Arinthod, canton - Recherche

1

Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée

Date

1976-1982

Cote

1449W29

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme...

Producteur :

Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

2

Arinthod (A à C)

Date

1829-1831

Cote

3P94

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Opérations cadastrales
Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
Arinthod (A à C)

3

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Date

1962

Cote

376W280

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

4

Formation par apprentissage.- GRETA : procès-verbaux des conseils inter-établissements, 1974-1990. Formations organisées par le GRETA, 1972-1989. Bilans d'activité du GRETA, 1972-1990.

Date

1972-1990

Cote

1449W46

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
Enseignement donné et activités péri-scolaires.
Formation par apprentissage.- GRETA : procès-verbaux...

Producteur :

Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

5

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Date

1962

Cote

376W215

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

6

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Date

1962

Cote

376W313

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

7

Infirmerie de l'établissement : Registres d'infirmerie

Date

1989-1995

Cote

1449W49

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
Santé scolaire.
Infirmerie de l'établissement : Registres d'infirmerie

Producteur :

Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

8

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

1983

Cote

2268W134

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
Municipales
Compositions des conseils municipaux par cantons après...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

9

Assiduité.- Registres des autorisations des sorties, 19861989. Correspondance significative sur les absences, 1980-1989.

Date

1980-1989

Cote

1449W34

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
Assiduité.- Registres des autorisations des sorties,...

Producteur :

Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

10

Effectifs et organisation scolaire.- Listes des élèves selon les classes, le régime et les langues vivantes, 1973-1991. Emplois du temps des classes, 1975, 1980, 1985, 1990. Emplois du temps des enseignants, 1975, 1980, 1985, 1990.

Date

1973-1991

Cote

1449W26

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
Effectifs et organisation scolaire.- Listes des élèves...

Producteur :

Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

11

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Date

1965

Cote

376W148

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

12

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Date

1962

Cote

376W183

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

13

Stages effectués par les élèves :conventions et attestations de stages de 3°.

Date

1987-1991

Cote

1449W42

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
Enseignement donné et activités péri-scolaires.
Stages effectués par les élèves :conventions et attestations...

Producteur :

Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

14

1 media

Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes ; géomètre : Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 93 cm.

Date

1830

Cote

3Pplan6562

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Documents cadastraux
Documents cadastraux dits napoléoniens
Communes commençant par la lettre C
Coisia
Plans parcellaires napoléoniens
Tableau d'assemblage commun à Condes
Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes...

15

Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.

Date de publication

[1838 ?]

Auteur

anonyme

Cote

Br215

Contexte : brochures
Br
Br1-250
Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.

16

Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée des élèves,

Date

1973-1976

Cote

1449W28

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme...

Producteur :

Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

17

Listings des boursiers et des transferts de bourses.

Date

1961-1985

Cote

1449W55

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
Aide sociale aux élèves
Listings des boursiers et des transferts de bourses.

Producteur :

Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

18

Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée.

Date

1982-1987

Cote

1449W30

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme...

Producteur :

Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

19

Discipline.- Registres des retenues, 1985-1991. Correspondances significatives sur la discipline, 1977-1989.

Date

1977-1991

Cote

1449W35

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod
Scolarité : politique éducative, inscriptions et suivi...
Discipline.- Registres des retenues, 1985-1991. Correspondances...

Producteur :

Service versant et producteur : Etablissements scolaires. Collège Bichat d'Arinthod

20

1 media

Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, Saint-Hymetière et Vosbles, canton d'Arinthod, terminés sur le terrain en 1830. Pour Cézia : 23/05/1830. Pour Chemilla : 24/05/1830. Pour Chisséria : 03/12/1830. Pour Genod : 22/05/1830. Pour Saint-Hymetière : 24/05/1830. Vosbles : 30/12/1830.Date : 1830 ; géomètre : Bénier, Jannin, Deniset, Sauldubois ; échelle : 1/10000 ; dimension : 77,5 X 107 cm.

Date

1830

Cote

3Pplan6561

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Documents cadastraux
Documents cadastraux dits napoléoniens
Communes commençant par la lettre C
Cézia
Plans parcellaires napoléoniens
Tableau d'assemblage commun à Chemilla, Chisséria,...
Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles,...

Résultats de la recherche

Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

Producteur :

Arinthod (A à C)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Formation par apprentissage.- GRETA : procès-verbaux des conseils inter-établissements, 1974-1990. Formations organisées par le GRETA, 1972-1989. Bilans d'activité du GRETA, 1972-1990.

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Infirmerie de l'établissement : Registres d'infirmerie

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

Producteur :

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

Assiduité.- Registres des autorisations des sorties, 19861989. Correspondance significative sur les absences, 1980-1989.

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

Producteur :

Effectifs et organisation scolaire.- Listes des élèves selon les classes, le régime et les langues vivantes, 1973-1991. Emplois du temps des classes, 1975, 1980, 1985, 1990. Emplois du temps des enseignants, 1975, 1980, 1985, 1990.

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

Producteur :

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton d'ARINTHOD

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Stages effectués par les élèves :conventions et attestations de stages de 3°.

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

Producteur :

Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes ; géomètre : Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 93 cm.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Dossiers scolaires d'élèves (échantillon : patronyme commençant par B et T), par l'année d'entrée des élèves,

Date

Cote

Contexte : Fonctionnement et activité du collège Bichat, à Arinthod

Producteur :

Listings des boursiers et des transferts de bourses.