266 medias
1793-1810
3E/1848
2 lots 198 medias
1803-1812
3E/1102
1718-1788
Cp1, C1 (Ancienne cote aux AD Jura)
La sous-série dite 1C regroupe actuellement les papiers ressortissant à plusieurs fonds distincts : l'Intendance de Franche-Comté siégeant à Besançon, les subdélégations d'intendance siégeant dans le ressort de l'actuel département du Jura, et, partiellement, la maîtrise particulière des eaux et forêts de Poligny.
Leur regroupement procède de leur cotation en continu au XIXe siècle dans la série C et de la parution de leur inventaire dans un seul et même volume dédié aux série C, D et E en 1870, alors qu'aucun de ces fonds n'était complet et qu'ils différaient de nature les uns avec les autres.
On renvoie le lecteur aux inventaires et présentations consacrées à chaque subdélégation d'Intendance pour en avoir l'historique ; de même le renvoit-on à la sous-série 12B pour avoir les renseignements propres aux maîtrises particulières des Eaux-et-forêts. Nous détaillons ici ce qui relève de l'Intendance de Franche-Comté, ainsi que de ses subdélégations en général.
2 lots 266 medias
1913-1922
3E/11035
328 medias
Entre le 1er janvier 1790 et le 31 décembre 1799
5E344/10
208 medias
1777-1789
5E344/9
1 media
1835
3Pplan6565
125 medias
1713-1736
5E344/6
1 media
1835
3Pplan493
2 lots 55 medias
1709-1710
2C301, II C 148 (Ancienne cote aux AD Jura)
1 media
1835
3Pplan494
233 medias
1903-1912
3E/10417
2 lots 246 medias
1923-1932
3E/11151
391 medias
1739-1776
5E344/8
2 lots 132 medias
1883-1892
3E/1110
95 medias
Entre le 1er janvier 1573 et le 07 mai 1634
5E344/3
1 media
2010
2653W/1
02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
1899
VINCENT[directeur de publication]
Br523
1913
3P474
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