Champagnole, canton

1

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1959

Cote

376W503

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

2

Champagnole (A à L)

Date

1821-1825

Cote

3P99

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Opérations cadastrales
Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
Champagnole (A à L)

3

Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre TRIGA du 18/01/1972 + dossier complémentaire (15/06/1972)Champagnole - projet d'usine d'incinération : - dossier d'offre TRIGA (1972)Saint-Claude : projet d'usine d'incinération : - cahier des charges (1972)Collecte des déchets ménagers :- dossiers de concours : START BARLA et Cie et Sté versaillaise d'exploitation (1972)SIVOM d'Orgelet - projet d'incinération à Chavéria (projet abandonné 1986)

Date

1972-1986

Cote

2286W80

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
Déchets et décharges
Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

4

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1962

Cote

376W265

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

5

1 media

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/8673

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
Tables décennales.

6

1 media

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/8670

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
Tables décennales.

7

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

1983

Cote

2268W134

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
Municipales
Compositions des conseils municipaux par cantons après...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

8

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1952

Cote

376W362

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

9

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Champagnole - Société BURTIN (commerce et réparation d'électroménager), projet d'extension à Champagnole (1980). - Société MARCHAND au Pasquier (menuiserie), projet d'augmentation de la production et diversification (1974). - Société CESBI à Monnet-la-Ville, aide pour l'acquisition d'un terrain et d'un bâtiment (1982). - Société MARGUET à Champagnole (recyclage du bois), création d'une installation de fabrique de briquettes, demande d'aides (1979-1981).

Date

1974-1982

Cote

1112W122

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

10

1 media

La Franche-Comté pittoresque. Cascade de la Billaude vue depuis le belvédère. Édition et photo E. PROTET, Dole (Jura).

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

7Fi2202

Contexte : 7Fi
La Franche-Comté pittoresque. Cascade de la Billaude...

11

1 media

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/8669

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
TABLES DECENNALES
cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
Tables décennales.

12

1 media

Environs de Champagnole (Jura). 24. Les cascades de Syam. Paris, B.F.

Date

1908

Cote

7Fi1094

Contexte : 7Fi
Environs de Champagnole (Jura). 24. Les cascades de...

13

Champagnole (Jura) et ses environs. La France à travers les cartes postales.

Date de publication

1988

Auteur

BELLAGUE-VERRIERE Martine[auteur]

Cote

4oF231

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
4oF
4oF1-250
Champagnole (Jura) et ses environs. La France à travers...

14

Champagnole et ses environs. Station climatérique du Jura.

Date de publication

[1899 ?]

Auteur

SICARD Jules[auteur]

Cote

8oF916, Br2874 (Ancienne cote aux AD Jura)

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
8oF
8oF751-1000
Champagnole et ses environs. Station climatérique du...

15

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1962

Cote

376W232

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

16

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1959

Cote

376W433

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

17

Le quartier de la Londaine à Champagnole (5). Édition Bolle

Date

27 fév 1995

Cote

31Fi70, 9Fi269-36 (Cote du négatif)

Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...
Le quartier de la Londaine à Champagnole (5). Édition...

18

Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales - compte-rendus (1979/1987)- délibérations des communes pour adhésion ou non au SICTOM (1983)Canton de Champagnole :- recensement (1984/1989)- compte-rendu de la réunion du 12/05/1984 + correspondance du président- adhésion au SIVOMCanton de Nozeroy :- délibérations de ramassage par les communes (1988)- adhésion des communes (1987)- dossier de contentieux entre la préfecture et la commune de Charency (décharge 984) et les communes de Mièges et Nozeroy (incinérateurs 1984)SIVOM des Planches-les-Montagne: - dossier de situation général (1986/1987)- adhésion des communes (1988/1992)Canton de Poligny :- recensement (1984/1988)- adhésion au SICTOM de Poligny ou non (1986)

Date

1983-1992

Cote

2286W77

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
Déchets et décharges
Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

19

Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les hôpitaux du département : Champagnole, Dole, Poligny, Saint-Amour, Saint-Claude, Salins-les-Bains.

Date

1991-1998

Cote

2268W204

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

20

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

1962

Cote

376W200

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

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Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Champagnole (A à L)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

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Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

Cote

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Tables décennales.

Date

Cote

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Tables décennales.

Date

Cote

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Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

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Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de CHAMPAGNOLE

Date

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Producteur :

Date

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La Franche-Comté pittoresque. Cascade de la Billaude vue depuis le belvédère. Édition et photo E. PROTET, Dole (Jura).

Date

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Contexte : 7Fi

Tables décennales.

Date

Cote

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Environs de Champagnole (Jura). 24. Les cascades de Syam. Paris, B.F.

Date

Cote

Contexte : 7Fi

Champagnole (Jura) et ses environs. La France à travers les cartes postales.

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Champagnole et ses environs. Station climatérique du Jura.

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Le quartier de la Londaine à Champagnole (5). Édition Bolle

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