Cézia, commune - Recherche

1

2 lots 266 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
2

2 lots 132 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Arinthod
- Tables décennales.
3

2 lots 267 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
4

2 lots 149 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1098
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Arinthod
- Tables décennales.
5

1 media
Cézia, section B, Saint-Didier, feuille 2.géomètre : Paget

Date

1830

Cote

3Pplan974
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cézia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Cézia, section B, Saint-Didier, feuille 2.géomètre...
6
Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Déchets et décharges
- Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
7

93 medias
Etat de sections.

Date

1831

Cote

3P770
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cézia
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
8

66 medias
Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1841-1891

Cote

5E9/35
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- C
- Cézia
- Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866,...
9

2 lots 404 medias
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
10

2 lots 201 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1093
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Arinthod
- Tables décennales.
11

179 medias
Décès.

Date

1793-1852

Cote

3E/2222
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CEZIA
- Registres d'état-civil
- Décès.
12

247 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8220
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CEZIA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
13

197 medias
Naissances.

Date

1793-1852

Cote

3E/2219
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CEZIA
- Registres d'état-civil
- Naissances.
14
Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod et Dramelay (tome 2)

Date

1830

Cote

3Pplan6621
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton d'Arinthod
- Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia,...
15
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P774
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cézia
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
16

20 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P772
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cézia
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
17

121 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1822

Cote

3E/2220
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CEZIA
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
18

1 media
Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, Saint-Hymetière et Vosbles, canton d'Arinthod, terminés sur le terrain en 1830. Pour Cézia : 23/05/1830. Pour Chemilla : 24/05/1830. Pour Chisséria : 03/12/1830. Pour Genod : 22/05/1830. Pour Saint-Hymetière : 24/05/1830. Vosbles : 30/12/1830.Date : 1830 ; géomètre : Bénier, Jannin, Deniset, Sauldubois ; échelle : 1/10000 ; dimension : 77,5 X 107 cm.

Date

1830

Cote

3Pplan6561
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cézia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Tableau d'assemblage commun à Chemilla, Chisséria,...
- Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles,...
19

1 media
Cézia, section B, Saint-Didier, feuille 1.géomètre : Paget

Date

1830

Cote

3Pplan973
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Cézia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Feuilles cadastrales
- Cézia, section B, Saint-Didier, feuille 1.géomètre...
20

2 lots 160 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1097
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Arinthod
- Tables décennales.

Résultats de la recherche

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Cézia, section B, Saint-Didier, feuille 2.géomètre : Paget

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Etat de sections.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

Cote

Contexte : Recensement de population en archives communales

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod et Dramelay (tome 2)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Cézia, section B, Saint-Didier, feuille 1.géomètre : Paget

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...