Broissia, commune - Recherche

1

2 lots 266 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
2

73 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9926
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BROISSIA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
3
Matrice foncière.

Date

1823

Cote

3P714
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Broissia
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
4

1 media
Broissia, section B, Chatelard, feuille 1.géomètre : Félix et Jannin

Date

1819

Cote

3Pplan889
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Broissia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Broissia, section B, Chatelard, feuille 1.géomètre...
5

1 media
Broissia, section B, Chatelard, feuille 2.géomètre : Félix et Jannin

Date

1819

Cote

3Pplan890
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Broissia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Broissia, section B, Chatelard, feuille 2.géomètre...
6
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12980
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BROISSIA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès.
7
Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia, Broissia, Croupet, Dessia, Epy, Florentia, Gigny, Villard (le) et Lains (tome 1)

Date

1819-1821

Cote

3Pplan6768
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Saint-Julien
- Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia,...
8

2 lots 60 medias
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12980
- Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...
- B
- BROISSIA
- Naissances, mariages, décès.
9

139 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1747-1774

Cote

5E90/1
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- B
- Broissia
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
10

87 medias
Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Andelot-lès-Saint-Amour, Saint-Julien, La Balme d'Epy, Bourcia, Broissia, Civria, Croupet, Dancia, Dessia, Faverges-lès-Charnod, Florentia, Gigny, Granges-de-Dessia, Lains, Lancette, Lanéria, Liconnas, Louvenne, Nantey, Montagna-le-Templier, Montfleur, Montrevel, Morges, Morval, La Pérouse, Tarcia, Le Villard, Villechantria, Villeneuve-les-Charnod.

Date

1809

Cote

6M255
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Saint-Julien
- Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés...
11
Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1984-1988

Cote

1714W19
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 W 19 - BROISSIA 1984-1988
- Commission communale de réorganisation foncière et...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
12

1 media
Broissia, section B, Chatelard, feuille 3.géomètre : Félix et Jannin

Date

1819

Cote

3Pplan891
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Broissia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Broissia, section B, Chatelard, feuille 3.géomètre...
13

2 lots 404 medias
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
14

2 lots 92 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1353
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Julien
- Tables décennales.
15

81 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1779-1793

Cote

5E90/2
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- B
- Broissia
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
16
Recensements nominatifs de la population.

Date

1846-1946

Cote

5E90/6
- Contexte : Archives communales déposées : BROISSIA
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
- Population
- Recensements nominatifs de la population.
17

240 medias
Naissances.

Date

1793-1852

Cote

3E/2139
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BROISSIA
- Registres d'état-civil
- Naissances.
18

2 lots 94 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1352
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Julien
- Tables décennales.
19

105 medias
Arpentement général du territoire de Broissia et estimation de fonds, dressé par Etienne Véliey, arpenteur juré à la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.

Date

1765

Cote

1B25
- Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Broissia et estimation...
Producteur :

Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
20

2 lots 135 medias
Tables décennales.

Date

1802-1812

Cote

3E/1346
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Saint-Julien
- Tables décennales.

Résultats de la recherche

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Broissia, section B, Chatelard, feuille 1.géomètre : Félix et Jannin

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Broissia, section B, Chatelard, feuille 2.géomètre : Félix et Jannin

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia, Broissia, Croupet, Dessia, Epy, Florentia, Gigny, Villard (le) et Lains (tome 1)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

Cote

Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

Producteur :

Broissia, section B, Chatelard, feuille 3.géomètre : Félix et Jannin

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Recensements nominatifs de la population.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : BROISSIA

Naissances.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Arpentement général du territoire de Broissia et estimation de fonds, dressé par Etienne Véliey, arpenteur juré à la maîtrise des eaux et forêts de Poligny.

Date

Cote

Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

Producteur :

Tables décennales.

Date