement des troupes.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CONDES

Chasse.- Locations : procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CONDES

Bois soumis au régime forestier (départements de l'Ain et du Jura).- Frais de surveillance annuels, 1867-1900 et s.d.. Evaluation en capital, 1960.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : CONDES