Prieuré Saint-Pierre de Gigny

1

Jugements : extraits, 1787.

1787

3H63

2

La Pérouse (cessions, 1761-1786, assignations, 1786-1788) ; Villars (cessions, 1764-1777, assignations, 1786-1788).

1761-1788

3H87

3

Devoirs respectifs des décimateurs et des habitants pour l’entretien des églises, la fourniture des ornements et livres liturgiques : consultation de Dunod de Charnage et d’Arnoux par le chapitre de Gigny (copie), 1738. Perception de dîmes : mémoires et conseils d’avocat et du chapitre du Gigny, 1779 ; envoi de baux de dîmes des années 1780 : lettre du district d’Orgelet [à l’économe séquestre ?], 1790.

1790

3H23

4

Toute localité : avis à des acquéreurs de biens des sommes à payer, s. d. [XVIIIe s.]. Charnay (cessions, 1770-1788, assignations, 1786-1787. Cropet (cessions, 1770-1788, assignations, 1786-1787).

1770-1788

3H81

5

*Reconnaissances individuelles des biens tenus à Joudes et Mercia de Ferdinande de Longwy, prieur de Gigny, reçues par Louis Bertrand, de Gigny (bailliage d’Orgelet), et Jean Crestin, de Cuiseaux (bailliage de Châlon), notaires, mai 1601-janv. 1602 (copie collationnée à l’original en 1661).

3H140

6

Nomination d’un procureur pour traiter avec le couvent de Saint-Claude sur des affaires financières touchant cens et revenus . [Il est probable que ce document soit lié aux raisons de la cession du prieuré de Château-sur-Salins.]

1499

3H156

7

Prieuré de Maynal.- Liste de documents envoyés au sieur de [Serière] et remis à Daniel de Lorme [sujet indéterminé], s. d. [XVIIe s.]. Exploitation domaniale : bail à ferme par Jean François de Falletans, ancien doyen du chapitre de Gigny, prieur de Maynal, pour 2600 l. par an à la demoiselle Boulier, veuve du sieur Petitjean, et aux sieurs Roux et Jannet, de Beaufort, 1784. [XVIIe s.], 1784

3H112

8

Le Villard.- Domaine forestier : avis des officiers du prieuré de Gigny à la requête des habitants du Villard relatif à l’essart et à la vente du bois du Villard, banal au prieur de Bréry, 1642. Abergeage par le prieur commendataire Alexandre de Thésu, à des particuliers de Gigny du bois de la Biolée contenant 60 journaux de terre, 1685. Procès des habitants du Villard contre les habitants et les religieux de Gigny relatif à leurs droits d’usage en bois et pâturage sur le territoire de Gigny, à la suite d’un jugement de mésus de 1726 : inventaires de production, pièces numérotées, correspondance, assignations et frais, 1731-1736.

1642-1736

3H100

9

Permission donnée au prieur de Gigny comme haut justicier du ressort du prieuré de Château d’y relever le signe patibulaire : mandement de Maximilien, roi des Romains, 17 octobre 1494.

1494

3H20

10

Prieuré de Chambornay-les-Pins.- Exploitation domaniale : bail des revenus du prieuré réuni au chapitre de Gigny, à Claude Nicolas Jeanningros, négociant à Besançon.

1780

3H101

11

Inventaire des papiers relatifs à l’office d’infirmier pour Jean Bernard de Moyriat, chanoine, 1775 . [ Les cahiers 1 à 3 ont été ajoutés ; ils ont servi à des procédures dont ils portent une cotation de pièce justificative.]

1775

3H2

12

[Nomination comme prieur] et pension de 24 écus d’or à prendre sur les revenus du prieuré octroyée à Claude de Layne : bulle de Paul V, 10 novembre 1607 ; envoi en possession du prieuré, 10 novembre 1608 ; prise de possession, 1608.

1607-1608

3H15

13

Assignations, avril et décembre 1787, février 1789.

1787-1789

3H74

14

Sellières (office de chambrier).- Exploitation domaniale : bail des biens de la chapelle de la Vierge et de Saint-Pierre en l’église de Sellières.

1786

3H143

15

Titres.- Textes recopiés d’un ‘titre usé’ rédigé entre 1653 et 1660 par me Henri Pagot, s. d. [XVIIIe s.].

3H104

16

Droits seigneuriaux.- Requête du chambrier Guibert de Chauvirey, prieur de Châtel, au lieutenant général d’Orgelet en paiement de mesures de vins à lui dues par plusieurs particuliers [de Gizia], 1587.

1587

3H105

17

Assignations des habitants pour nommer leurs gardes forestiers et des gardes forestiers pour affirmer leurs rapports, avril-décembre 1787 et février 1789.

1787-1789

3H55

18

Constitution de 322 livres de rente par les religieux au profit des chanoinesses Sainte-Claire de Lons.

1779

3H158

19

Marboz (cure et prieuré Saint-Martin ; voir aussi Donsurre).- Contentieux entre Charlotte Duhamel, fermière des revenus du prieuré, et les habitants de Marboz au sujet de la menue dîme due au curé et au prieur : requête de la fermière pour faire dresser procès-verbal du refus des habitants de payer cette dîme, 1786. Pièce imprimée.]

1786

3H39

20

Reprise d’instance en demande d’annulation de la vente de 1703 par les créanciers de Pierre de Blye, le prieuré de Gigny intervenant, contre Etienne François Simon, président à mortier au Parlement de Besançon, acquéreur in fine de la Grange : inventaire de production, pièces numérotées, 1705-1715 (avec lacunes et reprise de copies du procès de 1694-1698), pièces cotées a à v, 1718-1719 (très lacunaires), pièces non cotées non numérotées, 1704-1722 .[Voir aussi 3 H 94 contenant la copie du milieu du XVIIIe s. d’un plan levé en 1714 à l’occasion de cette nouvelle phase de procédure.]

1703-1722

3H93

Résultats de la recherche

Jugements : extraits, 1787.

La Pérouse (cessions, 1761-1786, assignations, 1786-1788) ; Villars (cessions, 1764-1777, assignations, 1786-1788).

Toute localité : avis à des acquéreurs de biens des sommes à payer, s. d. [XVIIIe s.]. Charnay (cessions, 1770-1788, assignations, 1786-1787. Cropet (cessions, 1770-1788, assignations, 1786-1787).

Nomination d’un procureur pour traiter avec le couvent de Saint-Claude sur des affaires financières touchant cens et revenus . [Il est probable que ce document soit lié aux raisons de la cession du prieuré de Château-sur-Salins.]

Permission donnée au prieur de Gigny comme haut justicier du ressort du prieuré de Château d’y relever le signe patibulaire : mandement de Maximilien, roi des Romains, 17 octobre 1494.

Prieuré de Chambornay-les-Pins.- Exploitation domaniale : bail des revenus du prieuré réuni au chapitre de Gigny, à Claude Nicolas Jeanningros, négociant à Besançon.

Inventaire des papiers relatifs à l’office d’infirmier pour Jean Bernard de Moyriat, chanoine, 1775 . [ Les cahiers 1 à 3 ont été ajoutés ; ils ont servi à des procédures dont ils portent une cotation de pièce justificative.]

[Nomination comme prieur] et pension de 24 écus d’or à prendre sur les revenus du prieuré octroyée à Claude de Layne : bulle de Paul V, 10 novembre 1607 ; envoi en possession du prieuré, 10 novembre 1608 ; prise de possession, 1608.

Assignations, avril et décembre 1787, février 1789.

Sellières (office de chambrier).- Exploitation domaniale : bail des biens de la chapelle de la Vierge et de Saint-Pierre en l’église de Sellières.

Titres.- Textes recopiés d’un ‘titre usé’ rédigé entre 1653 et 1660 par me Henri Pagot, s. d. [XVIIIe s.].

Droits seigneuriaux.- Requête du chambrier Guibert de Chauvirey, prieur de Châtel, au lieutenant général d’Orgelet en paiement de mesures de vins à lui dues par plusieurs particuliers [de Gizia], 1587.

Assignations des habitants pour nommer leurs gardes forestiers et des gardes forestiers pour affirmer leurs rapports, avril-décembre 1787 et février 1789.

Constitution de 322 livres de rente par les religieux au profit des chanoinesses Sainte-Claire de Lons.