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99 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    1835 -17 octobre 1869.

    Date

    1835-1869

    Cote

    5E592/5

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 1835 -17 octobre 1869.
  • 2
    Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876.

    16 medias

    Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876.

    Date

    1836-1876

    Cote

    5E592/11

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • C
    • Chaux-des-Prés
    • Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives,...
  • 3

    Construction d'un chalet communal : délibération et deux plans- calque.

    Date

    1856-1857

    Cote

    5E592/21

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices divers
    • Chalets communaux (fromageries).
    • Construction d'un chalet communal : délibération et...
  • 4
    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1483

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-des-Prés
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre...
  • 5

    Projet de construction d'un chalet au village : dossier avec un plan calque.

    Date

    1881

    Cote

    5E592/23

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices divers
    • Chalets communaux (fromageries).
    • Projet de construction d'un chalet au village : dossier...
  • 6

    Ligne de Saint -Laurent à Prénovel.

    Date

    1924

    Cote

    5E592/44

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
    • Transport, énergie
    • Lignes de chemin de fer.- Études et frais.
    • Ligne de Saint -Laurent à Prénovel.
  • 7
    Tables décennales.

    2 lots 100 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1363

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  • 8
    Tables décennales.

    2 lots 144 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1359

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  • 9

    Construction d'un chalet et fourniture de matériel : acquisition de terrain et dossier des travaux avec deux plans calques.

    Date

    1897-1901

    Cote

    5E592/24

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices divers
    • Chalets communaux (fromageries).
    • Construction d'un chalet et fourniture de matériel...
  • 10
    Classement spécial des étrangers.

    1 media

    Classement spécial des étrangers.

    Cote

    5E592/13

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • C
    • Chaux-des-Prés
    • Classement spécial des étrangers.
  • 11

    Listes des électeurs.

    Date

    1858-1923

    Cote

    5E592/15

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Listes des électeurs.
  • 12

    Aliénation de deux chalets non utilisés.- Demande et autorisation, mai-novembre 1899 ; location de ces chalets, décembre 1899-juin 1900.

    Date

    1899-1900

    Cote

    5E592/25

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices divers
    • Chalets communaux (fromageries).
    • Aliénation de deux chalets non utilisés.- Demande et...
  • 13
    Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre : Billet

    1 media

    Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre : Billet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1480

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-des-Prés
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-des-Prés, section A, le Couchant, feuille 4.géomètre...
  • 14
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    122 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10956

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • C
    • CHAUX-DES-PRES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  • 15

    Ligne de Saint-Laurent à Saint-Lupicin.

    Date

    1901

    Cote

    5E592/43

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
    • Transport, énergie
    • Lignes de chemin de fer.- Études et frais.
    • Ligne de Saint-Laurent à Saint-Lupicin.
  • 16
    Tables décennales.

    2 lots 172 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1356

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  • 17

    Énergie.- Travaux d'électrification.

    Date

    1904-1921

    Cote

    5E592/45

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Énergie...
    • Transport, énergie
    • Énergie.- Travaux d'électrification.
  • 18
    Tables décennales.

    2 lots 97 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1364

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  • 19
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  • 20

    Réparations aux deux chalets communaux : dossier des travaux.

    Date

    1875-1878

    Cote

    5E592/22

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices divers
    • Chalets communaux (fromageries).
    • Réparations aux deux chalets communaux : dossier des...