Clairvaux-les-Lacs, canton

1
Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

1983

Cote

2268W134
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Municipales
- Compositions des conseils municipaux par cantons après...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
2
Audience

Cote

11L16p/3-5
- Contexte : Fonds de la justice de paix du canton de Clairvaux
- Justice de paix
- Audience
3
Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des menbres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1952

Cote

376W348
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
4
Juridiction contentieuse

Cote

11L16p/17-34
- Contexte : Fonds de la justice de paix du canton de Clairvaux
- Justice de paix
- Juridiction contentieuse
5
Clairvaux

Cote

3P147
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
- Clairvaux
6
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1962

Cote

376W186
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
7

2 lots 404 medias
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
8
Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1959

Cote

376W419
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
9
Tribunal de police

Cote

11L16p/35-37
- Contexte : Fonds de la justice de paix du canton de Clairvaux
- Tribunal de police
10
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1962

Cote

376W316
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
11
Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1959

Cote

376W489
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
12
Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.

Date

1990-2000

Cote

2268W81
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
- Connaissance du département - dossiers d'information...
- Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
13
Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1953

Cote

376W119
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
14
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1962

Cote

376W283
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
15
Juridiction gracieuse

Cote

11L16p/6-9
- Contexte : Fonds de la justice de paix du canton de Clairvaux
- Justice de paix
- Juridiction gracieuse
16
Clairvaux (H à V)

Date

1826-1833

Cote

3P105
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
- Clairvaux (H à V)
17
Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

1965

Cote

376W151
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
18
Enregistrement et contrôle

Cote

11L16p/1-2
- Contexte : Fonds de la justice de paix du canton de Clairvaux
- Enregistrement et contrôle
19
Enquête sur les modes de collecte et de traitement des ordures ménagères :Canton d'Arbois :- recensement des modes de collecte et de traitement des ordures ménagères (1984/1987)Canton d'Arinthod :- recensement des modes de collect (1984/1987)- infractions à l'environnement (décharge sauvage à Vescles)Canton de Beaufort :- recensement des modes de collecte (1984/1989) + projet d'implantation d'un four pyroflam (1984)Canton de Bletterans :- recensement (1984/1987)Canton de Clairvaux-les-Lacs :- recensement (1984/1986)- contentieux entre la préfecture et certaines communes (1986/1987)- adhésion des communes au SIVOM de Clairvaux-les-LacsCanton de Conliège- recensement- situation des différentes communes sur le sort de leurs ordures (1986/1988)

Date

1984-1988

Cote

2286W75
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Déchets et décharges
- Enquête sur les modes de collecte et de traitement...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
20
Clairvaux (B à F)

Date

1806-1834

Cote

3P104
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
- Clairvaux (B à F)

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Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Audience

Cote

Contexte : Fonds de la justice de paix du canton de Clairvaux

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des menbres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

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Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

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Juridiction contentieuse

Cote

Contexte : Fonds de la justice de paix du canton de Clairvaux

Clairvaux

Cote

Contexte : Cadastre

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

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Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

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Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

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Tribunal de police

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Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

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Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

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Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.

Date

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Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

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Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

Cote

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Juridiction gracieuse

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Contexte : Fonds de la justice de paix du canton de Clairvaux

Clairvaux (H à V)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de CLAIRVAUX-LES-LACS

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Enregistrement et contrôle

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Date

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Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...