Chaux-du-Dombief (La), commune

1
Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 747.

Date

1914

Cote

3P1065
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chaux-du-Dombief (la)
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 747.
2

259 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10066
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAUX-DU-DOMBIEF (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
3

195 medias
Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1841-1891

Cote

5E176/27
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- C
- Chaux-du-Dombief (la)
- Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
4
Bulletin paroissial de Chaux-du-Dombief et de Saint-Pierre

Date

1924-1927

Cote

Per1878
- Contexte : Périodiques
- Per1801-1900
- Bulletin paroissial de Chaux-du-Dombief et de Saint-Pierre
5

2 lots 100 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1363
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
6

2 lots 144 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1359
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
7

2 lots 172 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1356
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
8

1 media
Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 4.géomètre : Guyard

Date

1833

Cote

3Pplan1499
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chaux-du-Dombief (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille...
9

154 medias
Etat de sections.

Date

1834

Cote

3P1059
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chaux-du-Dombief (la)
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
10

2 lots 97 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1364
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Laurent
- Tables décennales.
11

268 medias
Décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/2580
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAUX-DU-DOMBIEF (la)
- Registres d'état-civil
- Décès.
12

1 media
Morillon (Jura). 23. Viaduc sur le Dombief.

Cote

7Fi1052
- Contexte : 7Fi
- Morillon (Jura). 23. Viaduc sur le Dombief.
13

2 lots 490 medias
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
- Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
14

94 medias
Chaux-du-Dombief (La).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M810
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 28-Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux
- Chaux-du-Dombief (La).- Résultats généraux, 1876 ;...
15

428 medias
Mariages, décès.

Date

1853-1871

Cote

3E/2581
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CHAUX-DU-DOMBIEF (la)
- Registres d'état-civil
- Mariages, décès
- Mariages, décès.
16
Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Déchets et décharges
- Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
17

1 media
Chaux-en-Bresse (La), section unique, feuille 1.géomètre : Jannin

Date

1829

Cote

3Pplan1518
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chaux-en-Bresse (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-en-Bresse (La), section unique, feuille 1.géomètre...
18

1 media
La Chaux-du-Dombief (Jura). Les sports d'hiver, alt. 900m. Chalon-sur-Saône, Bourgeois.

Cote

7Fi1291
- Contexte : 7Fi
- La Chaux-du-Dombief (Jura). Les sports d'hiver, alt....
19
L'Echo du Château de l'Aigle et du Grandvaux

Date

1930

Cote

Per1687
- Contexte : Périodiques
- Per1601-1700
- L'Echo du Château de l'Aigle et du Grandvaux
20

1 media
Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

1833

Cote

3Pplan1498
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chaux-du-Dombief (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille...

Résultats de la recherche

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 747.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

Cote

Contexte : Recensement de population en archives communales

Bulletin paroissial de Chaux-du-Dombief et de Saint-Pierre

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 4.géomètre : Guyard

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Etat de sections.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Morillon (Jura). 23. Viaduc sur le Dombief.

Cote

Contexte : 7Fi

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Chaux-du-Dombief (La).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Chaux-en-Bresse (La), section unique, feuille 1.géomètre : Jannin

Date

Cote

Contexte : Cadastre

La Chaux-du-Dombief (Jura). Les sports d'hiver, alt. 900m. Chalon-sur-Saône, Bourgeois.

Cote

Contexte : 7Fi

L'Echo du Château de l'Aigle et du Grandvaux

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Chaux-du-Dombief (La), section B, la Boissière, feuille 3.géomètre : Guyard

Date

Cote

Contexte : Cadastre