Bellecombe, commune

1

154 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/9982
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BELLECOMBE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
2

2 lots 87 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1126
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Bouchoux
- Tables décennales.
3

204 medias
Tableaux nominatifs des habitants de Bellecombe (1803, 1807, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Bouchoux (1804, 1807, 1810, 2 ex. pour 1812), Choux (1803, 1807, 1810, 1813), Coiserette (1807, 1810, 1811, 1812, 1813).

Date

1803-1813

Cote

6M194
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton des Bouchoux
- Tableaux nominatifs des habitants de Bellecombe (1803,...
4
Matrice foncière.

Date

1829

Cote

3P490
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellecombe
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
5

34 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P491
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellecombe
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
6
Réserves naturelles diverses :- réserve naturelle des tourbières du Bief de Nanchay : arrêté de création n°527 du 19/06/1992- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle du "Mont Fier" (1988/1994)- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle de Bellecombe (1993)- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle de Valfin commune de Saint-Claude (1992)- réserve naturelle volontaire "La Seigne des Barbouillons" à Mignovillard : AP de création et de délimitation n°192 du 19/02/1987 + AP modificatif + réunions du comité consultatif (1987/1991)- réserve naturelle volontaire du "Lappiaz de Loulle" : arrêté de création n°573 du 05/11/1996- réserve naturelle de Mancy : sentier thématique (1998)

Date

1988-1998

Cote

2286W47
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- BIODIVERSITE
- Réserves naturelles
- Réserves naturelles diverses :- réserve naturelle des...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
7
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11159
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BELLECOMBE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès
- Naissances, mariages, décès.
8

215 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/1870
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BELLECOMBE
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage.
9

1 media
Bellecombe, section A, Bouleme, feuille 2.géomètre : Trésy

Date

1828

Cote

3Pplan521
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellecombe
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bellecombe, section A, Bouleme, feuille 2.géomètre...
10

192 medias
Mariages, décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/1875
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BELLECOMBE
- Registres d'état-civil
- Mariages, décès
- Mariages, décès.
11

2 lots 81 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1127
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Bouchoux
- Tables décennales.
12

36 medias
Etat de sections.

Date

1829

Cote

3P489
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellecombe
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
13
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P493
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellecombe
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
14

2 lots 490 medias
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
- Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
15

2 lots 85 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1122
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Bouchoux
- Tables décennales.
16
Registres d'appel journalier : dix-neuf cahiers (1941-1942 à 1944-1945, 1946-1947 à 1959-1960, 1961-1962).

Date

1941-1962

Cote

2005W22
- Contexte : Etablissements scolaires
- Ecoles primaires
- Bellecombe
- Registres d'appel journalier : dix-neuf cahiers (1941-1942...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
17

2 lots 88 medias
Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1124
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Bouchoux
- Tables décennales.
18

2 lots 75 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1130
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton des Bouchoux
- Tables décennales.
19

178 medias
Mariages, décès.

Date

1813-1832

Cote

3E/1874
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BELLECOMBE
- Registres d'état-civil
- Mariages, décès
- Mariages, décès.
20

220 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/1871
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BELLECOMBE
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage.

Résultats de la recherche

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tableaux nominatifs des habitants de Bellecombe (1803, 1807, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Bouchoux (1804, 1807, 1810, 2 ex. pour 1812), Choux (1803, 1807, 1810, 1813), Coiserette (1807, 1810, 1811, 1812, 1813).

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Naissances, mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Bellecombe, section A, Bouleme, feuille 2.géomètre : Trésy

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Etat de sections.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Matrice des propriétés non bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Registres d'appel journalier : dix-neuf cahiers (1941-1942 à 1944-1945, 1946-1947 à 1959-1960, 1961-1962).

Date

Cote

Contexte : Etablissements scolaires

Producteur :

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mariages, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Naissances, publications de mariage.

Date