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Résultats de la recherche

  • 1

    Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.

    Date

    1914

    Cote

    3P3619

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    • Matrice des propriétés non bâties, case 601 à 1200.
  • 2
    Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

    1 media

    Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1099

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  • 3
    Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

    1 media

    Petit-Noir, section C, le Village, feuille 1.géomètre : Parent

    Date

    1825

    Cote

    3Pplan4571

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  • 4
    Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

    1 media

    Dole, section D, le Bizard, feuille 2.géomètre : Poux

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2193

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  • 5
    Etat de sections.

    28 medias

    Etat de sections.

    Date

    1833

    Cote

    3P1132

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  • 6
    Treffay, section unique, feuille 1.

    1 media

    Treffay, section unique, feuille 1.

    Date

    1827

    Cote

    3Pplan6037

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  • 7
    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

    1 media

    Foncine-le-Haut, section C, le Village, feuille 1.

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2476

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  • 8

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1795

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    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 9
    Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

    1 media

    Tourmont, section C, Recin, feuille 4.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan6024

    • Contexte : Cadastre

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    • Tourmont
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    • Tourmont, section C, Recin, feuille 4.
  • 10
    Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

    1 media

    Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3707

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
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    • Moirans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille...
  • 11

    Grange-de-Vaivre

    Cote

    3Pplan7157

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Grange-de-Vaivre
  • 12

    Antorpe

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6656/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Dampierre
    • Antorpe
  • 13
    Etat de sections.

    47 medias

    Etat de sections.

    Date

    1835

    Cote

    3P612

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bonnaud
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 14
    Matrice des propriétés bâties.

    51 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3559

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre S
    • Saint-Pierre
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 15
    Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Bretenières, section B, le Midy, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan874

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bretenières
    • Plans parcellaires napoléoniens
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  • 16
    Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

    1 media

    Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre : [Rebour ?]

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan642

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Bletterans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Bletterans, section B, Retranchements, feuille unique.géomètre...
  • 17
    Ney, section A, le Nord, feuille 4.

    1 media

    Ney, section A, le Nord, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4288

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre N
    • Ney
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ney, section A, le Nord, feuille 4.
  • 18
    Etat de sections.

    13 medias

    Etat de sections.

    Date

    1825

    Cote

    3P282

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Ardon
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 19
    Pretin, section A, le Village, feuille 1.

    1 media

    Pretin, section A, le Village, feuille 1.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan4914

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pretin
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pretin, section A, le Village, feuille 1.
  • 20

    Matrice foncière, folio 1 à 456.

    Date

    1823

    Cote

    3P2233

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre M
    • Macornay
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 456.