Chavéria, commune

1

2 lots 266 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
2

220 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/9838
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAVERIA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
3
Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre TRIGA du 18/01/1972 + dossier complémentaire (15/06/1972)Champagnole - projet d'usine d'incinération : - dossier d'offre TRIGA (1972)Saint-Claude : projet d'usine d'incinération : - cahier des charges (1972)Collecte des déchets ménagers :- dossiers de concours : START BARLA et Cie et Sté versaillaise d'exploitation (1972)SIVOM d'Orgelet - projet d'incinération à Chavéria (projet abandonné 1986)

Date

1972-1986

Cote

2286W80
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Déchets et décharges
- Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
4

1 media
Chavéria, section A, Mane, feuille 4.géomètre : J. J. Vermot

Date

1826

Cote

3Pplan1535
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chavéria
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chavéria, section A, Mane, feuille 4.géomètre : J....
5

290 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1831-1852

Cote

3E/2599
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAVERIA
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
6

1 media
Chavéria, tableau d'assemblage.géomètre : J. J. Vermot

Date

1826

Cote

3Pplan1531
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chavéria
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chavéria, tableau d'assemblage.géomètre : J. J. Vermot
7

2 lots 267 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
8

1 media
Chavéria, section D, Chatagna, feuille 3.géomètre : H. Deniset

Date

1826

Cote

3Pplan1544
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chavéria
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chavéria, section D, Chatagna, feuille 3.géomètre :...
9

168 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9839
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAVERIA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
10

1 media
Chavéria, section A, Mane, feuille 1.géomètre : J. J. Vermot

Date

1826

Cote

3Pplan1532
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chavéria
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chavéria, section A, Mane, feuille 1.géomètre : J....
11

2 lots 179 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1286
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Orgelet
- Tables décennales.
12
Alièze, Beffia, Bourget (le), Chambéria, Chavéria, Cressia et Dompierre (tome 1)

Date

1820-1827

Cote

3Pplan6714
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton d'Orgelet
- Alièze, Beffia, Bourget (le), Chambéria, Chavéria,...
13

2 lots 154 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1288
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Orgelet
- Tables décennales.
14

37 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1082
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chavéria
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
15

2 lots 404 medias
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
16

1 media
Chavéria, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Deniset

Date

1827

Cote

3Pplan1538
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chavéria
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chavéria, section B, le Village, feuille 3.géomètre...
17
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 396.

Date

1913

Cote

3P1084
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chavéria
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 396.
18

1 media
Chavéria, section C, les Grands Champs, feuille 1.géomètre : H. Deniset

Date

1826

Cote

3Pplan1540
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chavéria
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chavéria, section C, les Grands Champs, feuille 1.géomètre...
19

222 medias
Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/2594
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAVERIA
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
20

40 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1081
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chavéria
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.

Résultats de la recherche

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Chavéria, section A, Mane, feuille 4.géomètre : J. J. Vermot

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Chavéria, tableau d'assemblage.géomètre : J. J. Vermot

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Chavéria, section D, Chatagna, feuille 3.géomètre : H. Deniset

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Chavéria, section A, Mane, feuille 1.géomètre : J. J. Vermot

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Alièze, Beffia, Bourget (le), Chambéria, Chavéria, Cressia et Dompierre (tome 1)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Chavéria, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Deniset

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 396.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Chavéria, section C, les Grands Champs, feuille 1.géomètre : H. Deniset

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote